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Oncle au 2ème degré

barfly69300 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 10 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 février 2015 - 13 févr. 2015 à 09:34
 Utilisateur anonyme - 13 févr. 2015 à 13:03
Bonjour, le cousin de ma mère décédée n'a plus comme héritiers que les deux enfants de ses cousines qui ne sont pas parentes entre elles . Pourrons-nous bénéficier à ce titre d'une quelconque exonération ? Merci par avance de votre réponse
A voir également:

3 réponses

Réponse 1 / 3
Gasc
13 févr. 2015 à 10:11
Bonjour.
-Des cousines qui ne sont pas parentes entre elles?
-exonération de quoi?
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Réponse 2 / 3
roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 623
13 févr. 2015 à 12:50
Pourrons-nous bénéficier à ce titre d'une quelconque exonération ?

Pourquoi seriez vous exonéré ? En payant de droits de succession de "bon coeur", vous faites votre "devoir citoyen"
0
Réponse 3 / 3
Utilisateur anonyme
13 févr. 2015 à 13:03
Bonjour,

La représentation n'est pas de mise entre cousines.

Cdlt
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