Hauteur cyprès de l'autre côté de la route
monday61
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Bonjour,
J'envisage d'acheter une maison mais le rez-de-chaussée est dans l'ombre 3 mois de l'année car, de l'autre côté de la route, côté Sud, des cyprès ont une hauteur bien au-delà de 2 mètres, et sont sur un talus de 2 mètres également. Les cyprès dépassent la maison en hauteur.
Question : Même s'il y a une route qui sépare ces cyprès de la maison que j'envisage d'acheter, y a-t-il une règle qui doit être appliquée ou pas ?
Car ce n'est pas mitoyen...
Merci d'avance pour vos conseils.
J'envisage d'acheter une maison mais le rez-de-chaussée est dans l'ombre 3 mois de l'année car, de l'autre côté de la route, côté Sud, des cyprès ont une hauteur bien au-delà de 2 mètres, et sont sur un talus de 2 mètres également. Les cyprès dépassent la maison en hauteur.
Question : Même s'il y a une route qui sépare ces cyprès de la maison que j'envisage d'acheter, y a-t-il une règle qui doit être appliquée ou pas ?
Car ce n'est pas mitoyen...
Merci d'avance pour vos conseils.
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2 réponses
"y a-t-il une règle qui doit être appliquée ou pas ? " : non, puisque justement ce n'est pas mitoyen.
Le seul qui aurait à redire c'est le gestionnaire de la route.
Quant au talus, ça ne change rien, il faut rappeler que les arbres sont mesurés à partir de leur pied.
Le seul qui aurait à redire c'est le gestionnaire de la route.
Quant au talus, ça ne change rien, il faut rappeler que les arbres sont mesurés à partir de leur pied.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
C'est vrai qu'il y a des français qui sont si fiers de leurs cyprès...
Merci pour votre réponse et pour la citation.