Les discussions

Exigences du voisin avant construction

Bonjour, Etant un peu démuni par mon manque de connaissances en droit, je me permet de me tourner vers ce forum afin d'obtenir certaines réponses e...

7 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2020 par
BmV

Pente de terre vers pignon de maison

Bonjour, Comme sur la photo ci dessous, mon voisin qui fait construire également a effectué le remblais de son terrain qui s'appuie sur mon pignon...

4 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2020 par
Welshbiere

Droit de construction

Bonjour, Alors enfaite on habite sur un terrain qui a aussi d'autres héritiers(4) mais mon papa a construit sa maison sur son part de terrain et su...

1 réponse Dernière réponse le 30 juin 2020 par
Josh Randall

Non obtention du prêt : le notaire ne me rend pas le dépôt de garantie.

Bonjour, Nous avons malheureusement du renoncer à l'achat d'un terrain suite à la non obtention du prêt. Nous en avons informé le notaire et le ...

9 réponses Dernière réponse le 30 juin 2020 par
kasom

Conformité de travaux

Bonjour à tous, Je viens de faire construire une maison qui est terminé. C'est une maison qui fait 200m² de plein pied avec un garage en sous sol d...

4 réponses Dernière réponse le 28 juin 2020 par
preluk31

Clôture

Bonjour, Nous avons fait construire une maison dans un lotissement avec de fortes pentes. Devant notre maison nous devons créer des murs de retenue...

5 réponses Dernière réponse le 25 juin 2020 par
Josh Randall

Demande de pièces complémentaires permis de construire abusive, légale?

Bonjour suite à un dépôt de permis de construire pour une maison à deux logements, nous avons reçu de la part de la mairie une lettre nous demandan...

2 réponses Dernière réponse le 25 juin 2020 par
myleneGVA

Déplacer des câbles edf

Bonjour, J’ai des fils qui traverse mon terrain qui doit payer pour les déplacés? Car il gêne e la construction de ma maison.

7 réponses Dernière réponse le 24 juin 2020 par
chris4554

Construction maison / distance separative

Bonjour, je voudrais partager une interrogation que j'ai. Mon nouveau voisin fait construire sa maison à côté de chez moi. Chez nous, le PLU indi...

1 réponse Dernière réponse le 22 juin 2020 par
Josh Randall

Bassin de rétention

Bonjour, Une maison individuelle de plein pieds sur un terrain de 600m2 avec piscine et terrasse Construite en 2016 Le bassin de rétention d eau...

2 réponses Dernière réponse le 22 juin 2020 par
Josh Randall

Taxe assainissement

Bonjour, Trouvez-vous normal qu'un telle taxe soit imposée lors de la construction d'une maison ? Nous devons déjà payer presque 8000 euros de ta...

7 réponses Dernière réponse le 22 juin 2020 par
Josh Randall

La garantie décennale est elle "suspendue" si modification personnelle

Bonjour, Je souhaiterai avoir un renseignement, je suis en train de faire construire mon pavillon, je possède un vide sanitaire de 185 cm de hauteur...

1 réponse Dernière réponse le 22 juin 2020 par
Josh Randall

Asl

Bonjour, Nous sommes actuellement en construction dans un lotissement de 19 lots, et nous sommes plusieurs propriétaires à se poser certaines questi...

1 réponse Dernière réponse le 22 juin 2020 par
Josh Randall

Division de parcelle en bordure de toit : ruissellement sur notre futur terrain

Bonjour à tous Nous sommes sur le point d'acheter un terrain issu d'une division de parcelle. Le propriétaire actuel divise donc son terrain ou ...

3 réponses Dernière réponse le 20 juin 2020 par
BmV

Emprise au sol / cave

Bonjour, J'ai fait des recherches sur le net sans succès et je m'en remet donc à vous pour cette question. Faut-il prendre en compte dans le calc...

1 réponse Dernière réponse le 19 juin 2020 par
Josh Randall

Ligne moyenne ou basse tension sur un terrain à acheter

Bonjour, je suis à la recherche d'un terrain constructible et j'en ai trouvé un de 1200 m2. Le hic c'est qu'il est traversé en partie par une ligne...

2 réponses Dernière réponse le 17 juin 2020 par
paco8127

Demande informations frais notaire

Bonjour, Voilà avec ma femme nous avons rendez-vous vendredi 19 pour signer l'achat de notre terrain pour construire notre maison. Sur le compromis...

2 réponses Dernière réponse le 15 juin 2020 par
ambulancier01

Terrain constructible

Bonjour, je suis propriétaire d'une maison sur un terrain de 2060 m2 le CU m'a été délivré en 2005 . Il me reste 1000 m2 Le terrain restant nu peut ...

2 réponses Dernière réponse le 12 juin 2020 par
Ifoulky

Societe construction

Bonjour, Je possède un terrain en indivision avec ma famille et on souhaite construire une maison mitoyenne sur 1 lot et vendre les 2 autres lots, m...

2 réponses Dernière réponse le 11 juin 2020 par
Regis

Quel distance doit se trouver une tonnelle entre non mur

Bonjour, Mon voisin vient installer une tonnelle contre le nur mitoyen mais lorsque il pleut j ai tout l'eau coule dans mon jardin

3 réponses Dernière réponse le 9 juin 2020 par
Josh Randall

Demande de permis de construire

Bonjour, Moi et mon époux nous sommes en cours de préparation de dossier de demande de permis de construire d'une maison individuelle. La constru...

10 réponses Dernière réponse le 8 juin 2020 par
Josh Randall

Terrain non borné

Bonjour, Nous avons acheté notre terrain le 14/05/2020 via gestion agence immo + constructeur. En sept. 2019 l’agence immo avait perdu le papier ...

3 réponses Dernière réponse le 7 juin 2020 par
dd

Impossibilité de créer une terrasse due aux espaces protégés

Bonjour, Nous sommes propriétaires d'une maison individuelle sur un terrain de 566m² dont 285m² qui sont considéré comme espace paysagers protégé ...

2 réponses Dernière réponse le 4 juin 2020 par
Thomas

Construction d une maison. avec chalet déjà existant

Bonjour, Nous venons d'acheter un terrain où il y a un chalet de 60m carré dans le fond. Nous allons vivre dedans pendant la construction de la mais...

2 réponses Dernière réponse le 3 juin 2020 par
Davedavis

Poteau erdf genant

Bonjour, je voudrai agrandir mon portail mais je ne peux pas un poteau erdf est placé juste en angle Quelles sont les démarches et les frais seron...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2020 par
Energizor

Plu abusif

Bonjour, Le PLU de la commune m’impose des places de jours à l’extérieur de ma clôture. On t-il le droit et il y’a t-il un recours car je ne com...

6 réponses Dernière réponse le 2 juin 2020 par
BmV

Construction sur mur mitoyen et limite de terrain

Bonjour, Propriétaire d'une dépendance depuis plusieurs années, qui a été construite depuis plusieurs années par l'ancien propriétaire, j'ai décid...

1 réponse Dernière réponse le 31 mai 2020 par
Oscar

Faut-il prévenir son constructeur du passage d'un expert privé ?

Bonjour, Actuellement en CCMI, nous avons constaté des malfaçons. Dois-je prévenir mon constructeur du passage d'un expert privé ? Si oui, co...

1 réponse Dernière réponse le 28 mai 2020 par
Josh Randall

Construction maison

Bonjour, Notre futur voisin est en train de faire une maison 4faces alors que sur le plan du lotissement il est dessiné en 3 faces avec la notre. En...

4 réponses Dernière réponse le 28 mai 2020 par
BmV

Construction sur terrain au nom des grands parents

Bonjour, Si nous faisons construire un maison sur un terrain qui est encore au nom des grands parents qui sont décédés et qui avaient 4 enfants. le ...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2020 par
Josh Randall

Construction top prés de la limite

Jai construit mon chalet sur mon terrain à 1.50 m de la limite de mon terrain au lieu de 2m autorisé .qu'est ce que le voisin est en droit de faire? ...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2020 par
Josh Randall

Construire un garage

Bonjour, Je souhaiterai construire un garage qui se trouverait en limite de 2 propriétés. Pour obtenir une construction rectangulaire (en tenant c...

1 réponse Dernière réponse le 25 mai 2020 par
Utilisateur anonyme

Cahier des charges de 1955 du lotissement

Bonjour, J’ai acheté un terrain il y’a 8 ans sur une division parcellaire dans un vieux lotissement pour construire . Sachant que sur le terrain in...

2 réponses Dernière réponse le 24 mai 2020 par
Nicole35_3241

Achat 2 lot constructible

Bonjour, nous voulons acheter 2 terrains a des particulier qui sont constructible mais pas viabilisé ils sont déjà enregistré sur le plan cadastrée sé...

14 réponses Dernière réponse le 23 mai 2020 par
alicia

Entretien haies d’arbres de la commune

Bonjour à tous. Je suis propriétaire d’un terrain avec une maison en cours de construction. Ma parcelle dans un lotissement est attenante a un ch...

10 réponses Dernière réponse le 23 mai 2020 par
BmV

Attendre le retour de la saccef?

Bonjour, mon conjoint et moi souhaitons construire. Le délai des offres de prêts à présenter au notaire était jusqu'au 3/02/2020. Notre courtier a de...

12 réponses Dernière réponse le 23 mai 2020 par
Paolo15

Demande information extension inférieure à 5m2

Bonjour, Je me permets de vous écrire car j'aurais besoin de votre aide concernant mon problème: J'ai au fond de mon jardin une petite annexe q...

4 réponses Dernière réponse le 22 mai 2020 par
bodinier75

Refus permis construire conforme plui, contestation oap

Bonjour, je vous écris car en ce jour car nous venons d'essuyer un refus de la mairie concernant notre demande de permis de construire de maison, ...

4 réponses Dernière réponse le 20 mai 2020 par
myleneGVA

Extension réseau électrique et eau pour viabiliser parcelle via chemin communal

Bonjour, Je viens vers vous car je souhaite acheter une parcelle constructible non viabilisée (zonage Ug). Le propriétaire vend cette parcelle sa...

4 réponses Dernière réponse le 19 mai 2020 par
Josh Randall

Crépir un mur sur limite de propriété

Bonjour, ceci est mon premier post su ce forum et je vous remercie par avance pour vos conseils. Voici mon souci : Je suis en train de construi...

2 réponses Dernière réponse le 19 mai 2020 par
Josh Randall

Construire un abri de jardin en location

 Résolu

Bonjour, Étant actuellement locataire d'une maison, mon conjoint et moi, souhaitons construire un abri de jardin de 20m2 pour une hauteur 1m80. On ...

3 réponses Dernière réponse le 16 mai 2020 par
djivi38

Régularisation piscine existante

Bonjour à toutes et tous, La question suivante est un peu atypique, j'espère pouvoir trouver un peu d'aide sur le net, car pour l'instant je me fai...

2 réponses Dernière réponse le 16 mai 2020 par
Hokouri

Cu opérationnel et compromis

Bonjour, Je vous expose mon cas. Jai signe une promesse dachat auprès de mon agence pour une maison et un terrain que nous souhaitons acheter ...

10 réponses Dernière réponse le 15 mai 2020 par
assieron

Cu défavorable sans motif

Bonjour, le terrain dont je suis propriétaire a essuyé un CU défavorable. Le dit terrain est dans une zone constructible parfaitement délimitée e...

1 réponse Dernière réponse le 12 mai 2020 par
Josh Randall

Construction maison et paiement de la pfac

Bonjour à tous, J’ai acheté un terrain issue d’une division de parcelles et j’ai réalisé mon raccordement aux réseaux (EDF, eau et téléphone). Pour...

5 réponses Dernière réponse le 11 mai 2020 par
David

Respect du cadastre entre voisins

Bonjour, Mon voisin a édifié un muret de 2 rangs de parpaings et mis 2 arbres sur le chemin privé et commun hors de sa parcelle. Que puis je faire...

7 réponses Dernière réponse le 8 mai 2020 par
Pat

Terrain agricole

Bonjour, Suite à son installation comme agriculteur une personne que je connais construit sa maison sur un terrain donc il n’a pas encore signé la v...

2 réponses Dernière réponse le 7 mai 2020 par
Josh Randall

Extention de réseau électrique

Bonjour, Nous envisageons l'achat d'un terrain pour y construire notre maison (technique GREB). Celui-ci convient en tous points, seul le raccordem...

1 réponse Dernière réponse le 7 mai 2020 par
Arkana0

Erreur de parcelle

Bonjour, je reviens vers vous concernant le problème que je rencontre avec ma parcelle de terrain. Ma sœur s'est trompée de parcelle de terrain et a...

7 réponses Dernière réponse le 5 mai 2020 par
dilo

Modification de bornage

Bonjour, Est-il possible de faire une modification de bornage de terrain avant une indivision entre deux terrains si les deux parties sont en acco...

3 réponses Dernière réponse le 5 mai 2020 par
BmV
Résultats 501 - 550 sur un total de 4 448