Droit de passage à talon

Bonjour à toutes et à tous,


je suis toute nouvelle sur ce forum et j'espère de tout cœur que l'on pourra apporter réponse à mes questions.

Exposition de la situation :

Avec mon conjoint nous avons acheté une maison avec mitoyenneté d'un coté.
Notre maison est en effet mitoyenne avec 4 autres logements qui constituent une copropriété (dont notre habitation ne fait pas partie) 2 logements en bas et 2 logements en haut.

L'un de nos voisins (partie basse) possède un bout de jardin dont il a accès par son logement.
(Il accède à son logement par les parties communes de la copropriété qui donnent directement sur la route départementale N°114)







Le N°1 correspond à notre maison (en bleu) et notre jardin (en vert) soit toute la partie rayée en rose et le N°2 à notre voisin qui correspond à la partie violette + le jardin (partie qui est rayée en bleu) la partie non rayée appartient à d'autres copropriétaires.



Nous avons acheté ce bien avec une servitude dite "réelle et perpétuelle", qui implique que notre voisin a un droit de passage à talon sur notre propriété afin qu'il puisse accéder à la départemental N°114.
Actuellement notre voisin ne se sert pas de cette servitude car pas l'utilité mais il a prévu de vendre et nous ne savons pas sur qui nous allons tomber...


Mes questions sont les suivantes :

1 ) L'unité foncière correspond t'elle au terrain ?

2) Dans le cas présent notre voisin dispose d'un jardin et une partie de maison, l'ensemble correspond il à son Terrain ? Terrain = jardin + habitation ? (dans le cas présent)

3) l'affirmation si dessous est elle vraie ?

La jurisprudence est claire sur ce point et une partie de terrain ne peut être considéré comme enclavée. On regarde l'unité foncière dans sa globalité "

4) Peut on parler de jardin enclavé ou seulement de terrain enclavé?

3 ) Sachant que dans notre cas le voisin peut accéder à la route depuis les parties communes de la copropriété, son Terrain est il réellement enclavé?

5) Si cette servitude n'a plus lieu d’être comment la faire annuler ?



En vous remerciant par avance pour vos réponses :)

Bonne journée à tous,

Cordialement,