Les discussions

Avocat spécialisé dans l'urbanisme

Bonjour, j'aimerais savoir si une personne experimentée pourrait me répondre, voilà, mon voisin a une maison qui fait à peut près 73m2 et un terrain...

6 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2013 par
Josh Randall

Terrain inondé

Bonjour, L'eau est parait-il à tout le monde !! Sur un terrain privé inondable, le droit à la propriété reste-il le même quand celui est inondé? P...

1 réponse Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
Foyer

Problèmes de voisinage

Bonjour, J'ai un problème avec mes voisins d'en haut. Le locataire est un jeune légionnaire qui n'est presque jamais à l'appartement et du coup je c...

3 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
rondouille94

Bornage

 Résolu

Bonjour, Mon voisin a déplacé une borne a la limite entre sa cour et la mienne sous prétexte de travaux. Il a ensuite remonté un mur qu'il avait e...

4 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
haaya

Question de bornage

Bonjour à tous. Je suis propriétaire depuis 1998. Au moment de la contruction un bornage a était effectué pour délimiter mon terain. Aujourd'hui mon ...

10 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
roudoudou22

Problème de voisinage suite à un déneigement

Bonjour, voila je vous explique il neige chez nous mon voisin d'en face a déneigé chez lui mais à tout mis sur la rue j'aurai voulu savoir si il a le ...

1 réponse Dernière réponse le 21 janv. 2013 par
domdo76

Bornage de lotissement sans procès verbal

Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison qui jouxte un lotissement. Ce lotissement a été construit dans une ancienne carrière à ciel ouvert. Notre...

12 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
fati973

Demander le nombre de plaintes dans sa résidence

Bonjour, J'ai été victime d'un vol dans mon parking. Depuis des années, de nombreuses dégradations ont eu lieu dans mon immeuble. Je voulais savoi...

5 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
Sorgin

Cheminée installée contre mon mur

Bonjour, je possède une maison 1930, dans le nord, l'arrière de ma maison, est légèrement plus avancée coté jardin que la maison de mon voisin et ...

2 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
Utilisateur anonyme

Doit on se fier au bornage ou au cadastre?

Bonjour, Au printemps dernier nous avons acheté une parcelle de terrain à notre voisin chez le notaire il nous proposait à ce moment d'acquérir une...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
bern29

Soucis de vis a vis

Bonjour a tous , Je viens sur ce forum pour solliciter votre aide . Propriétaire d une maison depuis 3 ans et sans vis a vis ( principal critère d ...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2013 par
rio loco

Probleme de voisin

Bonjour, j ai des comble aménageable que je vais utiliser Mon voisin du dessous sans me prévenir a casse son plafond en plâtre (qui isoler du bruit...

1 réponse Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
coyote106

Mur privatif

 Fermé

Bonjour, je suis propriétaire, mon voisin a acheter un ancien abbatoire il y a quelques années pour le transformer en maison, nos terrains sont sépa...

Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
bern29

Entretien d'une grange sur terres agricoles louées

 Résolu

Bonjour, cette grange et écurie est utilisée par le fermier. Etant sur les terres louées, est-ce à nous de l'entretenir? Ne devrions-nous pas per...

4 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2013 par
aiglenoir23

Mêlée aux problèmes de mon voisin!

Bonjour, bonsoir à tous Pour situer j'ai emménagé dans mon appartement il ya 6 mois, et mon propriétaire m'avait dit que j'avais un voisin de pa...

2 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2013 par
bern29

Limite de propriété

Bonjour, en 2006 j'autorise mes 2 voisins à construire en limite de propriété.projets crépis s leurs maisons.aujourd'hui un bardage est fait sans au...

10 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2013 par
bern29

Droit de passage pour puisage

Bonsoir, Je suis propriétaire d'une maison d'habitation en mitoyenneté avec mon voisin. Celui-ci à sur son terrain, derrière sa maison un puits commun...

6 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2013 par
mathca

Servitude et pose de barrière

Bonjour, mon habitation individuelle est séparée avec mon voisin d'une servitude dont je ne jouis pas. Ce dernier a installé une barrière qui se fer...

5 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2013 par
bern29

Probleme avec les voisins

Bonjour, je voudrais savoir si les voisins on le droit de mettre un camera qui donne sur le chemin d entree mais voilas le chemin est prive et nous ...

1 réponse Dernière réponse le 17 janv. 2013 par
Rochat1

Cloture du voisin qui empiète sur mon terrain

Bonjour, Ma maison est une maison individuelle située en limite de propriété. Ce lundi, mon voisin a mis en place une clôture non mitoyenne en me...

2 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2013 par
Utilisateur anonyme

Relevé de propriété

 Résolu

Bonjour, Comment proceder pour obtenir sur le net un releve de propriete du cadastre

4 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2013 par
bertrand 16299

Bruit, qui activer ?

 Résolu

Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement dans une résidence privée. Mon locataire se plaint du bruit que fait son voisin, de jour mais surt...

12 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2013 par
Utilisateur anonyme

Probleme canalisation servitude ou pas

Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement, la nouvelle voisine du dessous qui vient d'acheter, refait son appartement, elle dit que des canalis...

3 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2013 par
MAZCAT

Retenue des terres du voisin

 Résolu

Bonjour, J, ai encore une question concernant mes problèmes avec le voisin Lorsque j, ai acheté la maison le voisin avait une haie de charmes, hêtr...

2 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2013 par
samourai

Droits sur la législation de collectivité

 Résolu

Bonjour, Que répondre à une personne qui travaille de nuit donc qui dort le jour et qui se plaint de personne "ouvriers " qui travaille dans un ...

2 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2013 par
fundek

Arbres hautes tiges ou sapins

 Résolu

Bonjour, J, ai acheté une maison voici 25 ans, a l, époque le voisin avait quelques tyuyas de plus ou moins 2m et qui se trouvent a plus ou moins 2,...

1 réponse Dernière réponse le 15 janv. 2013 par
BmV

Nuisance

Bonjour, dpuis octobre 2012 j'habite dans un petit hameau dans le vercors,je suis arrivés avec mes 5 huskys. depuis quelques temps certains voisins...

2 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2013 par
bailleurx

Problème avec mon voisin

 Résolu

Bonjour, Depuis quelques temps j'ai des problèmes avec mon voisin. Je voudrais savoir si j'ai le droit de lui demander de couper les branches de son...

3 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2013 par
mama38

Camping-car stationné devant chez moi

Bonjour, Un camping-car s'est installé dans un terrain communal en face de chez moi depuis plus de 6 mois. Le Maire a donné son accord. Malheureuse...

2 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2013 par
Energizor

Le fait de marcher dans mon logement gène le voisin du dessous

 Résolu

Bonjour, Je suis locataire au troisième étage d'un immeuble et je suis voisin d'un locataire de l'appartement du dessous. Aujourd'hui, je me suis ...

3 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2013 par
Sorgin

Droit de passage : un changement de grange à immeuble locatif

 Résolu

Bonjour, je suis propriétaire d'une bâtisse, mon voisin détient une grange en limite de propriété de la mienne. Pour ce faire dans notre acte de ven...

1 réponse Dernière réponse le 12 janv. 2013 par
bern29

Mur mitoyen

Bonjour à tous, mon voisin veut supprimer sa cloture grillage + haie et construire un mur mitoyen (mur au milieu de nos terrain respectif). Je veux...

1 réponse Dernière réponse le 12 janv. 2013 par
bern29

Declaration ou permis

 Résolu

Bonjour, bonjour, mon voisin entreprend des travaux, il refait à l'identique ses murs dont l'eau s'écoule des deux côtés sans modifier la casquette....

5 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2013 par
Josh Randall

Droit de passage terre enclavé

 Résolu

bonsoir deux de mes beaux frère ont acheter une terre à bois avec aucun droit de passage c'est à dire une terre enclavé en connaissance de cause ,...

6 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2013 par
bern29

Arbre en limite séparative

Bonjour, nous avons achetés une parcelle dans un lotissement neuf,mais un voisin( hors lotissement,enfin il était déjà là)a monté son mur de cloture d...

4 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2013 par
heronpastapon

Perceuse & marteau en permanence.

Bonjour à vous tous. Je suis un jeune de 22 ans, ayant emménagé depuis octobre dans un nouvel appartement dans la banlieue lyonnaise. Je suis da...

2 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2013 par
Deserting

Litige haie mitoyenne à un champ

Bonjour, j'ai fait construire ma maison il y a moins d'un an et dejà les problèmes de voisinage commencent ! Le comble, c'est que j'ai délibérément ch...

9 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2013 par
aie mac

Contester un jugement

Bonjour, J'ai achetée une terre a bois enclavée en 2006, le notaire nous a fait la transaction en disant que c'était très simple d'avoir un droit de...

1 réponse Dernière réponse le 11 janv. 2013 par
sleepy00

Probleme entre voisin

 Résolu

Bonjour, je dois re^peindre la facade dema maison le voisin ne laisse pas entrer chez lui l entreprise de peinture que dois je faire s v p

3 réponses Dernière réponse le 10 janv. 2013 par
bern29

Areceller part notre voisin qui est agent d'entretien

Bonjour, je souhaiterais savoir comment faire pour que mon voisin arret de nous areceller moralement phisiquement et verbalement on en peut plus merci...

1 réponse Dernière réponse le 9 janv. 2013 par
Margarette

Mes voisins se garent mal dans la cour commune

Bonjour, Je voudrais savoir se que moi et mon ami l'on peut faire pour quenos voisins se garent mieux dans la cour commune. En fait, mon ami et m...

6 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2013 par
nifnafnouf

Les platanes ne font pas que de l'ombre

Bonjour, Bonjour à tous. Depuis quelques mois je m'occupe de la maison de mon père (90ans). Cette maison est au bord d'une route départementale ...

11 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2013 par
dany311

Cheminée en mauvaise état

 Résolu

Bonjour, La cheminée (à priori) de mon voisin menace de s'effondrer sur le toit de ma dépendance. C'est la partie visible de mon côté qui est endomm...

4 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2013 par
Rochat1

Mon voisin loue sa résidence principale l'été à la semaine

Bonjour, Dans le but de rentabiliser ses dépenses (travaux de rénovation) mon voisin loue sa villa sa résidence principale l'été à la semaine, tous...

7 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2013 par
john

Probleme mur de cloture

Bonjour, je viens à vous pour un probleme de voisinage. en effet mon voisin a construit un mur de cloture dans sa partie privative, sur une tr...

4 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2013 par
valdam

Mur de soutennement ==> qui doit le prendre à sa charge?

Bonjour, je cherche a acquérir une maison avec mon ami et il s'avère que l'une des limites du terrain se trouve en hauteur par rapport a celui du ...

4 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2013 par
rio loco

Entente entre voisin

Bonjour, Cela fait 7 ans que ma mère et moi nous vivons dans un HLM; depuis environ 2ans, une nouvelle famille s'est installée et depuis c'est l'hor...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2013 par
Ravanuze

Droit de passage

Bonjour, Je suis propriétaire d'une parcelle ou se trouve une grange ainsi qu' un bâtiment, mon voisin a un terrain a côté qui sur le plan cadastral...

3 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2013 par
jack09160

Renseignement sur mes droit

Bonjour, je suis locataire d'un terrain depuis plus de trente ans ,le propriétaire est décédé. le terrain n'est pas diviser quel sont mais droit .il y...

4 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2013 par
michinou

Pose par le voisin d'une parabole sur mes conduits de cheminée

Bonjour, J'ai constaté ce dimanche que les nouveaux locataires de l'immeuble mitoyen avec le mien avaient posé une antenne parabolique sur mes condu...

8 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2013 par
Paris...
Résultats 11901 - 11950 sur un total de 14 257