Les discussions
Hangar agricole converti en habitation
je voudrais connaitre la loie.merci
Avantage de construire en colline
FerméBonjour à tous, Je ne sais pas si ma question est dans le forum adapté mais je me lance quand même! J'aimerais savoir les avantages qu'a une ville a...
Transformateur proche maison
Bonjour je vous écris car j'ai quelques questions. Nous construisons une maison dans un nouveau lotissement et il y a un transformateur qui colle notr...
Construction d'une maison supplémentaire sur un terrain dans asl
Bonjour, je suis syndic et un membre d'une ASL qui possède un grand terrain me demande s'il peut faire construire une seconde maison sur ce terrai...
Declaration fiscale fin de chantier
Bonjour, je viens d'etre relancé par les services fiscaux pour la déclaration de fin de chantier. La situation actuelle est la suivante: il s'agit d'...
Division d'une parcelle constructible
Bonjour, J'ai acheté avec ma fille ,en indivision, un terrain de 800m² sur lequel elle vient de faire construire une maison. Je désire en faire de ...
Question sur permis de construire
Bonjour, Nous venons de recevoir l'accord du permis de construire de notre extension. Entre temps nous avons eu l'idée d'ajouter un couloir d'une su...
Permis de construire
Bonjour, Je viens d'acheter un terrain sur lequel était demandé un permis de construire au nom de l'ancien propriétaire. Ce permis de construire, ac...
Terrain et mur de soutènement côté voirie
Bonjour, Mon épouse et moi souhaitons acheter un terrain au sein d'un lotissement. Ce dernier est plat. La voirie quant à elle est en pente, avec ...
Viabilisation tout à l'égout
Bonjour, J'ai un projet d'achat d'un terrain à viabilisé et au début de ma demarche avec le propriétaire il ma affirmer que le terrain etait direct...
Je suis à la recherche d'aide concernant une ruine
Bonjour, je viens de faire l'acquisition, d'un terrain où il y a une ruine dessus elle n'apparaît pas sur le nouveau cadastre mais sur le cadastre n...
Refus du permis de construire modificatif
Bonjour à tous, Titulaire d'un permis de construire, j'ai déposé une demande de modification du permis de construire portant principalement sur un ch...
Problème bornage
je dois faire borner mon terrain en vue d'une construction, les voisins ne veulent pas se déplacer ne faire de procuration à un tiers. Que devons nou...
Tour d'échelle
Bonjour, je comprends (mais à confirmer ) que le tour d'échelle ( passage chez le voisin pour faire l'enduit du pignon d'une nouvelle construction en ...
Honoraires architectes
Pourrais-je avoir les honoraires pratiqués par les architectes en Martinique pour la construction d'une maison individuelle?
Projet d'extension sur batisse existante
RésoluJ'ai acquis en 2002 un terrain classé NCA DE 2300 M² sur lequel est construit une petite batisse de 19 m²avec un auvent couvert de 5,3 m² ,.je souhait...
Construction sur terrain agricole/de loisir pour une entreprise
bonjour, je souhaite savoir si une entreprise ( plus exactement un bar "gamer" ) peut acheter un terrain agricole ou de loisir afin de construire dess...
Cabanne dans les arbres de + 10 m2
A quelle réglementation est soumise la construction d'une cabane à + de 3 m de hauteur et de + de 10m2. Merci de me donner des informations
Litige travaux elec
Mon conjoint est électricien et a reçu un devis signé "bon pour accord" d'un client il y a deux ans de cela. Le client nous a versé un chèque d'acompt...
Construction maison en ui
Bonjour, Je possede un terrain familial de 1500 m2 situé en zone UI. J aimerais y faire construire une habitation en y implantant mon cabinet libera...
Jouer la montre sur un permis de construire ...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un terrain (recu en héritage) constructible. Je n'ai pas de projets immédiats pour ce terrain mais ... plus tard, ...
Crépir un mur de une maison neuve sur le limite de propriété
Bonjour, Je dois crépir mon mur de ma maison que je viens de construire mais le problème est-ce mom voisin me le laisse pas passer sur le terrain po...
Sous traitant incompétent : quel recours et contre qui ?
Bonjour Le 4 décembre maison phenix à mandaté l'entreprise MCBI pour refaire à 100% mon crépi. La société est venue enlever le crepit de ma maison l...
Mur de soutenement en limite de propriété
Bonjour, Je vais tenter de rester sur les fait, sans me perdre dans l’énervement. Nous faisons actuellement construire. Le terrain naturel par...
Surface de plancher
Bonjour, je renove une ancienne maison de dimension extérieur 6metres de large sur 15 metres de long mais cette maison est traversé par un porch...
Non respect des plans pour une construction vefa
Bonjour, je viens d'acheter un appartement VEFA, le cloisonnement vient d'être terminé, la semaine dernière j'ai participé à une visite de chantier...
Extension de réseaux publique, qui paye ?
Bonjour, Je suis en train de faire viabiliser un terrain, mais je suis en conflit avec la mairie pour savoir qui doit payer l'extension de réseaux ...
Imprimé de contrat de construction de maison individuelle
Résoluje voudrai récupérer un imprimé vierge de contrat de construction de maison individuelle. Tous ceux donnés sur internet ne sont pas imprimables ils so...
Réservation de terrain
Bonjour, Nous avons signé une réservation de terrain de lotissement il y a bientôt un an. Nous n'avons pas encore obtenu notre prêt immobilier et n...
Extension zone uca
Bonjour, je voulais savoir si quelqu'un pourrait me renseigner concernant une extension, je possède une maison qui est en zone UCA et je compte faire ...
Création d'une parcelle par une division parcellaire
bonjour je cherche à construire une maison sur une parcelle issue d'un terrain propriété de mes parents. la mairie a validé la déclaration de divi...
Calcul emprise au sol avec emplacement réservé
RésoluBonjour, Quelle surface de parcelle faut il prendre en compte pour le calcul du CES (coefficient d'emprise au sol) d'un terrain constructible de 700...
Coût moyen constat affichage permis de construire par huissier
Bonjour, j'ai contacté ce jour un huissier pour faire constater l'affichage de notre permis de construire. Il me demande 270€ par passage et il dit ...
Permis de construire sur zone non constructible
Bonjour , merci tout d’abord de m’accueillir sur ce forum . J'habite dans un petit village d'Indre et Loire , agriculteur . Il y a maintenant plus ...
Termites
Bonjour Lors d'une construction et rénovation un traitement termites est obligatoire par le propriétaire ? Le maître d ouvrage ? Les différents inte...
Monter un mini chalet sur terrain agricole ou viabilisé
RésoluBonjour, Est-il autoriser de monter sur platelage un petit chalet, +/- 35 m² (genre abri de jardin) sur un petit terrain viabilisé ou agricole qu...
Servitude de passage et droit aux travaux
Je voudrais savoir si j'ai le droit de réaliser une tranchée pour faire passer l'alimentation électrique sur une servitude de passage ? Ce chemin me ...
Transfert taxe amenagement avec transfert de permis de construi?
RésoluBonjour Nous sommes sur le point de valider la signature definitive d un terrain pour lequel nous avons fait un transfert de permis de construire....
Garage
bonjour a tous, nous allons signé un compromis de vente. Lorsque je nous faisons les plans, on se demandait si le garage compte comme une partie habi...
Construire un garage et distance minimale
Bonjour, J'envisage de construire un garage non accolé à la maison (il n'est pas dans le prolongement et va faire un angle de 90° par rapport à la...
Refus de vente - défaillance du vendeur
RésoluBonjour, j'ai signé un compromis de vente en avril 2015 pour acheter un terrain avec comme conditions suspensives l'obtention du permis de construir...
Annulation permis construire
Bonjour, J'ai vendu un terrain à un marchand de biens immobiliers. Il a obtenu le permis de construire mais n'a jamais payé : la vente a donc été an...
Reception des travaux
Bonjour, Peut-on accepter la réception des travaux ( cas d'une maison individuelle neuve, par un constructeur) avant le raccordement eau électrici...
Achat à 2 union libre
Bonjour, nous faisons construire une maison budget 220 000 en union libre j apporte un apport de 27 000 euro et finance 23 000 de travaux divers (...
Délai de recours contre un permis de construire
Bonjour, Je vais construire une maison et je viens d'obtenir mon permis de construire. L'affichage a été fait sur le terrain et un recours éventuel ...
Domiciliation sur terrain non constructible
Bonjour, nous voudrions acheter un terrain NC ou de loisir et en faire notre habitat permanent !!! nous voudrions y construire un chalet bois sur d...
Compromis de vente
Bonjour Mon mari et moi même avons signé un compromis de vente pour l'achat d'un terrain, nous aimerions savoir s'il est possible de faire un avenan...
Comment construire sur un terrain agricole
Bonjour à tous Voilà mon problème : Je voudrais construire sur un terrain agricole qui appartient à mon père, nous avont fait une demande en mairi...
Permis et autorisation
RésoluBonjour, Je vais agrandir ma maison d'une surface d'environ 60 m² et en même temps rénover la partie existante. Dois je déposer seulement un permis ...
Remboursement dépôt de garantie
Bonjour, en 2014, j'ai signé un compromis de vente pour l'achat d'un terrain, malgré de nombreuses démarches je n'ai pas obtenu le financement néce...
La législation juridique et financière évolue en permanence...