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2 réponses
Bonjour,
votre mari doit recueillir la part qu'aurait eu son père s'il avait été en vie.
Les héritiers sont l'épouse, ses enfants, et les enfants de ses enfants déjà décédés.
Donc tout dépend si le couple avait fait une donation au dernier vivant, si le défunt avait fait un testament.
Il faut donc se rapprocher d'un notaire.
votre mari doit recueillir la part qu'aurait eu son père s'il avait été en vie.
Les héritiers sont l'épouse, ses enfants, et les enfants de ses enfants déjà décédés.
Donc tout dépend si le couple avait fait une donation au dernier vivant, si le défunt avait fait un testament.
Il faut donc se rapprocher d'un notaire.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Tout d'abord merci de votre réponse,si effectivement le père de mon conjoint avait fait un testament au dernier vivant,cela signifie donc que tout revient ma belle mère?
Il se pourrait que votre belle-mère obtienne des droits en sa qualité de bénéficiaire de cette donation au dernier vivant.
En effet, sa grand-mère paternelle venant de décéder étant veuve, votre mari a pu recueillir des biens en nue-propriété dans la succession du grand-père, sur lesquels votre belle-mère a pu exercer ses droits.
A décès de la grand-mère, cet usufruit pourrait lui revenir.
Ce sujet n'est pas simple, mais il se rencontre souvent.
Donc attendez l'intervention du notaire pour en savoir +.
Pour le moment..............?