Les discussions
Répartition des charges
Bonjour Je suis propriétaire d'un appartement faisant partie d'une copropriété de 3 appartements. les 2 autres sont loués par le même propriétaire ...
Travaux
quels travaux le syndic en accord avec le conseil syndical peut il entreprendre et quel est le plafond. d'avance merci
Annulation d'une assemblée générale de copropriètaire
RésoluBonsoir, je souhaiterai savoir si je peux faire annuler une assemblée générale de copropriétaires.? les questions que j'ai demandé par lettre re...
J'ai des problème d'humidité
Bonjour , J'ai acheté un appartement en 2008 dans une petite copropriété de deux étage et moi je suis au RDC avec un studio a coté je m'aperçois un a...
Charges de coproprieté
Bonjour, dans un logement avec copropriété, si les charges qui incombent au propriétaire ne sont pas réglées au jour de la vente définitive, est-ce ...
Relevés compteurs eau autodeclaratif et forfait
Bonjour, Au mois de Février, nous avons été informés que le relevé des compteurs d'eau allait être effectué dans l'immeuble au sein duquel nous somm...
Aide pour des travaux de ravalement
Bonjour, Je suis propriétaire de mon appartement et mon syndic de copropriété envisage lors de l'assemblée qui aura lieu le 21 Mai de mettre au vo...
Problème de bip avec le syndic
Bonjour, J'habite depuis 20 ans dans une copropriété ou je n ai jamais eu le moindre problème. Depuis que le syndic a changé je ne peux pas obtenir u...
Syndic benevole
Bonjour, je suis syndic bénévole d'une copropriété de 4 lots. Je possède le lot qui a le plus de millième soit 590/1000°. il y a un lot à 90/1000° e...
Surchauffe de l'immeuble
je viens d'acheter un appartement dans un immeuble neuf, avec chauffage collectif. La température dans les couloirs est de 28° et de 21 à 23° dans les...
Quelles charges pour un "local" servant d'appartement
j'ai decouvert que le propriétaire d'un appart. sur toit terrasse de l'immeuble, non desservi par l'ascenseur est intitulé "local" dans la liste des c...
Syndic bénévole et quitus
Bonjour à toutes et tous, Copropriétaire et Syndic bénévole je me pose la question suivante : puis-je participer au vote du quitus alors que je su...
Modification des tantièmes
J'habite une copropriété horizontale composée de petites habitations (bungalows) qui n'a cessé de s'agrandir en constructions nouvelles depuis 20 ans ...
Problème de copropriété
Je voudrais savoir : - la surface minimum réglementaire pour créer un parking sur la chaussée d'un immeuble au fins de le louer. - quels sont les rè...
Où consigner ses charges de copro lors de litige avec son syndic
Bonjour, Un litige m'oppose à mon syndic que quelques copropriétaires et moi-même avons assigné en justice et dont l'affaire est pendante Afin de ne...
Delai pour contester un administrateur provisoire
BONSOIR J'AI RECU LE 30 NOVEMBRE 2013(UN SAMEDI)UNE NOTIFICATION DE LA DESIGNATION EN REFERE DUN ADMINISTRATEUR PROVISOIRE POUR NOTRE COPROPRIETE AU ...
Démarche pour création copropriété
Bonjour, petit immeuble vendu à 3 personnes , un réglement de copropriété à été établi par notaire et il faut maintenant créer un syndic sachant que ...
Ag
Bonjour, Nous essayons depuis deux ans de nous débarrasser de Foncia. Nous avons réussi dans la gestion de notre immeuble. Par contre nous avons d...
Division en volume
Bonjour à tous, Je prépare une AG pour statuer sur le futur régime juridique d'un immeuble, j'ai peur que le second propriétaire me propose une div...
Compromis de vente
Bonjour, Nous sommes sur le point d'acheter une maison qui se trouve dans en copropriété avec 7 autres maisons. On nous demande de verser un acompte...
Etat daté de 580€ cabinet jean charpentier
Résolu/FerméBonjour Suite à la mise en vente de nos 2 lots nous apprenons qu'il nous faut payer €580 pour la DELIVRANCE ETAT DATE EN CAS DE MUTATION (conforme à ...
Courrier pour annulation assemblée générale
notre syndic refuse d'inscrire a l'ordre du jour la mise en concurrence avec un autre syndic .Le motif : la convocation a été envoyée a leur prestatai...
Rétrocession d'une voie privée
Bonjour, Je souhaite savoir si la Mairie peut récupérer une voie sans tenir compte de l'avis des résidents. La Mairie a t elle un droit de préempt...
Qui vote?
Bonjour, La résidence où je suis propriétaire est constituée d'une quarantaine de logements et d'une dizaine de garages. Lors d'une AG, un copropri...
Stationnement sur emplacement de parking non privé
Bonjour, Depuis plusieurs mois je fais l'objet de procédés fallacieux à mon encontre parce que mon véhicule est immobilisé sur un emplacement non ...
Entretien des parties communes et poubelles individualisées
Bonjour, J'aurais une petite question à poser concernant l'entretien des parties communes. Je réside dans une copropriété (immeuble) située dans u...
Conseil syndical
Bonjour,une question sur un membre qui est au conseil syndical,peut il être un salarié de la copropriété ?? C' est a dire qu'il fait des travaux d'e...
Charges de copropriété pour propriétaire non occupant
bonjour pouvez vous me confirmer l'information que je reçois du syndic gérant la copropriété de mon père. Ce dernier est désormais définitivement en...
Régularisation des charges
Bonjour j'ai quitté un appartement, que j'occupais en location auprès d'un propriétaire privé, en novembre 2013. L'appartement est dans une petite cop...
President conseil syndicat qui n'est plus propriétaire
RésoluBonjour, Nous avons des problèmes avec notre syndic et mon mari fait parti du Conseil Syndical. Il a proposé de changer le syndic, mais il y a u...
Mes excuses - c'est conseil syndical, pas syndicat!
Résolu/FerméBonjour, Dans ma question précédente j'ai écrit Conseil Syndicat, bien sur, c'est le Conseil Syndical de quoi je parle.. mes excuses.
Peut-ont jouer dehors
bonjour, J'habite au Canada j'ai 23ans et je suis propriétaire d'un condo. Hier moi et mon copain de 27ans avons joué au soccer dehors en face de c...
Pose de portail
Bonjour. Nous avons acheté une maison mitoyenne d'un coté (ancien corps de ferme). Nous sommes trois copropriétaires. Nous possédons donc notre mais...
Fuite d'euax usées dans ganie collective!
Quand une fuite se déclare dans la gaine collective des eaux usées d'un immeuble ancien, que la recherche de fuite, se fait à partir d'un appartement ...
Droit de passage
bonjour mon voisin a acheter le droit de passage sur notre terrain a l ancien propriétaire , puis je annuler ce droit de passage ou demander une inde...
Problème pour assister à un conseil syndical
Bonjour après avoir connu les conditions pour assister à un conseil syndical de copropriété en tant que copropriétaire et pas membre délégué il semble...
Travaux dans mon appartement
Bonjour, Dans mon appartement les plafonds (étant des parties communes )sont à refaire. Les devis ont été envoyés à notre syndic, et l'AG doit les ...
Problème pour faire faire des travaux urgents et être remboursée
En tant que copropriétaire principale d'un petit immeuble de 3 copropriétaires, j'ai été désignée et j'ai accepté de m'occuper de la répartition des c...
Taxe fonciére
RésoluBonjour, Je suis en négociation pour l'achat d'un petit terrain a bâtir en copropriété obligatoire ,vue la superficie du dit terrain. L'agent i...
Refus de quittance
RésoluBonjour, je loue un garage dans ma copropriété .depuis 14 ans .jusqu'a maintenant j avais un avis d'échéance , ( et ensuite le prélèvement ce faisai...
Canalisations communes dans parties privatives
Bonjour, Mon syndic souhaite renouveler les canalisations d'arrivée d'eau de mon immeuble. La canalisation principale qui dessert tous les apparteme...
Sous compteur
Voilà, je suis a la recherche d un texte de loi. j était propriétaire d une maison que j aie divisé en trois et vendu en copropriété année 2011. A ...
Non reconduction du syndic lors de l'ag et arret de l'ag
Bonjour, Nous sommes une copropriété et avons voté la non reconduction du syndic en place pour des raisons réelles et sérieuses. Un autre syndi...
Lettre de rappel au réglement intérieur
Bonjour, Je suis locataire depuis quelques mois dans un des appartements d'une petite copropriété, dans lequel j'ai une place de parking privative...
Quel cerfa pour un velux en immeuble ?
Bonsoir, Je suis propriétaire d'un appartement au dernier étage de l'immeuble. J'aimerai faire un dossier pour poser un Velux dans une des chambres...
Litige avec la régie de mon immeuble
Bonjour après avoir lu en Long et en large le forum je vous avoue que je suis un peu perdu ma question est assez simple après de nombreuse déclaration...
Stockage bois de chauffage
Bonjour, J'ai acheté une maison de ville neuve( mitoyenne des 2 côtés) dans une copropriété de 19 maisons. J'ai fait installer un poele à bois. J...
Changement de chauffage..
RésoluBonjour, Dans notre petit immeuble de 6 appartements, 4 copropriétaires sur 6 veulent changer le chauffage existant au fioul pour mettre un chauffa...
Ascenseur obligatoire ou pas
RésoluBonjour, petite colle ... grosses conséquences pour mon projet : Prenons une construction parisienne R+2 et construisons 4 niveaux au dessus. L'ensem...
Annuler une décision d'ag pour non convocation non notification?
Bonjour, étant jeune nouveau propriétaire dans une copropriété gérée par un syndic privée, j'apprends au hasard d'une discussion entre voisins qu'u...
La législation juridique et financière évolue en permanence...