Un droit de passage peut-il se supprimer ?
FerméBonjour, ün droit de passage existe sur ma propriété pour une propriété qui avait un jardin enclavé auparavant (on m'a parlé de droit de brouette). ...
Bonjour, ün droit de passage existe sur ma propriété pour une propriété qui avait un jardin enclavé auparavant (on m'a parlé de droit de brouette). ...
Bonjour, je suis en train de faire construire ma maison, j'ai fait des trous pour faire une clôture.Le voisin mitoyen me demande de boucher ces tro...
Bonjour, nous avons acheté notre maison en raison de la vue spectaculaire qu'elle offrait sur la sainte baume et les collines avoisinantes, les arbr...
Bonjour, J ai un batiment en limite de proprieté + 0.22 cm. le toit est en tole ondule et sans goutiere et ceux depuis au moins 75 ans. Aujo...
Bonjour, Je souhaite construire une petite cabane non loin de notre clôture mitoyenne, à quelle distance dois je construire la cabane par rapport ...
Bonjour, notre voisin porte plainte contre nous car notre chienne(7 mois) aboie contre eux de temps en temps quand elle les entend.il me reclament 8...
Bonjour, mon voisin a recemment installer un trempoline de 3 metres de haut pres de mon jardin et de ma maison. Des que ses enfants jouent, ils pe...
Bonjour à tous j'aurais une question à vous poser svp. Voila, mon voisin peut-il m'interdire d'étendre ma terre de pelouse pour une question de non e...
Bonjour, mon voisin a instaler un trempoline pres de ma haie. as t'il le droit?
Bonjour, mon voisin a une haie de tuyas, il taille de son côté, mais de mon côté je suis envahie par les branches, je lui est donné l'autorisation d...
Bonjour, j aimerai avoir un renseignement concernant la distance a laquelle un arbre doit etre par rapport a une maison .je suis proprietaire d une ma...
Bonjour, J'ai un mur en limite séparative de parcelle qui est ma propriété. Ce mur est non mitoyen, mais il ferme également de fait la propriété ...
Bonjour, j' ai ma voisine qui a des problèmes de santè a cause d un cooq.elle habite le village de 150 habitants depuis 8ans et le nouveau voisin me...
Bonjour, j'ai une villa en situation dominante avec une vue sur la mer, en 10 ans les pins parasols de mon voisin en contrebas ont tellement grossi...
Bonjour, je veux continue mes etude a la france
Bonjour, Nous avons acheté une maison avec un droit de passage qui traverse le terrain de notre voisin et qui a toujours été utilisé, ce droit de ...
Bonjour, ma maison se trouve au fond d'une servitude et l'entrée n'est pas large l'ancien propriétaire avait rajouté au sol une bordure avec un po...
Bonjour, j'ai une maison 2 faces (mur des maisons accolés) de mon coté se trouve au rez de chaussée mon sejour, au 1er etage ma chambre de l'autre...
Bonjour, Mon voisin a construit un terrain de tennis en bordure de ma propriété sans espace de séparation, est-ce légal, de plus il me demande d'éla...
Bonjour, Peut-on m'empêcher d'utiliser ma tondeuse à gazon (thermique) le dimanche ? J'ai reçu une lettre de la mairie me disant que les engins à m...
Bonjour, Suite a une dispute avec mon voisin et 3 de ses amis,ils jeté volontairement des megots incandecents sur mon vehicule,je leur ai fait compr...
Bonjour, Je dois garder 3 enfants de 17h 30 à 00h00 environ (sachant que j'ai 15 ans). Leur parents m'ont demander le tarifs mais je ne le connais p...
Bonjour, peut on obliger une mairie à fermer sa salle des fêtes pour les soirées sonores. Encore aujourd'hui jusqu'a 5h du matin on entendait de ...
Bonjour, Ma voisine est partie depuis 3 jours (je ne sais pas ou , ni pour combien de temps),elle a laissé son chien seul chez elle,et celui-ci aboi...
Bonjour, Histoire assez difficile, arrivé en septembre dans un village d'environs 150 habitants, nous avons eu des menace dés le début de notre a...
Bonjour, voila mon voisin qui s'est permit d'écrire au procureur pour un soucis de stationnement sans aucune gravité, et donc de ce fait me déclare l...
Bonjour, le voisin a t il le droit de couper les branches qui donne dans ma propriete (cloturee)!!les branches qui donnais de son coté et qu'il as c...
Bonjour, Nous sommes entrain de faire construire un mur de clôture entre notre propriété et celle de la voisine, cette construction étant édifiée s...
Bonjour, J'ai en ce moment un voisin qui a deux chiens très dissipés qui appuient sur la clôture mitoyenne. Les voisins ont posé des palettes le l...
Bonjour, Mes voisins se sont installés depuis quelques temps, en location comme moi. Ils ont acheté un coq qui, tous les matins, 'chante' dès 5h30....
Bonjour, Je viens d'emménager dans mon nouvel appartement avec mon ami. J'ai acquis aussi une vieille machine à laver vedette. Cependant, mon vois...
Bonjour, Une voisine (à 3 maisons de la mienne) possède des arbres qui sont beaucoup trop hauts, les câbles électriques passent dans les branches ...
Bonjour, Il y a 20 ans, la mairie a laissé mon voisin installer son évacuation d'eau de pluie dans MON puisard. Je n'ai jamais donné mon accord. J...
Bonjour, nous vivons dans un immeuble de 6 appartements et nous avons un garage en commun avec "une" des autres locataires... un garage pour deux appa...
Bonjour, Je vis dans une copropiété dans laquelle nous avons un joli jardin et un vieux cerisier qui doit bien faire 10 mètres de haut (il est aus...
Bonjour, Nous avons à l'entrée de notre rue privée un portail éléctrique, à part à l'aide d'un bip nous n'avons aucune possibilité d'ouvrir le port...
Bonjour, Ce matin, seul dans ma cours, en sortant la voiture pour aller au boulot. J'étais énervé et j'ai vidé mon sac. Je parlais à moi même. Tou...
Bonjour, J'ai été convoqué a la gendarmerie, suite a la demande du maire, pour discuter avant que les choses ne s'envenime d'après eux. les gend...
Bonjour, quelle est la distance entre voisin por faire une piscine
Bonjour, Mon voisin le viticulteur a son premier rang de vigne à 50 cm de ma clôture, et 1.50 m de ma terrasse, 3m de ma porte. Le soucis, c'est ...
Bonjour, Je me tourne vers vous en désespoir de cause. Je suis locataire d'une maison en lotissement. Mon voisin de derrière, propriétaire de ...
Bonjour, voilà j'ai des voisins hyper bruyants, cris, musique, bruit de scooters et pocket bike dans la cour ou devant la maison, car les enfants ne s...
Bonjour, Mon jardin est située au dessus d'une grande propriété avec un mur de soutènement faisant tout le tour de la propriété de mon voisin: id...
Bonjour, Je viens d'emménager dans un appartement et à ma grande surprise remarqué que le voisin avait placé son compresseur juste derriere le mur de ...
Bonjour, Je souhaite savoir s'il y a une dde spéciale a formuler auprés des services de l'urbanisme pour la dépose sur un terrain privé d'un bunga...
Bonjour, Je suis menacé par 2 voisins de mettre une entrave à l'accès à ma maison au centre d'un village avec un seul chemin d'accès qui appartie...
Bonjour, je suis proprietaire , mon voison egalement , il entrepose sa caravane dans son terrain contre mon grillage( 20cm environ) y a t-...
Bonjour, ma voisine agee de 80ans regarde tout le temps par son velux notre jardin dont elle peut tout voir et de se fait nous a envoyé un recomm...
Bonjour, comme l'indique le nom de mon post, mes voisins sont réellement des personnes méchantes qui doivent jubiler à l'idée de nous pourrir la ...
Bonjour, Lorsque j'ai acheté ma maison il y a 8 ans, 4 peupliers étaient déjà plantés chez mon voisin (distance entre 2.40 et 2.70 m du pignon de ma...
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