Droit de passage
RésoluBonjour, Je suis propriétaire d'un terrain pour lequel j'ai donné un droit de passage de 6.10 metres de large passant devant la maison au complet so...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un terrain pour lequel j'ai donné un droit de passage de 6.10 metres de large passant devant la maison au complet so...
Bonjour, je viens d'acheter un appartement à usage d'habitation de plus de 20 ans. j'aurais aimé savoir ce que je vais devoir payer ? ( plus valu...
Bonjour, Je suis actuellement propriétaire de mon domicile (maison de 40 ans environ) et âgé (64 as pour moi et 65 pour mon épouse). Donc, plus de c...
Bonjour, je souhaite réduire mon préavi car mon médecin me conseille fortement de partir à la campagne car mon mari et mon enfant sont asthmatiques ...
Bonjour, je voudrais savoir si il faut fournir un justificatif pour un préavis réduit .Si oui lequel ?
Bonjour, Suite a une location de garage pour entreposer mes meubles, je suis actuellement en conflit avec le propriétaire du garage, je signale qu...
Bonjour, j'étais garant d'un jeune étudiant que je renouvelais tous les ans. Cela fait deux ans que je n'ai pas signé de renouvellement mais en 2...
Bonjour, en plein divorce, je n'ais d'autre choix que d'essayer de récuperer mon logement que j'ais mis en locacation pour trois ans. comment faire?...
Bonjour, deux mois après l'acquisition de mon appartement j'ai été licencie avec une rupture conventionnelle donc aucun droit pour l'assurance axa, ...
Bonjour, Je voudrais savoir je suis actuellement en congès maternité et mon congès a trouvé tu travaille il y a 1 an à 90km de là ou on habite, je v...
Bonjour, je suis Monsieur M. j ai acheter une maison en 2007 coordonnées personnelles supprimées par la modération.Les fils électriques pas...
Bonjour, j'ai donné mon préavis de location et celui-ci arrive bientôt a terme,seulement je veux finalement rester dans cet appartement.comment dois ...
Bonjour, Qu'en pensez-vous?? Leurs offres ont l'air intéressantes....Même très intéressantes, du coup ça fait douter...il y a un loup caché quelqu...
Bonjour, pouvez-vous svp m'indiquer le pourcentage de vetusté pour des meubles de 6ans (cuisine,salle de bain,placards) merci
Bonjour, je vends mon appartement et malheureusement je ne pense pas que la vente ne passera avant début février.je cherche a calculer approximative...
Bonjour, en cas de cheminée defectueuse(partie commune) qui paye si tubage est imposé pour la securité
Bonjour, je possède une maison mitoyenne d'un côté. Une partie de ma façade avant (2m sur 12 m de longueur) "dépasse" sur le terrain de mon vois...
Bonjour, Le décès de l'un des vendeurs entre la date de signature du compromis de vente et la date prévue de signature chez le notaire est-il une ca...
Bonjour, j'ai un appartement que j'ai acheté depuis 2 ans mais je souhaiterai le louer, actuellement je rembourse 700 € par mois et je compte le loue...
Bonjour, Mes parents possèdent une fermette et 1600 m² de terrain dont une partie n'est pas constructible et en zone inondable. Ils ont trouvé un ...
Bonjour, Mon voisin a rasé un vieux batiment en limite de propriété(sans permis de démolir)et actuellement il reconstruit sans permis, un garage d'...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement en Alsace , à 10 kms de Strasbourg secteur Nord , que je loue . Je voudrais en augmenter le loyer , ...
Bonjour, J'ai vu une annonce à propos d'un restaurant qui est en vente qui est vendu avec les murs (c'est à dire que ce n'est pas un fond de com...
Bonjour, En location, j'ai qq soucis avec mon propriétaire: je voudrais savoir comment procéder pour qu'il me fournisse une quittance de loyer sacha...
Bonjour, Notre futur proprietaire nous a demander des garants. Nous lui avons fournis tous les papiers mais il nous demande les RIB des garants a t ...
Bonjour, J'aimerais louer l'appartement que j'ai aménagé au 2e étage de ma maison. J'aimerais savoir quelles sont les démarches à effectuer, et auss...
Bonjour, Pour nous le projet semble difficile car les banques et agences de courtage sont trés dur .... 4,30% sur 20 ans Hallucinant ! par ...
Bonjour, Ma fille et son concubin ont signé conjointement un bail de location pour un maison individuelle. Ma fille veut se séparer de son ami. Elle...
Bonjour, Je suis vendeur de mon pavillon. Diagnostique de mon système d'assainissement par Veolia : Colmatage, odeurs, nuisances, impact sur le mili...
Bonjour, En 2007, nous avons demandé un raccordement gaz de ville pour notre domicile. Un installateur agréé G.D.F. (actuellement en retraite) a r...
Bonjour, Mon voisin après avoir installé un escalier sans permission dans ma façade, l'a changé de place, il viens de déposer une déclaration de tra...
Bonjour, Voici mon soucis, mon agent immobilier m'a proposé jeudi dernier un bien immobilier pour lequel un compromis de vente avait été signé un m...
Bonjour, je veux déménager car l appartement ou je suis est trop petit et je n ai pas de jardin.je suis sous contrat mais je percois egalement les ...
Bonjour, Malgré nos plaintes répètées , notre voisin ne fait rien bien au contraire la nuit venue c'est pire Nous sommes envahis par une fumée de...
Bonjour, doit on payer 2 taxes d'habitation pour une même maison ? je m'explique, j'ai acheté une maison 2 étages, j'en suis le nu-propriétaire mon ...
Bonjour, un co gérant peut il se porter garant pour un locataire (membre de sa famille)
Bonjour, je souhaiterais savoir est ce que j'ai le droit de quitter le logement dont je loue en ce moment j'ai signé pour 2 ans mais au bon d'1 an j...
Bonjour, Ma maison est en vente dans plusieurs agences, une agence est sur le point de la vendre. A quel moment dois-je prévenir les autres agence...
Bonjour, Mon mari possédait un bien immobilier avant notre mariage, nous avons contracter un crédit commun pour l'agrandissement de la maison. En...
Bonjour, Je suis locataire, j'ai un état des lieux daté de ma date d'entrée ds la maison, lorsque je vais partir devrais-je tout repeindre la mais...
Bonjour, je suis locataire d'un petit studio. Je me suis vu offrir une nouvelle TV écran plat. Je pouvais brancher avant le passage au tout numéri...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement dans un immeuble, dont la loge (appartenant à la co-propriété) a été vendue. Le compromis a été signé...
Bonjour, Le bail est en cintrat locatif en résidence secondaire, j'ai un préavis de 3 mois, l'agence demande un pré éat des lieux pendant le 1er m...
Bonjour, J'ai signé ce compromis de vente vendredi 2 septembre à l'agence immobilière ou cette maison était en vente. Les acquéreurs ont signé ce co...
Bonjour, Je vais louer un studio meublé à partir du 3 janvier. Dois je payer le taxe d'habitation ? Je vais l'occuper pendant 6 mois, la taxe d'habi...
Bonjour,afin de m'éviter des frais de déplacements , une amie pour me rendre service et habitant sur place , a fixé un RDV à l'agence et est allée vi...
Bonjour, J'ai vu un article sur ce site indiquant que la taxe foncière est due par le propriétaire du bien au 1er Janvier de l'année. Ma questi...
Bonjour, La maison que j'ai achetée a été agrandie par l'ancien propriétaire. J'ignore s'il a eu un permis de construire, mais je pense que oui. Du...
Bonjour, je suis locataire la telecommande de mon garage ne fonctionne plus la facture est pour qui locataire ou proprietaire ? merci
Bonjour, Ayant confié la vente d'une maison à une agence immobilière, un compromis a été signé le 29/03/2011 mais le prêt sollicité par l'acquéreur...
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