Province du québec ville de montréal
Province du Québec - Ville Montréal Immeuble de 18 étages , les 2 derniers sont des Pent house . Depuis septembre ils ont décidé de faire de la "réno...
Province du Québec - Ville Montréal Immeuble de 18 étages , les 2 derniers sont des Pent house . Depuis septembre ils ont décidé de faire de la "réno...
Bonjour, je suis proprietaire d un appartement et subis ainsi que les autre coproprietaires des nuisances sonores venant d une locataire qui fait le...
Bonjour, nous avons obtenu un permis de construire pour un hangar agricole avec panneaux photovoltaiques mais nous avons oublié de mettre le panneau...
Bonjour à tous, Je suis locataire d'un appartement au dernier étage et depuis juillet 2016, j'ai de nouveaux voisins juste en dessous qui sont bruya...
Bonjour, J'ai fait construire une palissage chez moi entre mes voisins et mon terrain (à mes frais). Mes voisins tapent au ballon dedans, s'appuient...
Bonjour, merci d'avance pour vos conseils. Voila, on a acheté une maison avec 5000m2 de terrain, et je suis éleveurs de volailles d'ornement (50 pou...
Bonjour, Le non respect d'un engagement ecrit sur le bail au locataire. Engagement d'entretenir les espaces verts. Non respect de cet engagement. ...
J'habite une cour commune avec droit de passage... Nous ne sommes pas trop bien avec nos voisins car y'a quelques années les canards du voisins se son...
Bonjour, mon appartement est au dessus d une boulangerie ou il n y a aucune isolation sonore. Les machines petrin meule portes electrique et monte a c...
Bonjour, Je vous demande conseil suite a la decoupe a la meuleuse par mon voisin de 8 toles fibro ciment contenant de l amiantr en humidifiant pour...
Bonjour, L'ancien propriétaire m'a subrogé ses droits d'un bail avec le ministère de l'environnement et dont j'ai pu avoir accès à un plan de l'arpe...
Bonjour, est ce que la loi Française sur le placement d'une caméra de surveillance est aussi valable en Belgique ? Merci
Bonjour, Des grosses branches sont tombées sur les propriétés voisines, sans faire de dégâts. Le propriétaire n'évacue pas ces branches et branchages....
Bonjour Je suis propriétaire d une maison depuis plus de 13 ans et mon compteur d'EDF est positionné chez mon voisin Aujourd'hui hui de nouveaux voi...
Bonjour, De nouveaux voisins veulent nous imposer un bornage par un géomètre ,en sachant que les limitations de propriétés ( mur ou clôtures )sont e...
Bonjour, il y a 10 ans nous avons acheté un terrain. Sur l'acte notarié il est stipulé qu'il n'y a aucun droit de passage (bien que des escaliers ex...
Bonjour, Nos voisins ont une haie de thuya plantée à leur arrivée, il y a environ 10 ans, à 60 cm de la limite de propriété. Cette haie fait entre ...
Bonjour, Bonjour, Ma descente de gouttière est fixée sur mon mur, (façade en pierre ) mais cette partie de mon mur est sur la parcelle du voisin. La ...
Bonjour, Le terrain vague de mon voisin était à peu près à la même élévation que le mien. Il s'est construit l'année dernière et à relevé le terrain...
Bonjour, Je suis éleveuse canin soumis à la règlementation des installations classées, depuis 2010. Aujourd'hui, un voisin dont le permis de constru...
Bonjour, Le mur du jardin de mon voisin est situé entièrement sur sa propriété, donc non mitoyen. Il a posé un grillage qu'il a fixé, non par sur ...
Bonjour, Me revoilà après quelques années et un projet enfin arrivé à terme et des voisins toujours hostiles. Malgré les 2 constats d'huissier effe...
Bonjour, La maison voisine n'à pas été habitée pendant 4ans..je n'ai donc pas pu couper ma haie de son cote. aujourd'hui le nouveau propriétaire ...
Bonjour, les voisins de la seconde résidence de mes parents leur ont demandé si ils pouvaient remplacer les blocs en verre de leur mur en une fenêtre ...
Bonjour, Voilà bientôt 2 ans que ma femme et moi sommes propriétaires d'un appartement. Tout commence très bien, jusqu'à ce que nos locataires du de...
Bonjour, Je viens d'emménager et le jardin du voisin est envahi de sapins tout le long du terrain et sont d'une hauteur ! Plus de 20 mètres de haute...
bonjour, est-il possible de poser mon cabanon de jardin sur une zone non oedificandi de mon terrain? merci
Bonjour, Mon voisin a construit un petit bâtiment en dur et celler contre mon mur une terrasse et une toiture sans me demander mon autorisation. La ...
Bonjour, je suis propriétaire en indivision d'une propriété avec terrain, et j'ai reçu une lettre d'un géometre qui va poser des bornes sur le terra...
Bonjour à tous, J'habite à la campagne en zone semi rurale, un village de 300 habitants environ. Je ne suis pas en lotissement. J'ai l'intention de m...
Bonjour Un chemin d exploitation jouxtant et longeant ma propriété a été céder par un acte rectificatif 6 mois après l achat de notre maison pour per...
Bonjour, voila je suis en location et j'ai un préavis de 3 mois ses normal voudrais savoir si mon propriétaire reçoit ma lettre le 10 mars ça me fa...
bonjour, cela fait de nombreuses années que j'ai des problèmes avec mes voisins au sujet de leur haie qui ne respecte pas la limite autorisée ( 50 cm ...
Bonjour, Mon voisin à construit un cabanon dans son jardin,après avoir fait une demande de permis à la mairie cet été. Mais je me suis aperçue que sa...
Bonjour , j ai un souci avec une voisine , elle se trouve en dessous de moi et se plaint depuis 5 mois dès mon arrivée que je fais trop de bruit , à s...
Bonjour, voila mon proprietaire rentre sur mon terrain quant je suis pas chez moi et sans me demander pour divers chose soit tondre la haie ou les...
Bonjour, j'ai une voisine, étant ruiner, ne pouvant plus garder sa voiture donc sans voiture et ne cherchant pas de travail. Au début elle se metta...
Bonjour, Je viens de recevoir une demande de bornage amiable et contradictoire or j ai acheté le terrain avec une maison déjà construite et le terra...
Bonjour à tous, La construction d'une prison est prévue à moins de 300m de chez moi. La maire en a fait la demande et le terrain appartient à la vill...
Bonjour Je suis propriétaire depuis 7 ans d'une maison dont le jardin est en limite de propriété d'un ancien bâtiment industriel. Le nouvel acquéreu...
Bonjour, Je souhaite acquérir une propriété sur laquelle se trouve actuellement une servitude de passage pour le voisin dont la propriété est enclav...
j'ai un voisin qui m'ennuie depuis un an et demi et nous nous sommes affrontés au tribunal (il a d'ailleurs été condamné) J'ai installé des palissade...
Bonjour, Je subis depuis 2 hivers les odeurs de fumée de poêles de mes voisins dans ma maison. Celle-ci se diffuse dans les chambre et salle à mange...
Bonjour, Nous avons construit un mur de 1m20 de longeure sur 2m50 de hauteur. Il semblerais que ce mur, empiète chez le voisin. Celui-ci a lancé un...
Bonjour, j ai achete une maison il y a 6 ans dans un petit village de normandie.j ai la posibilite demettre une voiture dans ma cour et les autres o...
Bonsoir, Un nouveau voisin vient de s'installer à coté de chez nous, nous sommes tous propriétaires de parcelles d'environ 4000m2, dès le début, les ...
Bonjour, Mes parents propriétaires, ont un mur de séparation avec les voisins. Mur qui leur appartient. Les voisins demandent l’autorisation de reh...
Bonjour, Voilà je vous explique mon cas. En novembre nous avons eu une méditation au sein des locaux des HLM. A la fin de la médiation une de mes...
Bonjour, Mon voisin ne me donne pas le droit de passage sur sa servitude,afin de construire une nouvelle maison sur ma propriété. Or,après avoir avo...
Bonjour, depuis 9 ans j'habite une maison et il y'a environ 2 ans un lotissement de 60 maisons c'est construit. Depuis des enfants jouent sur les rout...
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