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Oncle au 2ème degré

barfly69300 Messages postés 3 Statut Membre -  
 Utilisateur anonyme -
Bonjour, le cousin de ma mère décédée n'a plus comme héritiers que les deux enfants de ses cousines qui ne sont pas parentes entre elles . Pourrons-nous bénéficier à ce titre d'une quelconque exonération ? Merci par avance de votre réponse
A voir également:

3 réponses

Réponse 1 / 3
Gasc
 
Bonjour.
-Des cousines qui ne sont pas parentes entre elles?
-exonération de quoi?
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Réponse 2 / 3
roudoudou22 Messages postés 14082 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 634
 
Pourrons-nous bénéficier à ce titre d'une quelconque exonération ?

Pourquoi seriez vous exonéré ? En payant de droits de succession de "bon coeur", vous faites votre "devoir citoyen"
0
Réponse 3 / 3
Utilisateur anonyme
 
Bonjour,

La représentation n'est pas de mise entre cousines.

Cdlt
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