Droit de passage et cloture
Bonjour, - problème de droit de passage et de clôture (encore) ayant consulté mon notaire, celui-ci me dit que je dois pour "mon" cas consulter ...
Bonjour, - problème de droit de passage et de clôture (encore) ayant consulté mon notaire, celui-ci me dit que je dois pour "mon" cas consulter ...
Bonjour, j'ai mon voisin de mon étang a des branches qui tombe sur mon allé ayant fait plusieurs demande pour un élagage sans réponse de cette person...
Bonjour, Je me permet d'ecrire pour avoir un avis partagé. La cloture de mon voisin se teouve chez moi, j'ai les plans pour en attester, les ma...
Bonjour J'ai un litige avec mon voisin il a construit une cuisine d'été et il impiété de 20m2 sur notre terrain. En sachant que le géometre est ve...
Bonjour, depuis plus de 35 ,les eaux pluviales de la gouttière de mon toit en contre bas,s'écoulent dans le terrain du voisin nous sommes passés d...
Bonjour, Notre voisin a démarré une activité de travaux en maçonnerie. Pour cela il a du s'équipé de matériel. Matériel qu'il dépose dans son arrièr...
Bonjour, je desire creer une terrasse surelevee en la fermant par 2 cote par des brises vue de 1,90 de hauteur apres la construction je ne verrai...
Bonjour, Un chêne très vieux mais qui continue de pousser en hauteur ainsi qu, un tilleul nous privent totalement d'ensoleillement dans jardin et ma...
Bonsoir Nous nous sommes absentés pendant 3 semaines et en rentrant cette après midi nous avons eu la désagréable surprise de voir que 4 de nos arbr...
bonjour ma voisine s'est lancée dans une activité de vente de fritures. elle procède donc à des fritures plusieurs fois par jour. Nous sommes tous éc...
Bonsoir, Pourriez vous m'aider s'il vous plait ? A et B sont voisins (voir photo). Le garage de B possède des fenetres "X" (propriété ac...
Bonjour, Nous possédons une maison avec un corridor sur le côté dont le propriétaire de la maison voisine a droit de passage. Cette maison vient d'...
Bonjour Nous venons de rentrer de vacance et nous découvrons que notre voisin à installé une caméra de surveillance. C'est une caméra dôme qui pe...
Bonjour, Mon voisin, sans avoir pris la peine de me demander mon avis, s'est mis à construire des murs à l'entrée de sa maison pour selon lui, prév...
Bonjour, Je suis à la recherche de renseignement pour savoir ce que je pourrais faire pour faire cesser les aboiements intempestifs des chiens de mo...
Bonjour , Depuis 2012 j'occupe mon appt , quand je suis arrivée j'avais déjà mes 5 enfants et j'attendais mon 6ème , depuis le début d l'année mon v...
Bonjour, je recherche le nom du proprietaire d'une maison d'habitation 8 rue saint vincent 26150DIE
Bonjour, Je vis dans un HLM avec ma famille et cela fait 18 ans. Or nous avons des voisins plusieurs d'entre euh qui ce gare dans notre place de par...
Bonjour à tous, Je sollicite votre aide. X et Y sont des frères. X possède une maison, un chemin privé et un grand garage avec une porte qui ...
bonjour je suis propriétaire d'un mur de cloture ,se qui délimite les partie communes entre moi et mon voisin. ce voisin a créé sur sa propriété un ...
Bonjour, Hier j'ai reçu ma mère (que je ne voit qu'une fois par an, je reçoit très peu). Nous sommes sortie dans le jardin vers 23H afin de regard...
Bonjour, je suis locataire nous sommes dans une maison avec une terrasse et nos voisins juste à coter jettent de tout sur ma terrasse mégots caleçon b...
Bonjour, Nous habitons dans un grand batiment qui comporte plusieurs appartements. Et pour avoir accès à notre logement nous sommes obligés de passer...
Bonjour, je suis proprietaire d une maison avec 3 logements . J en occupe 1 et louent les 2 autres. il existe un petit jardin avec 1 etandage que j ai...
Bonjour, Je suis nouvelle dans le quartier, je viens d’acheter une maison clôturée et contre laquelle grandissent de frêles pruniers Ma voisine...
Bonjour, J'habite dans une grande maison familiale,qui a été séparé en plusieurs lots et mon voisin a décidé de faire des travaux et par conséquent ...
Bonjour, J'ai constamment des disputes ( suivis d'insulte et de menaces ) avec mes voisins du dessous au fait de tout ces dispute je leurs ai demand...
Bonjour, voici mon histoire: J'ai acheté un appartement dans une petite copropriété calme (1er étage/4) où je comptais rester un moment avant de pe...
bonjour suite au remembrement, mon voisin vient de vendre son terrain, avec 1 partie m'appartenant quel est mon recours ? et comment trouver la derniè...
puis je me servir d outils thermiques dans mon jardin ? quels jours? et a quelles heures?
Bonjour à tous, Je vais installer mes chevaux sur une parcelle agricole. Je souhaite mettre une cloture grillagée (non barbelés) non électrifiée d...
Bonjour, J'habite une maison mitoyenne de 36 m2 sur une parcelle totale de 100 m2. A l'origine toutes les maisons sont construites de la même façon ...
Bonjour .. locataire dans un HLM , je ne sais plus comment faire pour regler un probleme recurrent de cafards du à un autre locataire d l'immeuble qui...
Bonjour a tous :) j'ai un appartement très mal isolé acoustiquement, quand mon voisin est arrivé , je suis allé me présenté , normal un peut de cou...
Ma voisine est locataire , elle a reçu une plainte pour sa piscine non reglementaire . Elle a cru que c'étais moi qui avais fais la plainte. Depuis el...
Bonjour , il y a une voisine a coté de chez moi qui m'a dit qu'il y avait des trous et humidité entre mon mur et son mur . Elle voulait les coordonnée...
Bonjour, une crèche privée prévoyant une dizaine d'enfants s'installe dans notre impasse regroupant 5 villas en copropriété. Nous nous inquiétons des ...
Bonjour, Mes voisins possèdent un droit de passage piéton sur mon terrain pour accéder à leur propriété. Un chemin d'une largeur modeste ne per...
Bonjour, Mitoyenneté avec une ferme depuis 16 années moteur trayeuse à vaches très bruyant à six mètres de la fenêtre de notre chambre 365jours sur ...
Bonjour, Mon voisin vient de s'apercevoir (suite à l'agrandissement de ma maison) qu'une borne n'était pas placée au bon endroit. Lors du bornage ...
Bonjour, Je ne sais pas quoi faire mes voisins ont laissés pousser du lierre sur le mur en brique qui nous sépare. Et maintenant celui ci , est t...
Bonjour, Nous avons un terrain de 6 Ha dans le Périgord, et nous affichons depuis 15 ans notre opposition à la chasse sur nos parcelles. Malgré celà ...
Bonjour, Mon voisin bénéficie d'un droit de passage sur mon chemin privé de 1 metre plus circulation de tout véhicule sur une parcelle vendu comme j...
Bonjour, un ou une voisine jettes ses megots cendrier en verre dans mon jardin;tout au long de l annee ke pourrais je faire?
Je suis propriétaire d'une maison dans laquelle est logée ma mère. Un mur donnant sur le jardin de notre maison est mitoyen avec la voisine qui a sa c...
Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain dont une partie longe un ruisseau. J'aimerai savoir s'il y a un article du Code rural indiquant que ma pr...
Bonjour, Il y a 4 ans nous avons acheté notre résidence principale dont le terrain est cloturé en particulier par un mur de 30m sur 2.60. Ce mur étan...
Mon voisin refuse de tailler sa haie aprés plusieurs demandes quelle démarche je peu entreprendre pour l obliger a tailler cette haie C'est dans un l...
BONJOUR MADAME-MONSIEUR -mon voisin a des arbres ''(des pins) qui penchent serieusement chez moi et je suis envahi d'epines de pin et mes gouttieres...
Bonjour, bonjour j'ai un voisin qui est très prêt de moi. cette personne est locataire comme moi, nous avons des maisons mitoyenne par la garage( ...
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