Les discussions
Achat d'un terrain familial
Bonjour, Je suis dans un cas un peu particulier. Je suis avec quelqu'un depuis quelques années et nous envisageons d'acheter un bien. Nous souha...
Évolution du cout de la vie entre 1985 à 2001
Bonjour, Je viens de vendre une propriété à revenu que j'avais achetée en 1984, je dois calculer le coût des réparations qui ont été faite entre 1985 ...
Analyse de sol avant construction
Bonjour, Nous avons fait construire une maison .Des fissures sont apparues au bout de la 8eme année.L'assurance du maçon nous couvrent qu'a 70%.L'a...
Rt 2012
Bonjour Je suis gérant d'un bureau d'étude thermique, spécialisé dans la RT 2012. J'ai lu avec grand intêret votre artcile: "RT 2012 : la procédure ...
Demande reclassement parcelle
Bonjour, Les parents de mon ami ont un vaste terrain, en face de leur maison. Ce terrain, situé en toute bordure de village, est non constructible...
Distance d'une ouverture de fenêtre sur passage en indivision
Bonjour, Nous souhaitons créer une ouverture sur le toit (fenêtre de type velux). Celle-ci serait orientée sur un passage de deux metres de large ...
Limite de propriété
La question que j'ai posé est la suivante/ Mon voisin à construit son mur de garage à 15 cm à l'intérieur des bornes en a t'il le droit
Pas de chevètre dans des combles aménageables!
Bonjour, J'ai fait construire une maison traditionnelle, réceptionnée en 2010. Les combles sont aménageables (écrit sur le contrat). J'ai demandé ...
Construction en limite de propiété
Un voisin a construit pour je ne sais quelles raison un mur de garage à 15 cm. à l'intérieur de ses limites et planté des piquets fer avec ficelle pou...
Distance nouvelle construction vis à vis les maisons exsistantes
Bonjour, On habite en Wallonie Le terrain à côté de notre habitation est mis en vente On habite dans une zone natura 2000, mais le terrain est q...
Permis de construire refusé même en utilisant l'article l111-6-2
J'ai déposé un permis de construire pour une maison dans une zone non protégée (Pas de monuments classés), mais les toitures terrasses sont interdites...
Achat terrain avec construction cadastrée
Bonjour, je viens de trouver un terrain non constructible a acheter avec dessus une construction cadastrée mais sans superficie précisée au cadastre. ...
Servitude
Bonjour, J'ai acheté un terrain (lot B) dont ils existent des servitudes. Il s'agit d'une division en 2 lots: A(fond dominant) et B(fond servant)...
Procuration pour achat terrain
RésoluBonjour, Mon mari travaille actuellement a l'étranger et ne pourra pas être présent pour la signature de l'acte d'achat de notre terrain. Peut il ...
Raccordement electrique de ma maison problématique
j'ai acheté un terrain et je devais le viabilisé .Donc j'ai déposé un PC qui est accepté et la viabilisation acceptée.Au début des travaux(04/14) de ...
Film sous toiture
RésoluBonjour, j'ai fait construire ma maison en 2011 en Picardie et sous la toiture il n'y a pas de film protecteur , par contre le constructeur ma dit que...
Modification de la carte communale
Bonjour, En 2010 une carte communale a été faite et les terrains agricoles environnants étaient en zone N. Aujourd'hui, un propriétaire de terrain m...
Extension - attestation fin de travaux...
Bonjour, J'ai contruit en 2009 un extension à ma maison, extension que j'ai construit de mes mains et qui fait plus de 20 m². J'ai demandé pour ce...
Contester mon permis de construire
bonjour j ai une question et j espère que quelqu'un pourra m aider. Nous avons déposer un permis de construire pour une maison et celui ci à était...
Achat terrain viabilisé mais pas viabilisé
Bonjour, voila en aout dernier j'ai contacté un constructeur de maison.. il m'a trouvé le terrain plus la construction de ma futur maison je su...
Construction sur zone à vocation artisanale ou industrielle
Bonjour, Je possède un terrain sur une zone à vocation artisanale ou industrielle et je souhaiterais y construire ma maison comment pourrais je m'y ...
Construire une extention
J'envisage d'acheter, avec mon fils et ma belle-fille une ancienne ferme que nous louons actuellement, avec chacun notre "habitation. Pour ma part, il...
Chemin d'accès à une propriété privée
Bonjours, ma construction viens de ce terminer et le problème suivant ce pose à moi. Mon terrain ne possède pas d'accès à la route départementale je ...
Déclaration d'achèvement de travaux
Bonjour, Savez-vous à quels services les 3 exemplaires de déclaration d'achèvement de travaux sont destinés ? Un des 3 avec date de réception, tamp...
Affichage permis de construire
Bonjour, Pour construire une maison après avoir obtenu le permis de construire il faut l'afficher sur le terrain. Sur une période de 2 mois des re...
Sursoir a statué
Bonjour, voilà mon problème j'ai envoyer mon permis de construire à la DDTM de ma ville et la mairie un sursoir a statué avec le permis est revenue à ...
Dommage ouvrage
Bonjour, Peut on éviter la DO, en passant en marché de travaux séparés? Ou dans le cas de marchés séparés peut on prendre une DO pour certains ...
Permis de construire
Bonjour Je souhaiterais savoir si un permis de construire déposé au nom de Mr X pour sa résidence principale (maison individuelle) construite par u...
Cable d' alimentation électrique
Fermébonjour a tous; il est compliqué de savoir la bonne section de câble a utiliser pour alimenter ma maison:j'ai un tas réponses différentes. longueur en...
Bornage terrain
Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain, dont je veux réactualiser les bornages uniquement intérieurs, je m'explique; L'ancien propriétaire voulai...
Achat terrain et construction résidence principale
Bonjour, Mariés sous le régime de la séparation de biens, nous achetons un terrain à nos deux noms en répartition 70% mon conjoint, et 30% moi même,...
Terrain agricole et forestier
Bonsoir, Nous souhaiterions monter une pépinière sur un terrain agricole ou forestier, quels sont les démarches a suivre pour y construire un hanga...
Prolongation tout à l'égout
Bonjour, J'aurais besoin de conseil. J'ai acquis un terrain et mon permis de construire à été accepter. j'ai contacter un pro (veolia) pour mon ra...
Fosse septique et distance voirie
Bonjour. Nous allons faire construire une maison. Par rapport a la route départementale nous devons respecter une distance de 75m pour construire no...
Litige de garage
RésoluBonjour, Nous avons signé pour l'acquisition d'une maison avec GARAGE, ( certifié sur la notice descriptive de travaux), et lors de la signature pou...
Renseignement
RésoluBonjour, le maire a t'il le droit d'acheter un terrain dans un lotissement communal
Qui doit payer le raccordement telecom sur partie publique?
Bonjour. J ai construit une maison hors lotissement dans un cul de sac. J ai un poteau a environ 30/40 mètres de ma limite de propriété. Apres avoir ...
Revision prix ccmi
Bonjour, Je suis en cours de construction par le biais d'un professionnel avec signature d'un CCMI. Ma question concerne le dispositif de récupér...
Malfaçon travaux terrasse
Bonjour, Nous avons une terrasse en zinc et l'avons faite refaire en 2006 par un artisan couvreur (facture à l'appui). Depuis nous sommes sans arrêt...
Suis-je obligé de prendre les portes du constructeur ?
Bonjour, Nous peaufinons actuellement notre projet immobilier et, comme toujours, se pose la question des finances. Nous cherchons à faire de se...
Construction fin 2015/début 2016
Bonjour, Nous allons nous lancer dans la construction d'une maison individuelle, c'est pourquoi je vous demande si vous avez connaissance des aide...
Terrain enclavé
Bonjours. j'ai acheter un terrain agricole enclavé de 3700 m sur la commune de Lesparre (33). Le voisin de devant me donne un accée chemin de 2m50 ...
Terrain sans servitude
Bonjours a tous j ai besoin d aide pour avancé dans mon projet le voici mon probleme: avec mon compagnon nous avons trouvé un terrain a côté de mes be...
Sci et permis de construire
Bonjour, Peut-on déposer un permis de construire d'une maison individuelle en tant que SCI en formation ? Quels sont les documents à fournir ? Les pl...
Borne incendie et obligation communale
Bonjour, Actuellement, je suis propriétaire d'un terrain dans une impasse, j'ai commencé des démarches pour savoir si mon terrain était constructible...
La mairie sur mon. terrain
Bonjour, je suis sur le point d'acheter un terrain pour y construire ma maison. Il s'avère quil est en deux lot dont un avec le terrain me permetta...
Pb couleur enduit
Je cherche de l aide. Ns avons un difference de couleur enduit de la facade de notre maison. Ns n avons pas encore nos cles. Que pouvons ns faire sach...
Changement destination hangar agricole
Bonjour, Nous sommes maraîchers et voudrions changer la destination de notre hangar pour conserver le rez de chaussé en outil de travail et aménager...
Retrait du domaine publique.
Bonjour, Je souhaite construire une extension / garage attenante à mon habitation, et je me heurte à un gros point, qui est celui du retrait de 5 ...
Construction neuve (droit d'échelle pour crépis)
Bonjour, J'ai acheté une parcelle de terrain à une copropriété de type horizontale avec signature de l'acte notarial en novembre dernier. Lors de l'AG...
La législation juridique et financière évolue en permanence...