Les discussions
Pb concernant un terrassement
Bonjour, nous faisons construire une maison individuelle sur une parcelle en contrebas d'une parcelle ou une villa est déjà implanté. Les travaux d'...
Les voisins contestent notre construction
Bonjour, Nous avons fait l'acquisition d'un terrain pour y construire notre future maison. Le permis de construire a été validé et accepté par la ...
Terrain constructible et non constructible
RésoluBonjour, Voici le problème : Mes grands -parents possèdent un terrain de 38000 m2 acheté : - 28000 m2 non constructibles et 10000 m2 construc...
Promesse de vente droit ou pas
Bonjour, Nous nous apprêtons en qualité de propriétaires (promettant) à signer une promesse de vente pour des terrains à bâtir. Cette promesse s'ad...
Application de garantie décennale lors du coulage de la chape es
Bonjour, un entrepreneur est en train de couler un chape liquide dans ma maison doit il me donner sa garantie décennale....
Transfert pc suspendu?
Bonjour, je veux acheter un terrain avec un permis de construire qui est suspendu et non pas annulé par le tribunal administratif en attendant un juge...
Problème avec mon constructeur
FerméBonjour, Je fais construire une maison individuelle par un constructeur (le logis familial) , la date prévisionnelle de livraison est le 15 mai 2009 ...
Changement de destination
RésoluBonsoir, "....Il y a changement de destination si un local ou une construction passe de l'une à l'autre des catégories suivantes : habitation, héberg...
Le règlement concernant la distance à respecter sur l'emplacemen
Bonjour, J'ai deux containers à déchets ménagers derrière ma haie et ma piscine. L'été , la température.. Odeurs nauséabondes nous empêche de manger...
Erreur métré sur marché de renovation
Bonjour, Nous avons signé avec une entreprise générale du bâtiment un devis pour la réalisation des travaux de platrerie sur la rénovation du loge...
Surface de plancher (ou shon) - annexe pour usage pro
Bonjour, Nous avons un projet de construction pour notre habitation principale. Nous souhaiterions y rajouter en annexe un local professionnel pou...
Pacs ou mariage
Bonjour, Mon ami et moi faisons, nous avons 2 enfants notre nous dit de nous et un autre notaire nous dit de nous marier que faire. Les parents a...
Eau et electricité
Bonjour à tous, Je souhaiterai acheter un terrain de 1200m2 environ et faire construire une maison dessus. L'eau et l'électricité sont en bordure ...
Permis tacite
Bonjour J'ai déposé un permis de construire le 24 janvier 2014 après des demandes complémentaires il m'a été refusé le 27 mai J'ai déposé un deuxièm...
Le maire refuse mon permis de construire
bonjour, l'urbaniste de ma commune m'a appelée pour m'informer que mon permis de construire pour une anciennce ferme axistante sera refusé (aprés r...
Elligibilité à la défiscalisation
Bonjour j'ai en projet la construction une villa type F4 destinée à la location saisonnière meublée. comment bénéficier de la défiscalisation et que...
Eclairage central obligatoire rt2012 ?
Bonjour, j'aurais une question pour ceux qui connaissent un peut la règlementation RT2012 svp nous sommes entrain de faire construire une maison et...
Raccordement edf
Bonjour J'ai un petit chalet dans une ile privée et il y a quelques années ils ont décidé de faire un branchement EDF. Je n'étais pas sur l'ile à ...
Delit code de l'urbanisme
Bonjour En 2004 j'avais un permis de travaux pour réhabiliter une habitation sur un terrain agricole zone nc. J'ai abattu les murs qui n'auraient ...
Permis de construire zone artisanale
Bonjour, Je suis auto entrepreneur (services de coutures et retouches) je travaille à mon domicile. J'ai pour projet d'acheter un terrain en zone...
Que comprend viabilité d'un terrain?
Bonsoir, j'ai acheter un terrain dit "viabilisé"avec boite ERDF et GRDF (sans compteurs à l'intérieur)+ compteur d'eau qui arrive en limite de propri...
Compteur de chantier
FerméBonsoir, Je viens de passer la soirée à regarder les annonces de vente de compteurs de chantier neufs et d'occasion car je dois en faire installer un...
Zone verte bungalow bois detruire pour construire en dur
bonjour, j'ai acheté il y a 40 ans un terrain sur lequel il y avait un bungalow en bois 30m² environ. A l'époque ce terrain n'était pas en zone pr...
Construire une maison sur terrain agr. où il y a déjà une maison
Bonjour, voilà, nous sommes 2 enfants, mes parents vont nous faire une donation prochainement. Nous avons un terrain de plusieurs milliers de m...
Maison qui brûle et refus pour en reconstruire une autre
Bonjour, Mes beaux-parents avaient acheté une maison (ancienne ferme) sur 1ha de terrain comme "maison secondaire". Je précise que cette maison es...
Domage ouvrage
Bonjour je fais réaliser ma maison par un constructeur qui me propose sa DO . La do proposé me parait excessive ais je le droit de la refuser et de...
Déclaration d'achèvement des travaux
Bonjour, Je vends ma maison construite en 2012. Je doit déposer une déclaration d'achèvement de travaux demandé par le notaire . L'enduit façade n'a ...
Donation ou acte d'échange
RésoluBonjour, 1) Ma 1ère question, si un notaire a le droit de refuser de faire un acte rectificatif sur un acte notarié signé datant de 2008 suite à un...
Dalle terrasse
Bonjour Notre maçon n'a pas fait de pente pour notre dalle de terrasse, donc problèmes d'étanchéïté. il dit que ce n'est pas une obligation, et que c...
Diviser un terrain déjà construit
Bonjour. Il y a deux ans, nous avons acheté la moitié d'un grand terrain de 1000 m2, à deux couples (soit 500 m 2 chacun). Nous avons construit ch...
Servitudes
Bonsoir, Je viens d'acquérir récemment un terrain sur lequel des servitudes sont précisément définies et situées. Un plan de bornage a été établi ...
Installer des lodges
Bonjour, Je souhaiterais savoir si en zone verte sur mon terrain je peux installer des lodges et combien et qui décide le maire] ? Cordialement
Construire à 2 sur le terrain familial
Nous souhaiterions construire avec mon conjoint, en faisant un prêt à deux, seulement le terrain est une donation de ses parents que pour lui. Nous n...
Reglementation renovation grange
Bonjour, je me tourne vers ce forum jespere que vous pourrez mapporter de laide car jai des voisins qui viennent de deposer un permis de construire ...
Validité d'une promesse de vente ?
Bonjour à tous, Il y a plus d'un an mon compagnon et moi même décidions de nous lancer dans la construction d'une maison. Après plusieurs visites,...
Terrain zone naa
Bonjour tout le monde. J'ai reçu en don un terrain (oui, j'ai bcp de chance, je sais, merci :) ) Aujourd'hui, je souhaiterais le vendre. Selo...
Coffret edf et gdf
bonjour pouvez vous m aider? je vous explique mon cas . il y a 25 ans sous les conseils de EDF et GDF pour que cela soit plus facile part la sui...
Travaux de réhabilitation et modification de destination
Bonjour, Mon mari étant cultivateur, nous avons acheté l'ancienne ferme de ses grands-parents (outil de travail) en indivise entre les frères. Cette ...
Informations sur permis de construire
Bonjour, Apres que mon constructeur est déposer le permis de construire en mairie nous avons reçu 2 semaines plus tard un document qui nous indique ...
Pos et plu
propriétaire indivise avec 2 frères et 2 soeurs d'un terrain de 1700m2 situé en zone constructible je viens de découvrir que ce terrain n'est plus con...
Maison neuve et location
Bonjour à tous les membres,je posséde un terrain constructible sur lequel je souhaite faire construire une maison pour y loger mon fils.Si je ne m'abu...
Louer ma toiture
bonjour , je suis interressée pour louer ma toiture , dans le cadre de l énergie renouvelable , quand est-il de la législation , avant de m engager , ...
Contruire un chalet dans mon jardin
Bonjour, je souhaiterai constuire un chalet de 20M2 pour ma mère sur mon terrain, là où je possède une maison, sachant que celui-ci fait 1500M2. Une s...
Taux horraire plombier
Bonjour, Je souhaite faire installer un chauffage central + chaudière à plaquette. J'ai fait faire deux devis, et autant dire que, sa diffère.....
Certificat de conformité
bonjour, j'ai construit il y a moins de deux ans une maison dans une zone ABF. je vend ma maison et le notaire me demande le certificat de conformit...
Demande de construire un abris voiture
le 23/07/2014 j'ai déposé une demande de travaux pour un abris de voiture coté démontable coté route. (dont j'ai reçu un récépissé) le 11/08/2014 je ...
Construction maison
bonjour, Nous avons comme projet de construire une maison. Nous avons le CU accepté par la marie mais quand nous sommes allé au bâtiments de Franc...
Certificat d'urbanisme
Bonjour J'ai acheté un terrain agricole en 2013 avec une petite maison de 25m2 ayant obtenue un permis de construire en 1992 et un permis d'agrandiss...
Évacuations d'eaux usées vice caché
Bonjour je fais la démarche pour mon voisin de lotissement car il est désespéré. Ayant emménagé dans sa maison (lotissement de 40 maisons) ce print...
Maison en zone inondable
Bonjour , j'ai regardé pour acheter un terrain avec un permis deja deposer en mairie. La personne a pose un permis pour une maison de 90 m²+garage...
La législation juridique et financière évolue en permanence...