Les discussions

Servitude et passage

Bonjour, Mon fils est propriétaire, au fond d'un lotissement, d'une maison à laquelle il accède par une allée qui lui est privative. Cette allée do...

3 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2016 par
dd

Stationnement genant

Bonjour, merci à tous ceux qui ont chercher solution a mon problème en fait il s'agit bien d'une barrière accès piéton mais c 'est le seul accès à ...

1 réponse Dernière réponse le 24 sept. 2016 par
nono

Aboiement

bonjour a tous nous avons acheté une maison en Aout 2015 rue calme?nous possédons 2 chiens sauf un bémol une vieille dame à un chien ce chien e...

3 réponses Dernière réponse le 23 sept. 2016 par
BmV

Problème entre copropriétaires et locataire

bonjour je possède un appartement dans une copropropriété, mes voisins du dessus ont loués leur appartement et la locataire fais vivre un enfer à la c...

1 réponse Dernière réponse le 23 sept. 2016 par
Valenchantée

Réfection de mur mitoyen

Bon jour je viens de construire un bâtiment avec un mur en limite de propriété et mes voisins me réclament une lettre écrite par laquelle j'ai le dr...

6 réponses Dernière réponse le 22 sept. 2016 par
djivi38

Problème de voisinage

Bonjour, je me trouve en difficultés avec un couple de voisins de palier. Ce depuis que j'ai emménagé il y a 3 ans. Impossible pour moi d'organise...

2 réponses Dernière réponse le 22 sept. 2016 par
sleepy00

Terrain et batiment

 Résolu

Bonjour Je mets ma maison en vente et me pose deux questions il y a une parcelle enclavée dans mon terrain , sans autorisation de passage, que j...

2 réponses Dernière réponse le 22 sept. 2016 par
magali0

Contestation bornage

Bonjour a tous voici donc mon soucis . suite a une division parcellaire d'un terrrain en 3 lots ,conformément a la loi l'unique propriétaire a fait...

6 réponses Dernière réponse le 21 sept. 2016 par
gamghiat

Arrachage de bornes limitant trois parcelles de terrain

Bonsoir, j'avais mis en demeure en 2005 un riverain de mon terrain pour qu'il puisse me démontrer les limites de parcelles de terrain sauf que 2 born...

2 réponses Dernière réponse le 20 sept. 2016 par
Gasc

Chien du matin

 Résolu

Bonjour, le chien de notre voisin aboie a 7h30 pendant 3 ou 4 min.qui nous réveil aussi pendant les vacance. Que faire?

1 réponse Dernière réponse le 19 sept. 2016 par
BmV

Problème de voisinage...

Bonjour, Je vie dans une propriété privé, j'ai des branches de bougainvilliers qui poussent à l'extérieur du jardin (sans clôture), côté rue et trot...

1 réponse Dernière réponse le 19 sept. 2016 par
Caracos

Problèmes graves de voisinages

Bonjour Apres de multiples démarches plaintes et autres demandes la maison à côté de chez moi à 1 locataire (folle) je n arrive plus à dormir elle f...

3 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2016 par
bern29

Répulsif à ultra son

 Résolu

Bonjour, Quelle est la législation en vigueur en France pour l'utilisation de répulsif à ultra sons sur ma propriété pour éloigner : renard , chien ...

2 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2016 par
kardegil

Cloture

Bonjour, Mon voisin a démonté le grillage payé par moitié chacun sur le mur mitoyen qui nous sépare sans me demander mon avis, je ne suis pas d'acco...

1 réponse Dernière réponse le 18 sept. 2016 par
Marley

Problème avec mon voisin

Bonjour, je suis propriétaire d'un appartement au 1er etagr et depuis 10 ans mon voisin n'elague pas ses arbres qui font maintenant plus de 2m et me g...

2 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2016 par
BmV

Problème caravanes

Bonjour, Mon voisin a installé 9 caravanes "pourries" dans son jardin le long de ma clotûre et un mobilhome bien visible depuis ma maison.(en fond ...

1 réponse Dernière réponse le 17 sept. 2016 par
Marley

Couper haie

Bonjour Je suis propriétaire depuis 15 ans j'ai une cloture autour de chez moi et un haïe J'ai poser mon grillage jusqu'à la borne et à retirer 25...

4 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2016 par
Marley

Droit de passage

 Résolu

Bonjour, j'ai une maison et il y a un chemin entre moi et mon voisin se chemin et représenté sur le plan cadastral ma voiture doit normalement arrivé ...

7 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2016 par
dd

Montage meuble

Bonjour, est ce que le montage de meuble à 21h est autorisé, j'habite en hlm et j'ai un voisin qui a monté son meuble à cette heure ci en tapant forte...

8 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2016 par
djivi38

Champ d'épandage non indiqué dans acte de vente

Bonjour, J'ai acheté une maison en avril 2013 issue d'une division de propriété. Une partie du terrain a été vendu afin de construire une maison. ...

1 réponse Dernière réponse le 14 sept. 2016 par
bern29

Remplacer un petit portail par un plus haut

Bonjour, nous venons d acquérir une maison des années 80 dont le chemin d accès se trouve sur une propriété avec un petit immeuble. Notre portail est ...

2 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2016 par
Vanilla25

Récupérer mon terrain

Bonjour, je solicite votre bienveillance afin de m'indiqué si je peut récupéré mon terrain, la borne se trouvant de l'autre coté de la haie qui nous s...

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2016 par
bern29

Réception fréquente de courriers du voisin me demandant de taill

 Résolu

Bonjour, Un voisin peut il envoyer un courrier (via protection juridique) à chaque fois que mes haies commencent tout juste à dépasser les 2 mètres? ...

4 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2016 par
pepille202

Poulailler

 Résolu

bonjour, j'habite dans un lotissement de maison pour senior en location .Mon voisin désire mettre des poules dans son jardin qui est mitoyen avec ...

16 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2016 par
dna.factory

Mon voisin a shooter dans mon chien

 Résolu/Fermé

Voila je promene ma chienne de 7 ans en liberter a une distance de 10 m dans des zones pavillonaires ou la journer il n,y a pas de voiture et plusieur...

Dernière réponse le 13 sept. 2016 par
marsu@95

Arbres du voisin

J'ai les arbres du voisin qui sont au-delà de la hauteur de ma maison. Bien qu'ils soient plantés à bonne distance du mur de séparation les aiguilles ...

4 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2016 par
bern29

Maison mitoyenne

Bonjour à tous, Nous avons un mur à l'intérieur de notre maison et de celle du voisin qui est tombé chez nous probablement suite à des travaux du vo...

2 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2016 par
Kiwi60

Odeur et hygiène

une voisine, probablement atteinte du syndrome de Korsakoff, se promène à moitié nue dans la copropriété, pis encore il lui arrive de faire ses besoin...

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2016 par
Misha-d'ok

Problème de fenêtre, vue sur la maison voisine

Bonjour, Nous venons d'acheter une maison, notre voisin nous a demandé de ne pas ouvrir une fenêtre qui donnait sur sa propriété. Pour informati...

7 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2016 par
LeRenard

Atteinte à la vie privée

Bonjour, je suis en copropriété dans une residence de bâtiment, mon appartement est au Dernier étage et à un balcon/terasse couvert par des canisse...

1 réponse Dernière réponse le 12 sept. 2016 par
djivi38

Construction de mon voisin d'une terrasse

 Résolu

Ma demande : A sa construction, ma maison était isolée, (des anciennes photos font foi). Plus tard, une maison a été construite sous la mienne. et so...

1 réponse Dernière réponse le 12 sept. 2016 par
bern29

Droit de vue si ouverture de fenêtre

Bonjour, mon voisin, propriétaire d'une maison a construit un garage en extension de sa maison, mitoyen sur tout un côté avec ma propriété. Pour avoi...

1 réponse Dernière réponse le 12 sept. 2016 par
bern29

Fenêtre en limite de propriété

Bonjour, Nous possédons deux fenêtres en limite de propriété, se situant à 1.20 de hauteur dans notre garage au rez de chaussé, ces fenêtres possèd...

2 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2016 par
BmV

Plantation arbustes

Bonjour, Mon voisin a planté le long de mon mûr des arbustes à une vingtaine de centimètres. A l'intérieur, ce mûr va jusqu'au sous sol de mon habit...

2 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2016 par
bern29

Problèmes de voisinage

Bonjour, Une dispute a éclater mon mari a insulté le voisin motif celui-ci fait que nous surveillée et raconter des choses fausses a notre sujet nou...

1 réponse Dernière réponse le 10 sept. 2016 par
feloxe

Bornage et hypotheques

Bonjour, Est-ce qu'un PV de Bornage signe par toutes les parties il y a 14 ans mais non publie aux hypotheques par le Geometre-Expert, peut etre cont...

3 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2016 par
bern29

Obligation de reetnue des terres

Bonjour, Je recherche le n° d'article et le code correspondant en matière voisinage. J' ai lu sur plusieurs forum que le propriétaire du fond supérie...

2 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2016 par
BmV

Mur de séparation de deux terrains

Bonjour, Je suis propriétaire d'un terrain ou j'ai construit une maison en lotissement Je voudrais clôturer ce terrain. Si je fais la clôture mo...

1 réponse Dernière réponse le 9 sept. 2016 par
BmV

Conflit voisinage

Bonjour, Nous avons déposé un permis de construire pour un garage en limite de notre propriété qui nous a été accordé. Quand notre voisin a pris con...

3 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2016 par
BmV

Vice caché achat immobilier

Bonjour, J'ai besoin de votre aide suite à la découverte d'un vice caché aprés un achat immobilier J’ai récemment acheté un appartement et juste apr...

9 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2016 par
kasom

Installation poele a pellet

Bonjour, J ai un probleme avec mon voisin j ai fait installe un poele a pellet les normes ont ete respectees mais pour lui ça lui crée deux nuisance...

3 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2016 par
LeRenard

Frais de consultation chez le notaire

Bonjour, je voudrais savoir combien coute une consultation pour un renseignement chez le notaire! j'ai acheter une grange en face de chez moi avec un...

5 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2016 par
bern29

Cloture

mon voisin a planté une glycine au ras de notre grillage qui est en limite de propriété et chez nous donc notre grillage est tout abîmé que faire

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2016 par
bern29

Goutière

Bonjour, mon voisin qui a fait sa maison en limite de propriété a ouvert des ouverture dans ses gouttières pour ne pas que l'eau coule chez lui don...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2016 par
bern29

Droit de passage sur une place de parking inoccupée

Bonjour, j aimerai savoir si un propriétaire peut interdire un droit de passage sur une place de parking innocupée faut de locataires de son bien. Sac...

9 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2016 par
Piw83

Stationnement devant mon garage

Bonjour Je suis copropriétaire d'un appartement qui bénéficie d'un garage fermé, dans une résidence privée. Le problème est que certains occupan...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2016 par
kasom

Probeme de grillage.

Bonjour, Tout d'abord je tiens a vous remercier pour les reponses apportees a mes questions. Le grillage en question est appose cote interieur de m...

12 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2016 par
kasom

Harcelement voisin

bonsoir cela fait 5 ans que notre voisin nous mène la vie impossible .....le rêve d être propriétaire est devenu un cauchemar ..... Au bout d 'un an ...

2 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2016 par
DorisOups

Stockage de bois déchiqueté (copeaux)

Bonjour, Nous habitons en campagne et nous avons un voisin agriculteur qui stock des montagnes de bois déchiqueté juste en face de notre maison. ...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2016 par
BmV

Entretien de terrain agricole

Je suis propriétaire d'un pré loué à une fermière Le voisin de cette propriété vient de m'interpeller : le pré est clos par des barbelés (et je so...

3 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2016 par
kasom
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