Don ou vente
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C100
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17 mars 2014
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9 févr. 2014 à 18:17
Utilisateur anonyme - 10 févr. 2014 à 17:50
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roudoudou22
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9 févr. 2014 à 18:47
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La plus simple et la moins couteuse, une cession gratuite à la commune.
Mais pourquoi votre oncle ne les met pas en vente, il pourrait sans doute en "tirer" quelque chose.
Mais pourquoi votre oncle ne les met pas en vente, il pourrait sans doute en "tirer" quelque chose.
C100
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17 mars 2014
9 févr. 2014 à 18:59
9 févr. 2014 à 18:59
merci bcp pour cette réponse qu'on n'avait pas envisagée
la vente rapporterait moins, a priori, que les frais de notaire (terrain pas chers, mal placés) et .. pas bcp d'acheteurs !
s'il les cède gratuitement à la commune, il n'y a pas d'acte ? pas de frais ?
merci
la vente rapporterait moins, a priori, que les frais de notaire (terrain pas chers, mal placés) et .. pas bcp d'acheteurs !
s'il les cède gratuitement à la commune, il n'y a pas d'acte ? pas de frais ?
merci
roudoudou22
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10 févr. 2014 à 11:09
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Si il y a un acte, mais les frais sont supportés par la commune.
C100
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17 mars 2014
10 févr. 2014 à 17:49
10 févr. 2014 à 17:49
excellente idée !