Forum Donation-Succession

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Les discussions

Sand245 Donation-Succession

Succession bien des meubles

Bonjour, Mon notaire me prend 4500euros pour le bien des meuble alors que le défunt était hébergé chez moi et qu'il n'avait aucun meuble à lui juste...

1 réponse 14 nov. 2017 par condorcet
yves Donation-Succession

Assurace vie

 Résolu

Bonjour,Merci pour votre réponse mais elle ne répond pas tout a fait,je voudrais savoir si au changement de banque,seul le compte de l'assurancve vie ...

2 réponses 14 nov. 2017 par YVOTHEMAR
psyche59 Donation-Succession

Véhicules en indivision

 Résolu

Bonjour, Excusez-moi de vous déranger, je viens vers vous car je voudrais savoir comment faire avec mes demi-soeurs pour vendre les véhicules de la...

2 réponses 14 nov. 2017 par psyche59
Alex Donation-Succession

Belgique / question succesion

Bonjour, Mon pere dispose de plusieurs appartements. Moi, son fils, je lui achete un appartement officiellement avec un pret bancaire et des verse...

1 réponse 14 nov. 2017 par Gaston
monval76 Donation-Succession

Appartement

Bonjour, lors de son décès papa avait acheté un appartement avec sa compagne (ni pacsé ni marié). Sa compagne vit dans cet appartement depuis le dé...

4 réponses 14 nov. 2017 par condorcet
Mamounette60919 Donation-Succession

Sucession

Bonjour J'ai hérité avec mes nièces de la maison de mon frère estimée en 2010 à 170000 toujours pas vrendue elle est maintenant à 100000 euro Pui...

1 réponse 14 nov. 2017 par Poisson92100
Marite Donation-Succession

Loi française

Bonjour, Quels frais résultent entre donation sous seing privé et donation par acte notarié - 2 enfants mariés et donation totale 2 maisons au total...

1 réponse 14 nov. 2017 par Poisson92100
mariajaff Donation-Succession

Famille et héritage

Bonjour, Nous sommes 3 filles dans la famille. Ma plus jeune soeur achète un appartement et le loue à mes parents. Mes parents vont verser un loyer....

3 réponses 14 nov. 2017 par condorcet
gaia Donation-Succession

Reserve sucession

 Résolu

maries régime séparation de biens . 2 enfants. appartement propriétaires tous les deux par moitié. mon mari veut me faire une donation de sa part afi...

1 réponse 14 nov. 2017 par condorcet
dede1383 Donation-Succession

Donnation italie

 Résolu

bonjour je veux donner a ma fille ma part d indivision d un appartement situer en italie avec mon frere et mes deux soeur cela et il possible suis je...

2 réponses 14 nov. 2017 par dede1383
anicia58 Donation-Succession

Changer de beneficiaire

Bonjour, je souhaite savoir si il est possible de supprime mon neveu de sur mon heritage au benefice de ses deux filles ? Doit il etre prevenu ...

2 réponses 13 nov. 2017 par anicia58
df Donation-Succession

Bénéficiaire assurance vie

Bonjour, Je suis bénéficiaire à 36% d'une assurance vie hors famille, le montant dont je beneficie par la banque noté sur le formulaire des impots ...

9 réponses 13 nov. 2017 par YVOTHEMAR
mimi Donation-Succession

Vente maison

 Résolu

Bonjour, Concernant vente maison nous sommes 9 neufs enfants maison mis en vente notaire nous voulons mettre maison dans une agence 1 seule pers...

5 réponses 13 nov. 2017 par condorcet
Antipastis Donation-Succession

Mon frère

Bonjour , nous sommes 3 frères , notre père est décédé depuis 5 ans et notre mère occupe toujours la maison familiale . Depuis quelque temps notre frè...

3 réponses 13 nov. 2017 par Poisson92100
fifi116 Donation-Succession

Donnation en indivision

 Résolu

Bonjour, Ma mère nous a donné en indivision un bien composé de 3 habitations et une remise toutes en mitoyenneté (sous la forme "Usufruitier et Nu p...

2 réponses 13 nov. 2017 par fifi116
Mekchiche mourad Donation-Succession

Fridha

Bonjour, Une de mes soeur refuse de remetre ses papiers pour faire la fridha que faire?

1 réponse 13 nov. 2017 par BmV
HONEYMONKEY Donation-Succession

Revocation

Bonjour, Suite a une donation de parts dans des SCI, un de mes fils bloque la vente des biens m'empechant de regler mes dettes bancaires et de retrou...

2 réponses 13 nov. 2017 par Poisson92100
Cactus1234 Donation-Succession

Refus de vente suite donation

Bonjour, En 2012 mes parents m’ont donnés 2 maisons en campagne. Mon frère lui a eu une maison et des bâtiments de ferme (il est agriculteur). En 2...

13 réponses 13 nov. 2017 par Utilisateur anonyme
YVOTHEMAR Donation-Succession

Succession neveux

 Résolu

Bonjour. Notre Tante très âgée (célibataire, sans enfants), est décédée en janvier 2017. Elle a trois sœurs, toutes les trois décédées avant elle ; ...

12 réponses 12 nov. 2017 par YVOTHEMAR
rogerarn Donation-Succession

Pension reversion

Bonjour, Nous avons eu 4 enfants avec mon ex époux , à cause d'alcoolémie nous avons divorcé , quand il est décédé celui était endetté, j'ai été obl...

1 réponse 12 nov. 2017 par condorcet
irmarion Donation-Succession

Qui seront mes héritiers?

 Résolu

Bonjour Célibataire sans enfant, de parents divorcés; mon père a eu deux fils après moi qui portent le nom de leur mère mais qu il aurait reconnu che...

9 réponses 12 nov. 2017 par irmarion
antica89 Donation-Succession

Annulation d'usufruit

 Résolu

Bonjour, J'ai une nouvelle question : Ma mère a reçu de mon père, lors de leur divorce, l'usufruit d'une maison lui appartenant. Quelque temps...

3 réponses 12 nov. 2017 par condorcet
hbellego Donation-Succession

Heritage pour héritier en second

Bonjour, Je suis fille unique d'un enfant unique. Ma grand mère est décédée en 2014. Mon père a hérité de tous les biens de ma grand-mère. Auj...

6 réponses 12 nov. 2017 par Nigla
anibale24 Donation-Succession

Indivision & partage de biens immo

Bonjour, Possesseur d’une propriété familiale (hameau de 5 maisons) en indivision avec d’autres frères et sœurs, nous sommes tous d’accord pour réali...

8 réponses 12 nov. 2017 par anibale24
noutcho Donation-Succession

Abandon de propriété

Bonjour, nous avons une maison en sicile nous sommes soeurs, deux d'entre elles ne sont pas venue en sicile depuis plus de 10 ans donc une partie de ...

1 réponse 12 nov. 2017 par doris33
monique laurent Donation-Succession

Recherche de un demi frere

Bonjour, Ma mère vient de décéder. Elle était usufruitière s de sa maison .mais avait un fils de dont le père est décédé. Un fils qui n'a pas do...

1 réponse 11 nov. 2017 par condorcet
Maryse Lequeuvre Donation-Succession

Héritage en espagne

Bonjour, Mes frères et sœurs avons hérité un bien immobilier en Espagne Un frère veut pas signer l acte de vente La loi Espagnol est elle la mêm...

1 réponse 11 nov. 2017 par Gaston
Beaulieu19 Donation-Succession

Donation parents / enfants

Bonjour* Ma question est la suivante : Ma mère (90 ans) souhaite faire une donation de son vivant d'un de ses appartements, à ses 3 enfants, dont ...

1 réponse 11 nov. 2017 par condorcet
antica89 Donation-Succession

Donation et dettes

Bonjour, J'ai reçu de mon père, divorcé de ma mère, la donation d'un bien immobilier. Quelques années après il s'est remarié. Il vient de décéder...

8 réponses 11 nov. 2017 par antica89
YVIE Donation-Succession

Frais notaires & impôts

Bonjour, Mon oncle, faisant partie d'une association charismatique, est décédé il y a plus d'an. La quasi totalité de ses biens revient à cette comm...

2 réponses 11 nov. 2017 par condorcet
RIS135 Donation-Succession

Fiscalité succession

 Résolu

Bonjour, Mon compagnon,divorcé,deux enfants d'un premier lit m'a légué dans son testament olographe une quote-part disponible 1/3 en plein proprié...

2 réponses 11 nov. 2017 par RIS135
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