Forum copropriété

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Les discussions

Sylvie150 Copropriété

Mandataire indivision et pouvoir pour l'ag

Bonjour, Nous sommes quatre frères et soeurs propriétaires en indivision d'un studio pour lequel une promesse de vente a été signée. L'AG va avoir l...

6 réponses 21 févr. 2015 par Sylvie150
Roussillonlepuy Copropriété

Chauffage collectif décret avril 2012

Comment est pris la décision de faire exécuter le DPE immeuble Par vote en AG (art 25) ? Si le non l'emporte peut on ne pas le faire ? Meme quest...

1 réponse 21 févr. 2015 par als
Miette Copropriété

Frais de demeure

Bonjour, Je crois que beaucoup de questions ont été été posées à ce sujet, mais je suis malheureusement toujours perdue dans la complexité des loi...

12 réponses 20 févr. 2015 par Miette
thierryD84 Copropriété

Terrains à lotir

6 propriétaires terriens indépendants disposent de 2ha en zone urbanisable. quelle est la meilleure solution afin de s'en sortir le mieux aful,...

11 réponses 20 févr. 2015 par Josh Randall
Dapogi Copropriété

Convocation à une ag

que se passe t'il si un associé ne va pas chercher sa convocation à AG en AR ? L'assemblée peut elle se tenir ? Le décisions prisent si elles le so...

1 réponse 20 févr. 2015 par mpmp93
PAGOU Copropriété

Droits du nueproprietaire

En ce qui concerne une residence secondaire demembree l'usufruitier peut-il interdire a un nueproprietaire l'acces a ce bien. Celui-ci doit-il demande...

1 réponse 20 févr. 2015 par doris33
delamar Copropriété

Promoteur immobilier

J'aimerais savoir si un promoteur immobilier peut construire sur une zone constructible mais pas prioritaire pour la Mairie?Est ce que le promoteur ...

4 réponses 19 févr. 2015 par delamar
Serei Copropriété

Ouverture pour une fenêtre/suisse

Je souhaite faire une ouverture dans un des murs de ma maison afin d'y mettre une fenêtre. Existe-il une distance à respecter entre cette ouverture et...

8 réponses 18 févr. 2015 par Josh Randall
Caserte Copropriété

L 322-9-1 du code urbanisme

Bonjour, L'article L 322-9-1 du Code de l'urbanisme est-il ou non d'ordre public ? Merci

8 réponses 18 févr. 2015 par Josh Randall
lluck419 Copropriété

Modifaction garde corps

 Résolu

Bonjour, Je souhaite modifier un garde corps en béton. Remplacer le haut du garde corps ( environ 60 cm ) sur 2,50m par des barres en fer forgé com...

2 réponses 17 févr. 2015 par lluck419
hassanino2016 Copropriété

Lettre appelle de fonds

 Fermé

j'aimerai bien savoir comment écrire une lettre appelles de fonds merci

1 réponse 17 févr. 2015 par Rochat1
jc80 Copropriété

Entretien terrain voisin

 Résolu

Bonjour, Un ami possède un appartement dans un immeuble situé en résidence privée. Cette résidence est gérée par un syndic. A côté de cette résiden...

8 réponses 17 févr. 2015 par jc80
anneso Copropriété

Jardin a usage privatif et tantième

Bonjour, j'ai acheté un logement et j'ai la jouissance d'un jardin a usage privatif dont je ne suis pas propriétaire, mais sa superficie m'est com...

1 réponse 16 févr. 2015 par Rochat1
Souadx Copropriété

Déclaration aux impots

Bonjour à tous, Je suis coprprietaire d'un appartement avec mon époux depuis 2013 , on a récu une demande d'information sur le bien, est-ce que le ...

1 réponse 16 févr. 2015 par Rochat1
emigreebourgogne Copropriété

Edf des communs

 Fermé

Bonjour, Nous habitons dans une ancienne maison bourgeoise divisée en 3 appartements sur la moitié de la maison. La partie des commun est juste un ...

7 réponses 16 févr. 2015 par Rochat1
fanou Copropriété

Achat combles perdus

Bonjour, je souhaite racheter les combles situés au dessus de mon appartement. J'ai fait appel à un géomètre qui a conclu à des combles dits "perdu...

1 réponse 15 févr. 2015 par mpmp93
thierr83300 Copropriété

Assurances lotissement

 Résolu

Bonjour, actuellement notre lotissement a une assurance responsabilité civiles pour notre lotissement celle ci augmente chaque année ma premièr...

1 réponse 14 févr. 2015 par Rochat1
andreanny Copropriété

Reseau d'egout lotissement

Bonjour, il y a 44 ans dans un lotissement de 15 villas, du fait de l'extension du réseau communal, nous avons pu faire notre réseau privé branché s...

1 réponse 14 févr. 2015 par ginto5
louis Copropriété

Probleme en copopriété

Bonjour, je suis en copropriété le syndic et les menbres du conseil syndical marcelle depuis 5 ans de porté plainte contre moi car mon enfants joue d...

2 réponses 14 févr. 2015 par lekabilien
Promedia92 Copropriété

Assurance de la copropriété

Bonjour Nous sommes propriétaires d'une maison d'habitation, dans l'enceinte d'une copropriété. La copropriété comporte 2 batiments distincts :...

1 réponse 13 févr. 2015 par Rochat1
JPMorel01 Copropriété

Chauffage

Bonjour, Début décembre, ma tante (90 ans)qui est locataire a subit un dégât des eaux dans sa cuisine, rupture d'un radiateur, intervention des pompi...

3 réponses 13 févr. 2015 par Rochat1
pamela9938 Copropriété

Agence immobilière qui abuse!...

L'agence immobilière est-elle en droit de prélever un pourcentage sur les charges de copropriété? Qualifié de "charges syndic 49"sur les relevès de g...

1 réponse 12 févr. 2015 par kasom
Gremlinou Copropriété

Recours contre décision du syndic

Bonjour, Je viens d'acheter un appartement que je rénove. Dans le cadre des travaux, j'ai besoin de couper le chauffage qui est collectif afin modifi...

3 réponses 12 févr. 2015 par Rochat1
COPROGABRIELLE Copropriété

Recharge vehicule electrique

 Résolu

Bonjour, Notre copropriété possède un parking en sous-sol de 20 places. Il faut prévoir que progressivement un certain nombre de copropriétaires réc...

17 réponses 12 févr. 2015 par COPROGABRIELLE
antho268 Copropriété

Charges chauffages copropriete

Bonjour, je suis propriétaire d'un local commercial ,le syndicat me facture le chauffage collectif depuis 7 ans alors que je n 'ai pas de chauffage. ...

1 réponse 10 févr. 2015 par Rochat1
Macshea Copropriété

Ag

Je viens de recevoir la convocation de l'AG. J'avais simplement pose un premier question au Syndique a titre d'information, mais ils l'ont ajoute a l...

1 réponse 10 févr. 2015 par Rochat1
coprosuivi Copropriété

Travaux

Bonjour, Dans ma copropriété, environ 40 % des copropriétaires ont changé leurs fenêtres et/ou volets dans un souci environnemental et énergétique....

1 réponse 10 févr. 2015 par Rochat1
rokette77 Copropriété

Pré état daté logement non vendu

Bonjour, J'ai une question et je ne trouve la réponse sur aucun forum. J'ai mis en vente mon appartement de particulier à particulier et j'avais...

3 réponses 9 févr. 2015 par kasom
danymarley Copropriété

Mise en demeure

Bonjour, je suis copropriétaire dans un immeuble à Paris 18e. le syndic me fait payer une mise en demeure tous les trimertres pour retard de paieme...

1 réponse 9 févr. 2015 par andre78fr
GEGE4950 Copropriété

Pose panneaux

Bonjour mon voisin a instale des panneaux de bois le long du grillage ca bouche la vue et ils ne sont jamais entretenu il y a t il une distance mlnim...

1 réponse 9 févr. 2015 par Rochat1
MEGAJAP Copropriété

Immeuble inachevé

Bonjour, Ma copropriété compte 3 immeubles dont 1 est inachevé. Cependant, lors de l'AG notre syndic (nommé par le promoteur) compte l'intégralit...

8 réponses 8 févr. 2015 par andre78fr
Fracasa Copropriété

Condo invendable canada

Bonsoir Nous sommes pris en otage dans un condo à cause des nombreux vices de construction qui ont abîmé la structure extérieur de la bâtisse. Les...

1 réponse 8 févr. 2015 par kasom
EYNERO Copropriété

Contrat d'entretien chauffage

je souhaite rédiger un cahier des charge en vue de renouveler un contrat d'entretien de chauffage de base electrique (contrat appelé p2) pour copropri...

1 réponse 7 févr. 2015 par Rochat1
scalpos Copropriété

Nombre mandats en ag de copropriété

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterais une précision sur le nombre de mandats détenus par une même personne lors d'une AG de copropriété : - 3 mandats possible...

6 réponses 7 févr. 2015 par scalpos
souris140355 Copropriété

Acte notarie

Je viens de signer un acte pour mettre ma maison en copro et mon ex femme a pris le haut et moi le bas mais j ai pas réfléchit ce que cela impliquer...

1 réponse 7 févr. 2015 par ^^Marie^^
goli@th Copropriété

Travaux payés depuis 2 ans

 Résolu

Bonjour, copropriétaire, lors de l'assemblée générale du 28 avril 2013 nous avons votés et payé des travaux de rénovation de gouttières, hors à c...

3 réponses 6 févr. 2015 par goli@th
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