Conflit en indivision

Mes Meilleurs Voeux 2017

Bonjour,

(Je resume le sujet, je suis en indivision avec mon neveux et mon ex-belle soeur, d'un appartement, et d'une maison.) Ma Belle-Mère est morte depuis le 10 Octobre 2016, celle-ci a une fille unique.
Elle est étrangère du testament de mon père, et depuis la mort de sa mère, elle voudrait vendre la maison et l'appartement. Elle souhaite que je retire le dossier au Notaire des actes et testament de mon père, pour le transféré chez le notaire de sa mère qui defend ses intérêts a elle.
Voici ce que mon ex belle soeur m’écrit aujourd'hui! Son Notaire a semble t'il écrit au Notaire de mon Père voici:

Bonsoir,

Déontologiquement, cela ne se fait pas de ne pas répondre à un confrère et pourtant, ton Notaire est resté sourd à toute démarche. Espérons seulement que tu obtiennes ton entrevue, ou pas, et que tu puisses reprendre ton dossier, sauf si tu désires continuer avec lui.

Maître ..., à ..., est bienveillante, disponible, et point de vue honnêteté il n’y a rien à craindre, il y a des cotations et des règles, même si elle le voulait elle ne pourrait pas favoriser ou défavoriser l’un de nous. Il faut simplement être d’accord pour nous présenter à elle solidairement et remonter les comptes depuis le décès de ton père, à savoir les loyers qui ont été encaissés par ma mère moins les charges qui ont été payées par elle, et la part qui revient à chacun de nous.

Il est facile de comprendre qu’on ne peut assigner devant un tribunal une personne décédée. Même si je suis héritière, les griefs contre ma mère ne me concernent pas. Tant qu’elle était là, en tous cas, la maison était maintenue en bon état d’entretien, et il y a un péril imminent à faire trainer les choses. Les voisins ont rattaché la porte du grenier avec un fil de fer, ils ne savent pas si il y a eu de la visite ou non, je voudrais bien monter voir ça de plus près mais sans un 4x4 faire la route en cette saison, merci …



Je vous tiens, ton Neveu et toi, informés de ce qui ressortira de notre RDV chez Maître (avocat de mon ex belle_mère)

Cordialement



Je ne lui fait aucunement confiance, il y'a a peine 4 mois en arrière du vivant de sa mère elle était contre moi. Un partage judiciaire était en attente depuis 3 ans et demi au TGI de nice, j'aimerai savoir si cela pourrait me causé des frais de de-engagement si je retire le dossier de mon heritage chez le Notaire de mon père? Mon Notaire en plus de cela traîne la jambe,ne répond pas a mes questions, libéré-ment fait traîné l'affaire il n'est pas sérieux, comment je dois affronté cela?
Quelles sont les droits et la garantie d'un co-héritier contre un Notaire qui a un tel comportement?
Comment je peut faire avancé cette affaire? J'ai pu lire que dans certaine situation, il faut avoir recours au Procureur de la République? Je suis seul a me défendre dans tout ces soucis, un Neveu qui se retourne contre moi, pour des raisons que je ne connais pas, des problèmes de narcotique, ne sont pas étranger a ses réactions. Et la fille de l'ex-belle-mère, ennemie il y'a tout juste quelques mois en arrière, et maintenant elle deviens cendrillon, et voudrais me faire abandonné mon Notaire, là aussi, j'aimerai votre avis?
Les comptes bancaire de mon Père, sont entre les mains du Notaire de mon père, d'après lui, les comptes de mon père reviens de moitiés, a la fille de mon ex-belle mère, alors que mon père ma fait légataire universel de ses comptes, qu'il a placé, en dehors des comptes joint moi et ma sœurs, qui est décédé le 24 février 2015, sommes ses légataires

J'ai lancé les hostilités a mon notaire je lui ai adresser un courrier en recommandé en accusé de reception en copie au (Notaire de la fille de ma belle mère, a mon notaire, et mon avocat), posté a 14h00 lundi 9 janvier 2017, et en retour la fille de ma belle-mère ma envoyer un email que voici:

Bonjour .....,

Je te remercie d’avoir tenu parole, j’ai bien reçu information par Maître son avocat......et par Maître son Notaire.

Je regrette simplement le ton de ta lettre recommandée (qui ne lui est pas adresser), et pour compléter mon adresse postale, il t’aurait suffit de me la demander par mail ou par téléphone.

Ma notaire la transmettra à Maître .....(mon Notaire)

Cordialement

J'ai d'autres courriers d'elle ou, elle me demande gentiment de retiré tout mon dossier chez mon Notaire, pour l'amené vers le siens..

Son Mari est assez aisé ce n'est par pour autant qu'il est honnête, car je craint au dessous de table, avec mon Notaire, car il est bien connu que sur la côte d'azur les Notaires sont de vrais crapules. J'ai déjà eu recours a la chambre des Notaire, contre mon Notaire, car depuis 4 ans que mon père est décédé, depuis l'ouverture du testament je n'ai aucun courrier de mon Notaire, et de plus c'est une tombe je n'ai aucun renseignement il ne defend pas mes intérêts, malgré l'acte que mon père a rédigé dans leurs cabinet en 2011, d'un testament authentique c'est payant je crois.. Et mon père ma fait moi et ma soeur ses légataires universel. La fille de ma belle mère, n'a aucun testament de sa mère, puisque avant la mort de sa mère, elles était fâchés 2 mois avant sa mort, et pour cause!! Sa mère lui a laisser des dettes, car elles a fait les frais d'avocats et nous a empoisonné moi et ma soeur depuis l'ouverture du testament, elle a indûment encaissé les loyers de l'appartement qui nous revenait normalement en part a moi ma soeur et la belle-mere.
Maintenant qu'elle est morte depuis le 7 octobre 2016 dernier, sa fille entre dans les intérêts de sa mère, avec ses dettes quelle lui laisse.

Mais elle est aussi crapule que sa mère si ce n'est encore plus sournoise. Devant cela je suis seul, car ma soeur est morte en février 2015 d'un cancer, et je suis face a la fille de ma belle mère qui n'est rien pour moi, et de son mari prêt a me calculé une belle entourloupe, que je sent arrivé a 1 klm.

Mon père était marié sous le régime de la communauté, avec sa compagne (belle-mère), Mon Notaire prétend que la fille de ma belle-mère a tout les droits sur la totalité des comptes bancaire de mon père, alors qu'il a placé l'argent sur des compte non (joint) mais personnel, et ma fait moi et ma soeur legs universel de ces comptes. La fille de ma belle a les compte de sa mère, pour quelle raison a ce moment là, je ne serais pas moi aussi bénéficiaire de ces comptes..
Cette situation n'est pas nette du tout, et je me sent tellement seul devant ce traquenard.
Si vous avez des renseignements concernant les problème de famille recomposé avec ces problèmes similaire, je dit un grand merci!

le testament que j'ai en possession est un authentique, signé par 2 notaires et la signature de mon père. Le Notaire, a répondu a la chambre des notaires, voici le courrier de la chambre des notaires il y'a quelques mois en réponse a ma réclamation.

Monsieur le Président et Cher Confrère,

Par la présent, je réponds à votre lettre du 11 courant me faisant part de la réclamation de Monsieur ...... concernant le règlement de la succession de son père.
J'ai en effet été chargé du règlement de la succession de M ...... (père) décédé Le 7 janvier 2013.
Ce dernier avait établi un testament authentique en date en mes minutes du .... septembre 2011 aux termes duquel il avait notamment institué ses enfants pour ses légataires universels
et privé sa seconde épouse du droit de viager sur le logement et le mobilier.
J'ai pu dresser l'acte de notoriété le 15 .....2013 et régulariser l'intitulé d'inventaire des meubles meublants et objets le 2 .....2013
Dès le début du dossier des différents très importants sont apparus entre Madame ......(Belle Mère) veuve ........(nom de mon père) d'une part, et les enfants de Monsieur ....issus de sa première union.
Ces difficultés étaient liées tant aux dispositions testamentaires prises par le défunt qui privaient son épouse de tous droits dans sa succession, qu'à l'évaluation des biens immobiliers communs aux époux.
En effet, et après les éléments portés à ma connaissance il semblerait que Madame .....(ex belle mère) continue de percevoir la totalité des loyers d'un appartement sis a .... adresse..... et ce malgré les dispositions testamentaires existantes.
L'absence d'accord sur l'évaluation des biens immobiliers ne m'a pas permis jusqu'à ce jour, de régulariser l'attestation immobilière, ni la déclaration de succession, ni le partage des biens entre indivisaires.
De plus Madame .......(ma soeur) fille de Monsieur...... est malheureusement décédée le .......2015 en laisse un fils unique qui réside en .......

Comme l'évoque justement Monsieur............(moi même) dans la lettre qu'il vous a adressé, la situation est aujourd'hui 'bloquée', du fait de la mésentente et du manque de communication existant entre les héritiers, et ce malgré'' l’intervention des avocats".


Et je rajoute le décès de la belle-mère le 10 octobre 2016 dernier. Mon Notaire apparemment ne respect pas les volontés de mon père, et de se fait j'ai besoin de savoir ce qui n'est pas respecté dans l'acte du texte authentique, et du legs universel, que ma fait don mon père, ainsi de ses comptes bancaire, (non joint) pour certains dans la liste que je détiens des différents placement que mon père a fait au nom de moi et ma soeur, et mon Notaire d'après lui tout reviens de moitié a la fille de ma belle-mère alors qu'elle n'est pas mentionné dans les volontés de mon père que nous sommes ses légataire universel moi et ma soeur (maintenant son fils, car elle est morte).
Et de plus, la fille de ma belle-mère tiens absolument a me faire retiré tout les documents afferent a mon héritage pour les mettre chez son Notaire a elle, elle me prend pour un parfait idiot, et semble très intéressée , surtout a me dupé.

Mais aussi la fille de ma belle-mère détiens les clés de la maison de mon père et de l'appartement, que sa mère a occupé de force durant 4 ans alors quelle a été privé d'usufruit, et de tout les droits de mon père par ses volontés(elle avait 1 an par la loi de jouissance des lieux). Sa fille devrait restitué les clés car un inventaire a été fait dans les lieux de la maison, et de l'appartement, depuis 2013 année du décès de mon père, et nous sommes en 2017.


Je tiens a précisé que je n'ai jamais rencontré mon notaire, uniquement sa secrétaire, qui n'est pas une clerc, apparemment car elle ne figure pas dans les papiers officiels de ce cabinet de Notaire associés. (nous sommes dans les alpes maritimes)


Cordialement