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Pierrecastor
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20 janv. 2017 à 14:26
20 janv. 2017 à 14:26
Salut
Je voudrais savoir si mon voisin est dans la légalité quand il nous inflige 5 poules
Oui, 5 poules, c'est encore considéré comme animal de compagnie et il à tout à fait le droit.
Je voudrais savoir si mon voisin est dans la légalité quand il nous inflige 5 poules
Oui, 5 poules, c'est encore considéré comme animal de compagnie et il à tout à fait le droit.
dna.factory
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30 avril 2024
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20 janv. 2017 à 14:33
20 janv. 2017 à 14:33
qu'elles ont un gros potentiel pour attirer les rats
Pourquoi quand je lit cette phrase je pense à cette image célèbre de la fin du siècle dernier, ou on voyait une femme enceinte, la clope au bec, s'inquiéter des conséquences des travaux sur la santé de ses enfants.
Pourquoi quand je lit cette phrase je pense à cette image célèbre de la fin du siècle dernier, ou on voyait une femme enceinte, la clope au bec, s'inquiéter des conséquences des travaux sur la santé de ses enfants.
Utilisateur anonyme
20 janv. 2017 à 14:26
20 janv. 2017 à 14:26
5 poules qui caquettent
Vous avez vraiment de la chance que ce soient des poules, et pas des pintades !
et sentent mauvais
Y'a des soldes chez tous les parfumeurs en ce moment, faites leur un cadeau
Au fait, elle sont bien chez le voisin ? donc les rats iront aussi chez le voisin ? il est où le problème ? au moins vous êtes tranquille, il n'y en aura pas chez vous !
Vous avez vraiment de la chance que ce soient des poules, et pas des pintades !
et sentent mauvais
Y'a des soldes chez tous les parfumeurs en ce moment, faites leur un cadeau
Au fait, elle sont bien chez le voisin ? donc les rats iront aussi chez le voisin ? il est où le problème ? au moins vous êtes tranquille, il n'y en aura pas chez vous !
kasom
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26 janv. 2017 à 09:05
26 janv. 2017 à 09:05
Bonjour Clash64
c'est très sympa comme réponse .......et vous offrez le parfum ??
il est où le problème ?
eh bien le voisin peut avoir des poules , qu'il met gentiment au fond de son jardin où comme par hasard le poulailler se retrouve à 4 m de votre façade et c'est donc vous qui subissez les nuisances olfactives et sonores in fine .....
l'écologie sur le dos des autres un nouveau concept ???
c'est très sympa comme réponse .......et vous offrez le parfum ??
il est où le problème ?
eh bien le voisin peut avoir des poules , qu'il met gentiment au fond de son jardin où comme par hasard le poulailler se retrouve à 4 m de votre façade et c'est donc vous qui subissez les nuisances olfactives et sonores in fine .....
l'écologie sur le dos des autres un nouveau concept ???
Utilisateur anonyme
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kasom
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29 avril 2024
Modifié par Clash64 le 26/01/2017 à 09:11
Modifié par Clash64 le 26/01/2017 à 09:11
Ne vous attachez pas à la forme, seul le fond compte.
La loi, rien que la loi.... le voisin est chez lui et n'en enfreint aucune.
Erreur : je ne fais pas d'écologie bobo, je vis à la campagne depuis toujours, et c'est vrai que j'encaisse mieux l'odeur des poules que celle du canabis, les caquètement que les boum-boum des basses, et les rats des champs que les rats des villes, c'est pas pareil.
La loi, rien que la loi.... le voisin est chez lui et n'en enfreint aucune.
Erreur : je ne fais pas d'écologie bobo, je vis à la campagne depuis toujours, et c'est vrai que j'encaisse mieux l'odeur des poules que celle du canabis, les caquètement que les boum-boum des basses, et les rats des champs que les rats des villes, c'est pas pareil.
kasom
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Utilisateur anonyme
26 janv. 2017 à 09:39
26 janv. 2017 à 09:39
le voisin est chez lui et n'en enfreint aucune.
le trouble de voisinage peut être ??
le trouble de voisinage peut être ??
Utilisateur anonyme
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kasom
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Modifié par Clash64 le 26/01/2017 à 14:28
Modifié par Clash64 le 26/01/2017 à 14:28
« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité. » (Code de la santé publique, article R1334-31)
Eh bien il ne lui reste plus qu'à prouver que 5 poules qui caquettent de manière discontinue et aléatoire, et vivent chez le voisin, créent un trouble du voisinage insupportable. Bon courage !
Comme dd le suggère, il faut plutôt voir du côté du règlement du lotissement.
Eh bien il ne lui reste plus qu'à prouver que 5 poules qui caquettent de manière discontinue et aléatoire, et vivent chez le voisin, créent un trouble du voisinage insupportable. Bon courage !
Comme dd le suggère, il faut plutôt voir du côté du règlement du lotissement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
20 janv. 2017 à 23:43
ce n'est qu'à partir de 50 poules que... la suite dans ce lien :
https://poulailler.ooreka.fr/comprendre/legislation-poulailler
:-))