A-t-on un recours contre l'architecte ?
Bonsoir, j'ai entrepris une rénovation dans la partie grange d'une maison, il s'est révélé que le plan de l'architecte est faux, il a pris les plan...
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Bonsoir , voilà j'ai un petit souci et j'aimerais savoir si je psikote ou c'est normal , j'ai acheter un terrains j'ai fait un projet de maison et j'a...
Bonjour, Un sujet des plus récurrents de plus, mais avec des particularités et des solutions à appliquées si il en est possible. PRESENTATION DU...
Bonjour, J'ai reçu une taxe de 2500 On a eu un taux zéro on quitte un hlm pour être propriétaire Mais on est au smic tout les 2 À qui on doit s'ad...
bonjour je dois modifier mon permis de construire . mon constructeur a modifier le plan et bien sur le prix...... Est ce que je peut annuler mon perm...
bonjour en 2010 j'obtiens une dp pour agrandir ma maison de 20m2 pas d'opposition après deux mois je fais les travaux apres 6 mois un voisin va f...
Bonjour, Je voudrais construire un abri bois.Voici mes questions en sachant que dans ma commune il y a la loi ALUR.Voci mes questions car j' ai un v...
Bonjour a tous. J'ai l'intention d'acquérir une parcelle de terrain non constructible de plusieurs hectares de type forêt et j'aimerai y construir...
Bonjour, Tout d'abord, je vous souhaite à tous de très bonnes fêtes de fin d'année et une excellente année 2015. J'ai un petit souci. Je viens d...
merci de me m'eclairer je possede un terrain constructible sur lequel il y a un assainissement avec certificat de conformite je souhaiterais y mettr...
Bonjour, j'ai une question .. qu'est qui ce passe si je ne respecte pas le règles impose par ma commune.. c'est a dire : j'ai acheté des fenêtres...
Bonjour à toutes et à tous, Je viens de faire construire une maison par une entreprise de construction ayant pignon sur rue, l'architecte de ce...
Bonjour, Tout est dans la question... Quelle est la hauteur maxi pour un mur,implanté sur MON terrain,a PLUS de 3m de toutes limites de propriét...
Bonjour, Pacsés depuis 2009, nous faisons construire une maison sur un terrain qui appartenait à la famille de mon concubin. Nous sommes toutefoi...
Nous avons déposé un permis de construire qui nous a été refuse par la mairie, alors que nous avons respecté le plu. Quelle démarche devons nous adop...
Bonjour... Je suis retraité, j'habite en location en ville, car je ne suis pas propriétaire de logement. Je possède un superbe terrain de 96 ares, a...
Bonjour, je souhaite savoir si il y a une surface minimum requise pour construire une maison individuelle sur Maisoncelles en brie en seine et marne. ...
Bonjour, Nous avons fait une extension de notre maison avec autorisation de travaux demandée au préalable à la mairie. Nous avons fini les travaux et...
mon amie vient d'aménager une grange. elle a déposé un permis de construire, elle reçoit aujourd'hui la taxe d'aménagement. 5021€ a payer cette année ...
Bonjour , je suis nouveau sur ce site , et ma question est quels sont les constructeurs sérieux et quels sont les constructeur a évité ? je sais qu'i...
bonjour je souhaiterai renover une maison pour mon fils qui se trouve au bout de mon jardin ,,,ce jardin meme donne sur une impasse privée ma question...
Bonjour, je souhaite pouvoir consulter la loi concernant les limites de construction d'une piscine en milieu agricole. Je ne la trouve pas, en partic...
Bonjour Nous avons signé un devis en 2012 avec une entreprise et nous avons versé un acompte. Puis quelqu'un a porté plaine contre notre permis de co...
Un voisin veut vendre comme terrain à bâtir, un terrain de 1600 m2 environ sur lequel se trouve une vieille grange de 65m2 . Ce terrain se situe dans...
Bonjour, Pour accéder au terrain que j'ai acheté, il y a une servitude de 45m depuis la route, servitude que doit transformer en chemin le propriétai...
Bonjour, nous avons reçu un terrain en héritage, la mairie nous demande le prix astronomique de 113€/m2 pour le viabiliser. Je pensait que ces prix e...
Bonjour, Je possède un terrain (terrain de famille), et lors de la création du dernier PLU en 2013 ce terrain a été classé N zone inondable. Or une p...
Bonjour, nous avons achetez un terrain sur lequel il y a un droit de passage pour deux terrains voisins. c'est donc une servitude privée. ERD...
Bonjour, depuis 3 ans j'ai un terrain avec restriction des bâtiments de france ,a vendre dans le 22,a chaque fois les permis sont refuser par les BDF...
Bonjour, nous avons deposé notre permis de construire le 2 mai 2014, nous faisons construire dans un lotissement de 6 maisons. c est en zone histo...
Bonjour, Je souhaite connaître les recours possibles (en matières pénale et administrative) contre une construction qui ne respecterait pas les nor...
Bonjour, Je viens de réaliser le gros oeuvre d'une extension après obtention d'une déclaration au préalable au permis de construire. Le problème e...
Bonjour, Nous voulons construire une maison en limite de propriété (permis de construire accepte) Le constructeur nous demande une autorisation de ...
Bonjour, dans un immeuble contenant déjà des lots cadastrés, je voudrai savoir si il est possible de rajouter un lot ? En effet, j'ai un espace ...
Bonjour, j'envisage un opération immobilière d'achat d'un appartement à construire. Le projet global consiste à : acheter un terrain via u...
Bonjour, Nous avons acheté un terrain partiellement ombragé dans un nouveau lotissement. En effet, en limite sud de notre propriété se trouve une ran...
Bonjour A partir de quelle hauteur, les pièces du sous-sol entrent dans la surface habitable? Merci d'avance
Bonjour Dans l'objectif de la construction de ma maison individuelle, j'envisage d'être maître d'oeuvre et d'employer deux salariés pour effectuer...
Bonjour, J'ai acheté une maison l'été dernier et le busage devant chez moi n'était pas fait, de par et d'autre de mon entrée il y avait un fossé que...
Bonjour, Je posède un terrain en Zone UI (ZONE BATI MAIS PLUS CONSTRUCTIBLE) Uniquement agrandissement autorisé voir article ci dessous En d...
Bonjour, Pourriez vous m'aider à rédiger une lettre type à propos d'une demande pour une révision de PLU pour un terrain qui était constructible en p...
Voilà, Je possède un terrain en face de chez moi. Eau, electricité, télécom, le tous desservis par une voie communale. Sauf que... le terrain est ...
Bonjour, J'aimerais savoir si ma commune, dont le maire a changé, peut revenir sur un plan de bornage amiable fait en 2005 et signe par tous les pa...
Bonjour, Je vous expose notre problème et espère que vous pourrez nous éclairer : Au mois de mai 2013, nous avons signé avec notre lotisseur une p...
question posée à la Mairie Bonjour Monsieur le Maire, si le conseil municipale modifie le P L U tiendra t-il compte de la campagne question de plu...
Bonjour à tous, Je me permets de faire appel à votre aide pour la raison suivante : Je suis normalement sur le point de conclure l'achat d'un ...
Bonjour, est-il possible de faire reconnaître précisément les limites de propriété à partir des documents officiels (acte de vente, plans autorisé à c...
Bonjour, je viens de recevoir un joli titre de perception de la somme de 2351 E et 3 jours plus tard un autre de 2350 soit env 4700 pour avoir fait un...
Bonjour, Nous avons fait l'acquisition d'un terrain sur la commune de Brouckerque auprès de Foncifrance. Lors de la signature du compromis de vent...
Bonjour, Nous avons acheté une vieille fermette avec 1ha de terrain composée d'une grange et 10 m à côté une petite maison de 70m2 au sol que nous...
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