Nuisance sonore et autres

charlesstaw Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 22 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 22 février 2013 - 22 févr. 2013 à 11:25
jmwurth Messages postés 2933 Date d'inscription dimanche 13 août 2006 Statut Membre Dernière intervention 23 juin 2013 - 26 févr. 2013 à 15:07
Bonjour,
nous avons acheté une maison en avril 2010 avec un peti terrain
près de cette maison il y a un terrain catalogué comme multi sport multisport(basket et football et autre)
ce terrain musltisport est clôturé de bois et grille métallique ,règulièrement des jeunes viennent jouer,mais l'été dernier ils sont venus en grand nombre et organisent des matches de foot jusqu'à des heures de 1h30 du matin le second jour vers 23h30 je leur ai demandé gentiment s'il pouvait faire moins de bruit car le ballon tappe continuellement dals la structue bois et métalique nos fenêtres sont à moins de 20 m du terrain
les jeunes ont très mal pris ma demande et j'ai eu droit à toutes les insultes connues
la gendarmerie m'a répondu que c'était récurent et donc on ne se déplace pas ,nous sommes allés à la mairie qui a reconnu le bien fondé d'une partie de mes réclammations à savoir prolongement d'un fillet de 6m de haut pour éviter que le ballon aille dans le jardin car la récupération du ballon se faisait par passer au dessus du grillage qui a été endommagé à plusieus endroits
un arrêté de mairie a été affiché vers ce terrain multisport mais a été rapidement arraché
ma question est simple malgré que ce terrain de sport était déjà là est ce normal de contruire un terrain qui engendre autant de bruit à des heures ou la plupart des gens aspirent à un peu de tranquilité la distance du terrain à ma fenêtre est de 20 m environ le terrain étant surélevé par rapport à notre jardin d'environ 50 cms le terrain multisport commençant à 1 mètre de notre terrain

Cordialement
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1 réponse

jmwurth Messages postés 2933 Date d'inscription dimanche 13 août 2006 Statut Membre Dernière intervention 23 juin 2013 119
26 févr. 2013 à 15:07
Bonjour
Je propose de consulter le POS pour voir si l'installation sportive est autorisée.
Par ailleurs, aucune distance minimum n'est prévue.
Il semble que vous ayez été pris au piège par la personne qui vous a vendu la maison sans vous avertir du bruit. Voir si on peut l'attaquer en justice
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