Propriétaire de clôture
Bonjour, Nous avons acheté une maison dont la clôture fait le tour complet de notre terrain. Sur le plan cadastral, il n'y a qu'un seul trait ce ...
Bonjour, Nous avons acheté une maison dont la clôture fait le tour complet de notre terrain. Sur le plan cadastral, il n'y a qu'un seul trait ce ...
Bonjour, J'ai des travaux de démolition et construction à côté de chez moi. Ils ont déjà créé une fuite au toit. Des débris en tombe et aujourd'hui ...
Bonjour, mon voisin me dit quil a un droit de passage sur mon terrain alors que sur mon contrat de vente cela nest pas ecrit, est il possible que se s...
Bonjour. Ce matin, j'ai eu la surprise d'un propriétaire avec une entreprise de débouchage. Sa canalisation EU, qui est dans sa cave est bouchée puis...
Bonjour, Nous avons un pb avec les voisins surtout ceux qui viennent leur rendre visite. Pour vous expliquer il y a un seul et unique chemin pour ac...
Bonjour, Bonjour à tous, Nous habitons une maison composée de 4 appartements et nous avons un emplacement poubelle spécifique depuis maintenant 4 ...
Bonjour, nos voisins nous balancent des lumières qui tombe chez nous ,intrusion dans nos pièces sur notre balcon notre terrain , leurs lumières porte ...
Bonjour, Nous venons d'apprendre qu'un projet est en cours d'étude ( permis de construire pas encore déposé) pour la construction d'un immeuble R+6 ...
Bonjour, Je suis propriétaire d une maison avec au bout de mon jardin un double garage, Je souhaiterai aménager mon garage en logement dans un 1er...
Bonjour, Mes voisins sont partis tout un week-end en laissant leur fille seule avec une amie. Bien sûr elle en a profitée pour inviter des garçons à...
Bonjour, mon voisin est en train de construire un mur entre nos 2 terrains qui nous bouche la vue. Il nous a averti hier, on avait convenu de la hau...
Bonjour, je souhaite annuler un ancien droit de passage qui date de 1890, car l'immeuble qui possédait ce droit de passage n'est plus enclavé. A co...
bonjour, nous avons une clôture depuis 12 ans sur notre terrain. nos voisins ont décidé de faire une clôture le long de leur chemin d'accès qui longe ...
L'expert judiciaire, un acousticien, devait rendre son rapport le mois de décembre 2020. Or, aucune nouvelle de sa part jusqu'à aujourd'hui, le 22 jui...
Bonsoir à tous Voici maintenant bientôt deux ans que mon voisin à érigé un mur de séparation entre nos deux propriétés, mais celui-ci reste désespéré...
Bonjour à tous. Je souhaite récupéré un morceau de terrain qui m appartient mais que j ai laisser à mon voisin il y a maintenant 8 ans.. Une clôtur...
Bonjour, Mon voisin envisage de vendre une partie de son terrain. Est-il possible en tant que voisinage d’avoir son mot à dire concernant la vente...
Bonjour, je possède une maison en 2éme position depuis 2009, le propriétaire du terrain d'à coté a un droit de passage pour accéder à un garage, ors d...
Bonjour, Voila ,depuis maintenant 5 ans ,j ai eu accident de la route et ma voisine n arrete pas de me traiter de folle dingue,que je dois allez ...
Bonjour à tous, Le propriétaire d'un terrain de 450 m² à côté de ma maison m'a informé hier qu'il allait y entreposer des véhicules d'un ami à un ...
Bonjour, J’ai un mur de soutènement qui borde ma propriété. Il fait jusqu’à 3 m de haut à un endroit et plus de 20 m de long. De par son importanc...
Bonjour, Mon voisin a raccordé ses eaux usées à mon réseau sans me demander l autorisation sachant que le réseau est situé sur le chemin qui est une...
Bonjour Un expert mandaté par mon assurance a ouvert un sinistre car j'ai des infiltrations d'eau dans ma maison dû au mur du voisin non mitoyen. L'e...
Bonjour, deux chenes de plus de quinze metres a 10 metres de ma maison a flan de coteau puis je demander un elagage pour eviter un accident en cas de ...
Bonjour, Je fais des travaux de rénovation de ma maison, ainsi qu'une extension. J'ai un mur en limite de propriété dans lequel il y avait une ouver...
Bonjour, Une maison se construit à côté de la mienne. Elle affiche sur le permis de construire une hauteur de 8m, hauteur maximum autorisée pour ce...
Bonjour, Ayant acheté une maison avec jardin en pleine propriété j'ai rapidement reçu des lettres de l'immeuble voisin se plaignant des aboiement ré...
Bonjour, Nous avons prévenu le service urbanisme et le maire que mon voisin rehaussait notre mur séparatif qui est soit "mitoyen" soit comme il reti...
Bonjour, Nous vivons avec mon mari et mon bébé (1 an et demi) dans un appartement ancien que nous avons acheté. Seulement l'isolation est très mau...
Bonjour je voudrais savoir si un maçon à le droit de coller un coffrage contre la palissage d ùn voisin
Bonjour, Je souhaiterais avoir votre avis concernant un problème que j'ai avec mes voisins J'ai 2 chats et j'habite dans un lotissement. Depuis qu...
Bonjour, la servitude de passage longe notre jardin et terrasse et le voisin du fond qui l empreinte l utilise comme terrain de jeu avec toute leur fa...
Bonjour, Avant tout, merci de me lire. Je viens récemment d'acheter une propriété avec ma compagne. Il se trouve que le devant de la propriété est ...
Bonjour, je reçois des ballons de mes voisins dans mon jardin très fréquemment .. presque tous les jours .. j'ai aussi reçu des ballons dans mon assie...
Bonjour, Nous avons acheté une maison depuis 2ans avec mon conjoint. Sur le devant de notre terrain il y a un droit de passage pour que les voisin...
Bonjour, Ma locataire a porté plainte contre son voisin qui se masturbe en les regardant. Il y a une enquête qui est ouverte. Celle ci me demande de...
Bonjour, Voilà, mon voisin m'a subtilement dit que mes haies devaient faire 2 m de haut en partant du pied et à minimum 50 cm du mur. Jusque-là pas...
Bonjour, J'ai un voisin qui claque bruyamment sa porte, je lui ai fait la remarque à plusieurs reprises, rien à faire il continue. Mon appartement s...
Bonjour et merci tout d'abord de prendre soin de me lire , J'ai acheté dans un quartier de ville une maison en 0ctobre 2020 avec un jardin . Les...
Bonjour Mon voisin construit une terrasse en limite de terrain (30 cm) avec le notre (le pc a été accordé) la base est a 1m50 au dessus de notre jard...
Bonjour, J'ai pour projet de construire un cabanon de jardin (inf à 2m2) dans l'angle de ma propriété, dans lequel sera hébergé ma pompe de piscin...
Bonjour, J'habite la campagne et j'ai un nouveau voisin celui ci semble croire qu'il est propriétaire de tout le quartier. - il fait venir de engin...
Bonjour, mon voisins a installé un appareil à ultrasons sur sa clôture (face et à 10 m de ma porte d'entrée) pour repousser les chats et les chiens d...
Bonjour, J’ai deux chats mâles, pucés , vacciner, qui ont rencontré deux autres chats que j’ai fzz au tiens examiné chez le vétérinaire de mes cha...
j'habite au 2ème et dernier étage d'un immeuble de deux copropriétaires. L'éclairage de l'escalier est commandé par une minuterie qui est chez ma vois...
Bonjour, Voilà j'ai un souci avec le fils de mes voisins qui eux sont sourds et muets. Cela fait maintenant 15jours que cela dure le fils à partir s...
Bonjour, L'article 672 du Code Civil dit que "Le voisin peut exiger que les arbres, arbrisseaux et arbustes, plantés à une distance moindre que la ...
Bonjour tout le monde, mon voisin a fait son garage en limite de propriété voire meme a 10 cm de celle ci de son cote du terrain. Il me demande de f...
Bonjour, Mon voisin a dévié une source de son terrain en faisant un drain.Ce drain est dirigé vers mon habitation qui est située en contrebas et aus...
Bonjour, Nous venons de construire sur un terrain de 1030 mètre carré un mur de séparation existé déjà à l'achat du terrain ,aujourd'hui gros confl...
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