Les discussions
Asl
Bonjour, Nous sommes actuellement en construction dans un lotissement de 19 lots, et nous sommes plusieurs propriétaires à se poser certaines questi...
Division de parcelle en bordure de toit : ruissellement sur notre futur terrain
Bonjour à tous Nous sommes sur le point d'acheter un terrain issu d'une division de parcelle. Le propriétaire actuel divise donc son terrain ou ...
Emprise au sol / cave
Bonjour, J'ai fait des recherches sur le net sans succès et je m'en remet donc à vous pour cette question. Faut-il prendre en compte dans le calc...
Ligne moyenne ou basse tension sur un terrain à acheter
Bonjour, je suis à la recherche d'un terrain constructible et j'en ai trouvé un de 1200 m2. Le hic c'est qu'il est traversé en partie par une ligne...
Demande informations frais notaire
Bonjour, Voilà avec ma femme nous avons rendez-vous vendredi 19 pour signer l'achat de notre terrain pour construire notre maison. Sur le compromis...
Terrain constructible
Bonjour, je suis propriétaire d'une maison sur un terrain de 2060 m2 le CU m'a été délivré en 2005 . Il me reste 1000 m2 Le terrain restant nu peut ...
Societe construction
Bonjour, Je possède un terrain en indivision avec ma famille et on souhaite construire une maison mitoyenne sur 1 lot et vendre les 2 autres lots, m...
Quel distance doit se trouver une tonnelle entre non mur
Bonjour, Mon voisin vient installer une tonnelle contre le nur mitoyen mais lorsque il pleut j ai tout l'eau coule dans mon jardin
Demande de permis de construire
Bonjour, Moi et mon époux nous sommes en cours de préparation de dossier de demande de permis de construire d'une maison individuelle. La constru...
Terrain non borné
Bonjour, Nous avons acheté notre terrain le 14/05/2020 via gestion agence immo + constructeur. En sept. 2019 l’agence immo avait perdu le papier ...
Impossibilité de créer une terrasse due aux espaces protégés
Bonjour, Nous sommes propriétaires d'une maison individuelle sur un terrain de 566m² dont 285m² qui sont considéré comme espace paysagers protégé ...
Construction d une maison. avec chalet déjà existant
Bonjour, Nous venons d'acheter un terrain où il y a un chalet de 60m carré dans le fond. Nous allons vivre dedans pendant la construction de la mais...
Poteau erdf genant
Bonjour, je voudrai agrandir mon portail mais je ne peux pas un poteau erdf est placé juste en angle Quelles sont les démarches et les frais seron...
Plu abusif
Bonjour, Le PLU de la commune m’impose des places de jours à l’extérieur de ma clôture. On t-il le droit et il y’a t-il un recours car je ne com...
Construction sur mur mitoyen et limite de terrain
Bonjour, Propriétaire d'une dépendance depuis plusieurs années, qui a été construite depuis plusieurs années par l'ancien propriétaire, j'ai décid...
Faut-il prévenir son constructeur du passage d'un expert privé ?
Bonjour, Actuellement en CCMI, nous avons constaté des malfaçons. Dois-je prévenir mon constructeur du passage d'un expert privé ? Si oui, co...
Construction maison
Bonjour, Notre futur voisin est en train de faire une maison 4faces alors que sur le plan du lotissement il est dessiné en 3 faces avec la notre. En...
Construction sur terrain au nom des grands parents
Bonjour, Si nous faisons construire un maison sur un terrain qui est encore au nom des grands parents qui sont décédés et qui avaient 4 enfants. le ...
Construction top prés de la limite
Jai construit mon chalet sur mon terrain à 1.50 m de la limite de mon terrain au lieu de 2m autorisé .qu'est ce que le voisin est en droit de faire? ...
Construire un garage
Bonjour, Je souhaiterai construire un garage qui se trouverait en limite de 2 propriétés. Pour obtenir une construction rectangulaire (en tenant c...
Cahier des charges de 1955 du lotissement
Bonjour, J’ai acheté un terrain il y’a 8 ans sur une division parcellaire dans un vieux lotissement pour construire . Sachant que sur le terrain in...
Achat 2 lot constructible
Bonjour, nous voulons acheter 2 terrains a des particulier qui sont constructible mais pas viabilisé ils sont déjà enregistré sur le plan cadastrée sé...
Entretien haies d’arbres de la commune
Bonjour à tous. Je suis propriétaire d’un terrain avec une maison en cours de construction. Ma parcelle dans un lotissement est attenante a un ch...
Attendre le retour de la saccef?
Bonjour, mon conjoint et moi souhaitons construire. Le délai des offres de prêts à présenter au notaire était jusqu'au 3/02/2020. Notre courtier a de...
Demande information extension inférieure à 5m2
Bonjour, Je me permets de vous écrire car j'aurais besoin de votre aide concernant mon problème: J'ai au fond de mon jardin une petite annexe q...
Refus permis construire conforme plui, contestation oap
Bonjour, je vous écris car en ce jour car nous venons d'essuyer un refus de la mairie concernant notre demande de permis de construire de maison, ...
Extension réseau électrique et eau pour viabiliser parcelle via chemin communal
Bonjour, Je viens vers vous car je souhaite acheter une parcelle constructible non viabilisée (zonage Ug). Le propriétaire vend cette parcelle sa...
Crépir un mur sur limite de propriété
Bonjour, ceci est mon premier post su ce forum et je vous remercie par avance pour vos conseils. Voici mon souci : Je suis en train de construi...
Construire un abri de jardin en location
RésoluBonjour, Étant actuellement locataire d'une maison, mon conjoint et moi, souhaitons construire un abri de jardin de 20m2 pour une hauteur 1m80. On ...
Régularisation piscine existante
Bonjour à toutes et tous, La question suivante est un peu atypique, j'espère pouvoir trouver un peu d'aide sur le net, car pour l'instant je me fai...
Cu opérationnel et compromis
Bonjour, Je vous expose mon cas. Jai signe une promesse dachat auprès de mon agence pour une maison et un terrain que nous souhaitons acheter ...
Cu défavorable sans motif
Bonjour, le terrain dont je suis propriétaire a essuyé un CU défavorable. Le dit terrain est dans une zone constructible parfaitement délimitée e...
Construction maison et paiement de la pfac
Bonjour à tous, J’ai acheté un terrain issue d’une division de parcelles et j’ai réalisé mon raccordement aux réseaux (EDF, eau et téléphone). Pour...
Respect du cadastre entre voisins
Bonjour, Mon voisin a édifié un muret de 2 rangs de parpaings et mis 2 arbres sur le chemin privé et commun hors de sa parcelle. Que puis je faire...
Terrain agricole
Bonjour, Suite à son installation comme agriculteur une personne que je connais construit sa maison sur un terrain donc il n’a pas encore signé la v...
Extention de réseau électrique
Bonjour, Nous envisageons l'achat d'un terrain pour y construire notre maison (technique GREB). Celui-ci convient en tous points, seul le raccordem...
Erreur de parcelle
Bonjour, je reviens vers vous concernant le problème que je rencontre avec ma parcelle de terrain. Ma sœur s'est trompée de parcelle de terrain et a...
Modification de bornage
Bonjour, Est-il possible de faire une modification de bornage de terrain avant une indivision entre deux terrains si les deux parties sont en acco...
Validité d'un ccmi ???
Bonjour, J'aimerai savoir si mon CCMI est valide. le CCMI a été signé que dans les locaux du constructeur et ne m'a pas été adressé en retour par...
Embaucher quelqu'un pour construire sa maison
Bonjour, J'ai en projet de construire une maison d'habitation à usage de résidence principale. Un personne se propose de me la construire mais je so...
Extension de réseau d'électricité de 20 mètres
Bonjour, Un permis de construire m'a été accordé sur une parcelle issue d'un détachement. EDF annonce que l'électricité sera disponible sous réser...
Agrandir une remise
Bonjour à tous. Je possède une remise de 33m² cadastré sur un terrain constructible, je désire agrandir celle-ci de 20m² visiblement il existe deux f...
Premis refusé cause covid19
Bonjour , nous avons besoin d aide sur notre dossier de permis de construire déposé le 06 fevrier 2020 et qui malheureusement s'est vu refuser pour ca...
Nombre maximum chalet en bois
Bonjour, Je possède un terrain constructible. Je souhaite y construire des chalets en bois pour une location saisonnière. J'ai lu que pour un chalet...
Mauvaises lecture du plan de construction
RésoluBonjour, J'ai fait construire ma maison par un constructeur de maison individuelle qui s'est aussi chargée de réaliser le permis de construire. ...
Extention
Bonjour,je voudrais faire un auvant en tuiles avec des poteaux en bois attachant à un garage, faut-il un permis de construire,je signale moins de 20m2...
Litige construction neuve
Bonjour, J'ai fais construire ma maison en passant par un maître d'œuvre, donc sans contrat de construction. Il se trouve que ma maison est en des...
Piscine en zone naturel
Bonjour, pourriez vous me dire si j'ai une possibilité quelconque de pouvoir faire une piscine sur mon terrain qui viens de passe en zone naturel? ...
Délai permis de construire
RésoluBonjour, pouvez vous me dire à partir de quelle date j'aurais droit au permis tacite ( ou dernier délai pour un pc) j'ai déposé mon dossier de pc po...
Franchise et liquidation judiciaire
Bonjour, J ai signé un CCMI avec un constructeur qui a fait une liquidation judiciaire. Il n y a pas eu de repreneur. Le garant me demande une fran...
La législation juridique et financière évolue en permanence...