Renseignement
jp80320
-
condorcet Messages postés 42010 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
condorcet Messages postés 42010 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour, Mon père vient de décédé il était marié sous le régime de la communauté il a laissé sa maison au dernier vivant à ma belle mère qui est obligée de rester à l Hopital a cause de gros problèmes de santé j aurai voulu savoir quel droit on les enfants de ma belle mère qui sont d une autre union merci beaucoup
A voir également:
- Renseignement
- Peut on appeler la police pour un renseignement - Forum Justice
- Appel de la police avec un numéro de portable pour une plainte ✓ - Forum Justice
- Demande de renseignement impôts 754 sd - Forum Impôts
- Appel à la police noter quelque part comme trace? - Forum Justice
- Prix consultation notaire pour renseignement ✓ - Forum Donation-Succession
1 réponse
quel droit on les enfants de ma belle mère qui sont d une autre union
Sur quel plan, auraient-ils des droits ?
Si vous développiez votre exposé de la situation avec un peu + de précisions, vous et nous sur ce forum gagnerions du temps.
il a laissé sa maison..........................................
Appartenait-elle à lui seulement ? Au 2 époux pour l'avoir acquise au cours de leur mariage ?
........................................................................au dernier vivant à ma belle mère
Quelle option a-t-elle exercée, sur les 3 possibilités prévues dans la donation au dernier vivant ?
.........................à ma belle mère qui est obligée de rester à l Hopital a cause de gros problèmes de santé
Cette personne est-elle placée sous curatelle ou sous tutelle en raison de son état de santé ?
Sur quel plan, auraient-ils des droits ?
Si vous développiez votre exposé de la situation avec un peu + de précisions, vous et nous sur ce forum gagnerions du temps.
il a laissé sa maison..........................................
Appartenait-elle à lui seulement ? Au 2 époux pour l'avoir acquise au cours de leur mariage ?
........................................................................au dernier vivant à ma belle mère
Quelle option a-t-elle exercée, sur les 3 possibilités prévues dans la donation au dernier vivant ?
.........................à ma belle mère qui est obligée de rester à l Hopital a cause de gros problèmes de santé
Cette personne est-elle placée sous curatelle ou sous tutelle en raison de son état de santé ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...