Avons-nous le droit de faire des dessins sur les fenêtres ?
Myrtillette
-
Misha-d'ok -
Misha-d'ok -
Bonjour,
Nous nous amusons avec mon fils de 2 ans à faire des dessins au feutre / craie sur la fenêtre de sa chambre. Ca s'efface d'un coup de chiffon humide, mais avons-nous le droit de laisser ces dessins quelques jours ? Parce que du coup les voisins les voient de l'extérieur... ?
Je ne pose pas la question au syndic car ils sont souvent à côté de la plaque niveau droit...
Merci
Nous nous amusons avec mon fils de 2 ans à faire des dessins au feutre / craie sur la fenêtre de sa chambre. Ca s'efface d'un coup de chiffon humide, mais avons-nous le droit de laisser ces dessins quelques jours ? Parce que du coup les voisins les voient de l'extérieur... ?
Je ne pose pas la question au syndic car ils sont souvent à côté de la plaque niveau droit...
Merci
A voir également:
- Fan art droit d'auteur
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Droits d'auteur musique prix - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
6 réponses
"Parce que du coup les voisins les voient de l'extérieur..." : donc ils profitent de ces œuvres gratuitement ; si éventuellement ils se plaignent, il peut être ... "pertinent" de leur rappeler que vous ne leur demandez aucun droit d'auteur.
;->
;->
Bonjour
Vous avez le droit , puisque c'est chez vous ....voyez les dessins à Noel par exemple
et si le syndic intervient, vous verrez bien ce qui vous reproché , et revenez vers nous
Vous avez le droit , puisque c'est chez vous ....voyez les dessins à Noel par exemple
et si le syndic intervient, vous verrez bien ce qui vous reproché , et revenez vers nous
Bonjour,
faire des dessins au feutre / craie sur la fenêtre
La craie raye le vitrage, c'est pas top !
Et un vitrage sur la caution, reste rien à la sortie.
faire des dessins au feutre / craie sur la fenêtre
La craie raye le vitrage, c'est pas top !
Et un vitrage sur la caution, reste rien à la sortie.
ce n'est pas interdit par le rdc , si cela ne trouble pas la morale publique (!) ou si cela n'a pas un aspect esthétique portant un préjudice àquelqu'un...ce n 'est pas interdit
bref pas de truc ..... ni de "mme untel e....... mais sinon oui
bref pas de truc ..... ni de "mme untel e....... mais sinon oui
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
C'est surtout des gribouillis avec un soleil par-ci, une voiture par là... C'est la chambre de notre enfant ! "
La législation juridique et financière évolue en permanence...