Association

nath10220 Messages postés 15 Date d'inscription dimanche 18 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2014 - 5 mai 2012 à 10:34
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 - 6 mai 2012 à 14:36
Bonjour,
je viens d'être élue présidente de notre comité des fêtes, j'aimerais savoir si les statuts doivent être appliqué a la lettre par exemple il y a un article qui stipule que nous devons être 12 dans le conseil d'administration hors du fait de démission nous ne sommes plus que 10 et personne n'est susceptible de rentré doit on changé cet article ou peut on le laisser sur 12 membre de C.A.
MERCI

2 réponses

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 284
5 mai 2012 à 14:42
il y a un article qui stipule que nous devons être 12 dans le conseil d'administration
Relisez les statuts.
Habituellement, le nombre maximum seulement des membres du C.A. est fixé.
Sinon, il vous faut organiser une assemblée générale extraordinaire de l'association dans le but de modifier cette particularité des statuts en fixant un minimum et un maximum de membres du C.A. (ex. au minimum 8 au maximum 12).
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nath10220 Messages postés 15 Date d'inscription dimanche 18 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2014
6 mai 2012 à 11:15
merci
au lancement de notre comité des fêtes nous avons indiqué sur les statuts 12 membres du C.A.
8 membres du bureau, présidente, trésorière, vice présidente et secrétaire plus 2 membres, hors a l'heure actuelle nous ne somme plus que 10 membres du C.A, et 6 membres du bureau doit on respecter les statuts ou doit on les modifié du fait que personnes n'est susceptible de rentré dans notre comité car pour l'instant nous ne somme plus à jour par rapport aux statuts
merci
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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 284
6 mai 2012 à 14:36
Si aucune candidature ne se profile à l'horizon, vous n'avez pas d'autre solution que celle de modifier les statuts.
Néanmoins, vous ne risquez rien de poursuivre l'activité en attendant.
Un Comité des Fêtes n'est pas un société commerciale.
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