Les discussions
Permis de construire mais terrain non constructibl
Bonjour, Nous avons signé un compromis e de vente pour un terrain, réalisé les plans de la maison avec le constructeur. Le permis de construire no...
Terrain en zone ncpf
Bonjour, j ai un terrain en zone ncpf et je voulais savoir si il est possible de le mettre en zone ncpf ou à pour pouvoir avoir un permis de construi...
Terrains agricole
Bonjour, J'ai acheter un terrains il y a 9ans c'est un terrains agricole et il y avais dessus une petite maisonette de 20m2 à peux prêt et la tout r...
Question sur le seuil des 150m²...
Bonjour, Dans le cas où j'ai déjà une maison d'une surface plancher 160m² sur un terrain, et j'ai la possibilité de transformer un garage de 25m² ...
Escroquerie assurance decennale
Bonjour, J'ai fait intervenir la société K BATI à Valentigney afin de construire une partie de ma maison ainsi qu'un mur de soutènement entre ma p...
Problèmes avec notre constructeur
Bonjour, Nous sommes sur un projet de construction depuis 1an. Nous avons déjà réservé et versé un acompte chez le notaire pour le terrain en loti...
Renseignements
bonjour, ma fille fait construire sa maison chez un constructeur. Sur la notice descriptive, il est stipulé( je cite: que l'évacuation des terres excé...
A l'aide, je ne m'entends plus avec mon constructe
Bonjour, je suis Madame H, faisons construire sur Carnoules, avec ProVilla Concept à Sollies Pont (83) Actuellement en phase du dernier appel de fond ...
Info clôture separative
Bonjour j ai fais construire ma saison par un coordinateur de traveau mais je me suis aperçu au moment de construire la clôture separative que ma mais...
Délai demande de pièces complémentaires
Bonjour, J'ai déposé ma demande de permis de construire le 09/08, je viens de recevoir une lettre recommandée me demandant des pièces supplémentaires...
Bassin de retention d eau pluviale
Bonjour, ma cuve de retention d eau pluviale n a pas ete placer a l endroit indiquer sur le plan lors de la construction quel recours puis j avoir m...
À qui les 5 % vont allez
Bonjour, Ma question à la suivant j’ai fait construire une maison neuve , la maison et terminer il reste des réserve qui on pas était faite , et je...
Droit à la fibre
RésoluBonjour, Je réside actuellement dans un lotissement de 12 maisons individuelles en mono propriété. Livraison des maisons, Juillet 2018. Le prom...
Peut on avoir une douche dans son garage
RésoluBonjour, Peut on avoir une douche dans son garage ? Cordialement
Droit de construire
Bonjour, A_t'on le droit de construire une maison contre mon grillage qui fait fonction de mur mitoyen.sans laisser d'espace,entre l'habitation et m...
Aide urgente pour choisir terrain
Bonjour SVP j'ai besoin de votre aide pour choisir mon terrain de construction. J'ai le choix entre deux terrains (face à face) de même superficie ...
Obligation raccordmnt au réseau public électricité
Bonjour à tous, je suis sur le point d'acheter un terrain sur lequel j'ai obtenu un PC ; sur l'arrêté , la commune me précise que j'ai obligation ...
Parcelle à moitié constructible
Bonjour, Je souhaiterai construire ma maison sur ma parcelle, cependant elle est à moitié constructible et la zone constructible est proche voire s...
Poteau électrique a déplacer
Bonjour, Bonjour, Je suis en rénovation maison . J’ai un poteau électrique à 20cm de pignon de ma maison . Comme , ce poteau , va gêner pour r...
Boîtier électrique cassé
Bonjour, Nous avons achetés un terrain en août 2017 . Lors de l état des lieux du terrain en présence du commercial qui nous as vendu le terrain ,n...
Nous avons signé un compromis de vente pour un
RésoluBonjour, Nous avons signé un compromis de vente pour un terrain qui est très ombragé par les arbres platanes et chênes du vendeur qui a sa propriété...
À l'aide, le constructeur nous a pas tout dit
Bonjour, j'espère que vous allez pouvoir m'aider. D'après les plans que nous avons signés et pour lesquelles nous avons le Permis, il n'y avait pas...
Construction
Bonjour, En décembre 2017 la mairie a décidé de faire voter par délibération du conseil municipal, un terrain constructible en un terrain agricole. ...
Extension maison sur un mur mitoyen
bonjour je une maison avec un mur mitoyen avec un voisin. je veux faire une extension de ma maison pour construire un deuxième étage. j'ai fais un p...
Choix des fenêtres
RésoluBonjour, Voici notre problème : Nous sommes actuellement en train de faire bâtir une maison par un constructeur (Batinor). La semaine dernière l...
Place du midi
Bonjour, Nous sommes actuellement en cours de construction de notre maison individuelle. Nous souhaitions clôturer notre maison avec un mur de façad...
Problème d installation pompe a chaleur
Bonjour, Nous avons fait construire notre maison qu on a réceptionné en mai 2017. Nous avons rencontré beaucoup de problème. Lors de la reception d...
Mur du voisin qui empêche ma construction
Bonjour, Mon conjoint et moi sommes les heureux propriétaire d'un joli terrain de 500m2 pour y construire notre petite maison de 110m2. nous avon...
Construire sur un terrain agricole nc
Bonjour, possédant un terrain agricole NC de 2Ha5 j'envisage de devenir apicultrice ,je cotise à la MSA ,mon projet produire et vendre mon miel ,c...
Daact et non conformité du permis de construire
Bonjour, J'ai fait construire une maison en 2017. pour cette maison j'ai reçu le DAACT le 27 décembre 2017. Sur le permis de construire apparait u...
Proposer un prix plus cher que le mandat
Bonjour, Mon conjoint et moi avins trouvé via une annonce internet d'une agence immobilière un terrain au prix de 100 000€, ayant eu le coup de co...
Un terrain, deux maisons
RésoluBonjour, J ai acheté un terrain de 1600m2, tout autour de ce terrain les autres parcelles vont passer agricoles. Je souhaite construire une maiso...
Demande d'aide pour cu refusé
Bonjour, je viens de trouver votre site et rubrique, et je me permet donc de vous demander de l'aide pour le problème que je rencontre, par avance m...
Un vendeur peut il annuler une vente
Bonjour, Un vendeur peux t il annuler une vente de terrain sous compromis si les délais de signature on été dépassés ? Et que les recours des tiers ...
Viabilisation en eau
Bonjour, Nous sommes en train d’acheter un terrain pour construire notre future maison. Le vendeur du terrain nous a fait passer le CU qui précise q...
Surface de plancher et terrasse couverte à l’etage
Bonjour Pouvez vous me préciser si je dois déduire cette surface ( non close mais couverte par la toiture terrasse de la maison. Merci
Vente de terrain et viabilisation
Bonjour, Nous venons d'obtenir le permis d'aménager pour trois lots. Nous avons eu une proposition d'achat pour l'un deux que nous avons acceptée. En...
Prolongement maison existante limite de propriété
RésoluBonjour à tous, Je suis en cours d'acquisition d'une maison individuelle (construite en 2000). Dans l'optique d'aménager au mieux l'espace (cuisin...
Appartements sans permis de construire
FerméBonjour, Nous avons acheté en 2004 un bien qui ce divise en deux appartements. Quand nous décidons (mon compagnon et moi)de réaliser des travaux ...
Cloture séparative et construction maison
RésoluBonjour, l'interdiction de construire une cloture séparative sous forme de mur peut elle interdire la construction de sa maison en limite séparati...
La réunion
Bonjour, Merci de me faire savoir s'il faut demander une autorisation à la mairie pour construire un abri de voiture non fermé adossé à ma maison (d...
Malfaçons travaux à finir.que faire pour terminer?
Bonjour, Je n'ai pas pris d'assurances D.O . pour ma maison paille ossature bois L'architecte(de renom )maître d'oeuvre se contentant de tout écri...
Conformité d'un permis de construire / annulation
Bonjour à tous , j'aurrai besoin de vos avis sur ma question . Mes voisines ont déposées un permis valant division pour deux villas . Afin d'être dan...
Maison en conteneur sur pilotis
bonjour , je souhaite faire construire une maison en conteneur , je voulai savoir si il était possible de la faire construire sur un terrain Non-c...
Traveau pour une cloture
Bonjour* dois faire une demande préalable pour construire une clôture qui donne sur un terrain qui n'a pas de construction effectué, en parpaing de...
Réglementation utilisation zone nh
Bonjour, j'ai acheté un terrain zone Nh et la mairie de la commune me refuse un compteur chantier et même le raccordement à l'eau ...je ne sais plus q...
Question terrain frappé d'alignement
Bonjour, Bonjour, J ai une petite question concerant un terrain qui nous interesse, qui est frappe d alignement. Le fond de la parcelle est ...
Construction d un abri-voiture
Bonjour, Je souhaiterais construire un abri-voiture (4 poteaux et 1 toit) à 2m de ma maison, sur le même alignement. J'envisageais d''installer u...
Assurance habitation en faillite
Bonjour, Nous faisons construire une maison, et nous avons aperçu qu il y a des fissures sur la dalle, sauf que cela s'est passé avant que l assuran...
Maison individuelle
Bonjour, Je cherche a faire un etude de sol sur vieux habitant cousinere en urgance
La législation juridique et financière évolue en permanence...