Les discussions

Terrain a viabliliser

bonjour , je viens d acheter un terrain non viabiliser , je souhaite bien entendu le viabiliser. C'est un terrain en pente de 2500 m2 étendu d'une ...

1 réponse Dernière réponse le 19 août 2014 par
kasom

Création d'acces à mon terrain.

Bonjour, je possède un terrain constructible (donation avec certificat d'urbanisme etc...)Je suis sur le point de construire (j'ai déjà trouver le...

4 réponses Dernière réponse le 19 août 2014 par
Leeroth

Maison inachevée

Bonjour, Nous avons fait construire une maison ossature bois dont les travaux ont commencé en février 2013 et avons signé le marché où était stipul...

9 réponses Dernière réponse le 17 août 2014 par
olietsev

Partie d'un terrain à bâtir en zone inconstructible

Bonjour, Je possède une résidence secondaire construite sur un terrain à bâtir dans un village de 1300hab. Toutes les exigences de L 121-1 du code de...

2 réponses Dernière réponse le 14 août 2014 par
jeannedourle

Construction chalet en bois en zone a

Bonjour, J'ai acheté une maison il y a trois ans dans un hameau en zone A et j'ai demandé et obtenu un permi de construire pour une piscine qui es...

7 réponses Dernière réponse le 13 août 2014 par
lamineur1203

Déclaration fin de travaux au fisc

Bonjour lorsque l on construit une maison soi même, a t on un délai pour déclarer l'achèvement des travaux au fisc. Ma maison est finie mais je ne l ...

4 réponses Dernière réponse le 13 août 2014 par
Josh Randall

Attestation

Je voudrais récupérer l'attestation pour la TVA à 10% à remplir de façon informatique??

1 réponse Dernière réponse le 13 août 2014 par
BmV

Remplacement de véranda

Bonjour, J'ai une véranda de 15m2 qui sert de sas d'entrée à ma maison, mitoyenne des 2 côtés. Cette véranda figure sur le cadastre. Elle a été co...

3 réponses Dernière réponse le 10 août 2014 par
Josh Randall

Permis de construire logement locatif

bonjour, je souhaite investir dans le locatif en bâtissant 2 petites maisons mitoyenne de 85 m2 environ chacune je souhaiterais savoir si je dois appl...

5 réponses Dernière réponse le 9 août 2014 par
kalif31

Franchissement de route par un câble d'alimentation électrique

Bonjour, J'ai fait construire une maison d'un côté d'une route en impasse, sans avoir solliciter EDF pour son branchement électrique . Je me suis rés...

5 réponses Dernière réponse le 9 août 2014 par
kardegil

Terrain à mon nom puis construction d'une maison

Bonsoir , Moi et ma copine ( ni marié , ni pacsé ) souhaitons faire construire . Le terrain appartient a mon père et il souhaite me le vendre à moi...

2 réponses Dernière réponse le 8 août 2014 par
Gasc

Règlementation au niveau des plan d'occupation des sols

Bonjour à tous , Un petit différent d'interprétation de lecture avec les services d'urbanisme sur le POS. Une piscine creusée de moins de 100m2 et ...

1 réponse Dernière réponse le 7 août 2014 par
Gasc

Promesse de vente sur terrain trop longue, comment annuler?

Bonjour a tous, je vous écrit car je suis un peut embêter de ne pas savoir comment faire. Chez un constructeur Phenix en novembre 2013, nous avo...

1 réponse Dernière réponse le 6 août 2014 par
eouvees

Bornage: qui fait foi?

Bonjour, Qu'est ce qui fait foi entre les bornes physiques cadastrales et le cadastre lorsque les délimitations d'un terrain diffèrent ? D'ava...

4 réponses Dernière réponse le 4 août 2014 par
bern29

Permis de construire.

 Résolu

Bonjour tout le monde.. Tout d'abord comme je ne sais pas très bien ou placer cette question, si elle n'est pas dans la bonne rubrique je remercie ...

2 réponses Dernière réponse le 3 août 2014 par
fraero123

Terrain agricole

Bonjour à tous, est ce que quelqu'un connait la réglementation exacte au sujet des terres agricoles. A-t-on le droit d'y faire construire une maison...

4 réponses Dernière réponse le 2 août 2014 par
bern29

Porbleme avec mon constructeur

Bonjour donc je vais essayer de faire vite je fait construire une maison par un constructeur de maison comme nous en trouvant un peut partout j ai pu ...

1 réponse Dernière réponse le 2 août 2014 par
Gasc

Réception des travaux

 Résolu

Bonjour, En tant que promoteur, je suis entre le client et le constructeur. Le client émet des réserves, comme la peinture pas bien faite ou le carr...

9 réponses Dernière réponse le 2 août 2014 par
ginto5

Vente appartement moins d'un an

Bonsoir, Nous souhaiterions, mon ami et moi construire notre maison. Pour cela, il me faut revendre mon appartement acheté sur plan en février 2012, ...

1 réponse Dernière réponse le 1 août 2014 par
marcus

Terrain viabilisé ou viabilisable

Bonjour, J'ai acheté un terrain en janvier 2013 dans un lotissement, le lotisseur m'a informé lors de la vente que ce terrain était viabilisé et m...

4 réponses Dernière réponse le 1 août 2014 par
Dautecome

Malfacons a la construction

bonjour j ai fait construire une maison a ossature bois avec des toitures plates et j ai une infiltration d eau en toiture la societe de couverture ...

5 réponses Dernière réponse le 31 juil. 2014 par
aie mac

Acheter tout le terrain et vendre les lots

Bonjour Mon mari et moi souhaiterions faire l'acquisition d'un terrain. Nous sommes intéressés par un très grand terrain . Si nous l'achetons nous ...

1 réponse Dernière réponse le 31 juil. 2014 par
Gasc

Contourner la surface minimale d'un terrain imposée par le pos

Bonjour, Je souhaiterai construire une maison sur mon terrain. Malheureusement ce terrain est trop petit selon le POS appliqué dans ma commune. J'ai ...

4 réponses Dernière réponse le 31 juil. 2014 par
fabinou67

Garantie décennale et sous traitance

Bonjour, Je fais agrandir ma maison et fais appel une entreprise (disons XYZ) pour toute la structure (ossature bois, toiture plate, etc.). Pour l...

1 réponse Dernière réponse le 30 juil. 2014 par
Gasc

Emprise au sol & transformation de construction existante

Bonjour, Je souhaiterais transformer un hangar en logements mais l'emprise au sol actuelle du batiment dépasse déjà celle autorisée par le PLU po...

1 réponse Dernière réponse le 29 juil. 2014 par
Josh Randall

Ouvertures avec vue directe & ancienne construction

Bonjour, 1/ D'après le PLU, pour créer des ouvertures avec vue directe, il faut respecter une distance minimale à la ligne séparative. ? Qu'en...

3 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2014 par
Josh Randall

Sous sol sans permis les risques?

Bonjour, Nous souhaitons faire un sous sol sous notre future maison sans permis, sans fenetre, hauteur de plafond 2m, sur zone blanche(non inondable...

3 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2014 par
Josh Randall

Raccordement au réseau edf

J'ai un projet de construction de maison individuelle en Haute Corse. Mon terrain est à 70 métres du dernier point electrique du village et le syndica...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2014 par
Papaschultz

Construire sans architecte?

Bonjour, Est-il obligatoire de recourir aux services d'un architecte pour faire construire des logements à la place d'un appenti de 100m² adossé à...

2 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2014 par
hapto

Acompte et liquidation judiciaire de l'entrepreneur

Bonjour, Je souhaite réaliser la sur élévation de ma maison. J'ai choisi un entrepreneur, préalablement testé sur des petits chantiers, pour le réa...

7 réponses Dernière réponse le 24 juil. 2014 par
Gasc

Eau de toiture

Bonjour. ma maison à été construite il y à 40ans,une partie des eaux pluviales coule dans une tranchée de 40m de long dans des buses en ciment de 10...

1 réponse Dernière réponse le 24 juil. 2014 par
Gasc

Fenêtre transparente dans sdb donnant sur la rue :-(

Bonjour, Nous sommes HE/HA, portes et fenêtres posées. Donc on nous demande de payer cette étape; normal: nous avons signé un CCMI. Cependant, pou...

2 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2014 par
GERDAN

Raccordement electrique

Bonsoir, Ma question concerne le raccordement a l'électricité de mon terrain de loisir... J ai fait une demande a la mairie pour m installer un ...

4 réponses Dernière réponse le 20 juil. 2014 par
Hector

Tairrain sur sonne verte

j ai un tairrain et une petite maisonnette non cadastree mes je payes toute taxes esque un jour ont me fera demolir

1 réponse Dernière réponse le 20 juil. 2014 par
maylin27

Le maire s'oppose au raccordement edf

Bonjour, Nous sommes confrontés à un réel problème. Le projet de notre vie qui est sérieusement contrarié.. Cela nous angoisse fortement et nous pe...

7 réponses Dernière réponse le 19 juil. 2014 par
Josh Randall

Construction garage et véranda sur un terrain non constructible

Bonjour, J'ai acheté une maison qui a été construite entre 1850 et 1900. Cette maison se trouve sur un terrain qui est aujourd'hui inconstructible...

8 réponses Dernière réponse le 17 juil. 2014 par
mamzelle82

Circulateur eau chaud sanitaire pompe a chaleur duo

Bonsoir voici j ai un problème avec l'arrive de eau chaud il est trop long a arriver dans la douche environs 55 secondes pour avoir de l'eau tiède. J ...

2 réponses Dernière réponse le 16 juil. 2014 par
chloe59143

Permis de construire

bonjour, j'ai un petit terrain sur lequel, j'ai un mobilhome, je voulais faire une extension en bois pour pouvoir stocker des légumes, j'ai fait une ...

5 réponses Dernière réponse le 16 juil. 2014 par
rojiim

Construire une maison

Bonjour, J'aimerai demander quels sont les formalités à suivre afin de construire une maison? Xavier ***Lien supprimé par la modération***

1 réponse Dernière réponse le 15 juil. 2014 par
GrandCaribou

Terrain constructible devient non constructible

Bonjour, Je viens vers vous car nous avons une maison (donation de mon beau père) sur un hectare de terrain donc la possibilité de construire d'au...

1 réponse Dernière réponse le 15 juil. 2014 par
coyote3317

Constructeur qui se retracte

Bonjour, Alors voilà mon problème. Avec mon conjoint nous souhaitons construire notre maison. Nous sommes allés voir un constructeur afin de réalis...

6 réponses Dernière réponse le 14 juil. 2014 par
whams

Raccordement erdf sur extension de réseau privée

bonsoir, nous sommes en train de construire une maison individuelle dans le centre, ERDF vient nous poser le compteur la semaine prochaine, la maiso...

2 réponses Dernière réponse le 13 juil. 2014 par
miyo47

Pc maison locative accordé sans les normes handicap

nous avons reçu un permis de constuire pour une maison locative. les travaux sont achevés on nous demande l'attestation de conformité accueil handicap...

5 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2014 par
stoile

Limite de terrain et pergola

 Résolu

Bonjour, je suis nouveau sur ce forum. Nous avons un projet de construction dans un lotissement. Le compromis de vente est déjà signé et le constructe...

6 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2014 par
Marcodu45

Assurance tous risques chantier

Bonjour, Dans le cadre d'une construction, j'ai vu qu'il etait obligatoire de souscrire à une assurance DO, soit. Il est en revanche facultatif ...

4 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2014 par
saliya85

Gel division terrains pendant 2 ans par la mairie :est-ce légal?

Bonjour, En voulant me renseigner à la mairie concernant une division de mon terrain, j'ai appris que toutes les demandes de divisions parcellaires ...

6 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2014 par
BmV

Placo

Bonjour, Je viens de m'apercevoir que le placo qui était prévu sur le descriptif des ouvrages n'a pas été respecté. Ils m'ont posé un simple placo al...

5 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2014 par
stf_frmu

Loi alur

Bonjour à tous! je m'inscrit sur ce site pour sollicité votre aide. voici mon projet, je souhaite acheter un terrain pour faire construire. le v...

7 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2014 par
Josh Randall

Acquisition d'un terrain

Bonjour, Quels sont les avantages d'une donation partage d'un terrain par rapport a l'acquisition-achat. Relation Père qui donne à ses deux fils.

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2014 par
Gasc

Construction d'une maison

Bonjour, Un membre de ma famille s'est chargé de la construction, je lui avais donné le pouvoir de le faire par procuration, aujourd'huii je me rend...

2 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2014 par
sandyloulou
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