Demande vente

sansiharee Messages postés 3 Date d'inscription lundi 25 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2018 - 20 nov. 2014 à 20:43
 sansiharee - 23 nov. 2014 à 13:51
bonjour, j'ai reçu la visite d'un agent immobilier qui est venu me demander pour la vente exclusive d'un terrain bâti d'une petite maison ou j'ai habité avec mes parents . J 'ai confirmé à cet agent que cet propriété pouvait appartenir à plusieurs héritier et pas d'acte en ma possession que s'il s'occupait des recherche il en aurait exclusivité après des recherches ( cadastre et centre des hypothéqués renseignement auprès des familles) il se présente a moi en me disant que cet propriétés appartient à mes parents au vue qu'ils ont payer la taxe foncière sur ce terrain et que le cadastre ne connais qu'eux même sans l"acte on pouvait vendre je contacte mes frères et soeurs et leur informe ceci donc en commun accord nous décidons de vendre et trouvons un acquéreur . ONT a signé tous un acte de compromis chez le notaire avec cet acquéreur et engage un géomètre pour les mesure lui il convoque tous le voisinage fixe tous les bornes fait signer les voisins et nous même les héritiers direct. hors nous avons une vielle tante qui nous informe qu'elle est aussi héritière sur ce terrain nous en informons l'agent qui s"est occuper des papiers et celui-ci nous dit nous somme sous le couvert du notaire qui nous a contrôler tous les papiers et qui dit que nous sommes les seuls héritiers . Notre tante prend contact avec notre notaire et présente à lui avec un titre de propriété de nos grand parents et sur le quel il est mentionner que cette fameuse propriété fait partit d'un lot que nos oncles et tantes et nous même sont en indivision sur ce terrain . Le notaires nous convoque et suite a cela nous traite de menteurs et nous accuse de ne pas l'avoir informer de cela mais que ma tante elle est d'accord de signer pour la vente et qu'elle hérite aussi une parti . Nous expliquons a ce notaire comme il y a plusieurs héritier direct et indirecte nous suspendons la vente il nous informe que non puisque l'acquéreur risque de se retourner contre nous (frères et soeurs qui avait déjà signer) et demander dommage et intérêt vue que cet personne à contracter un crédit pour cet achat. A ce jour le dossier est toujours en cours (soient 22 héritiers à contacter dont certains vie a l'étranger) ont à fournie au notaire tous les noms et prénoms afin qu'il les recherche pouvons-nous nous rétracter sur cet vente si non est ce que nous pouvons réclamer les taxes foncières payer par nos parents décédés sur cet parcelle de terrain le notaire nous dit non (vrai ou faux) si l 'acheteur se rétracte de lui-même et décide de ne plus acheter ce terrain pour quelque motifs que ce soit aurions-nous des frais a payer et peut t' il demandé dommage et vue que tous héritiers n'ont pas signé. et si un des héritiers refuse de signer que ce passera t' il. et a qui incombe la faute de tous cela les héritiers contactés l'agent immobilier ou le notaire qui nous a fait signer le compromis sans avoir contrôler les fait ou doivent m'adresser pour ces fautes commise si ce n'est pas nous ( les héritiers contacter en premier pour nous défendre d'avoir été enduit en erreur).
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2 réponses

roudoudou22 Messages postés 13659 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 615
20 nov. 2014 à 21:24
je contacte mes frères et soeurs et leur informe ceci donc en commun accord nous décidons de vendre et trouvons un acquéreur ........... <gras>a qui incombe la faute de tous cela</gras>

A qui incombe la faute ? A vous même en premier lieu, on ne met pas un bien en vente quand on n'est pas titré sur celui ci.
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je suis d'"accord avec vous mais moi j'ai confié a l'agent immobilier et au notaire de faire des recherche au niveau des impots et centre des hypothéque et c eux qui m'ont informer que la propriété était a un seul nomm celui de mes parents voilà
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