Sevitude
RésoluBonjour, Nos voisins( nouveau propriétaire) ont une servitude pour aller chercher de l'eau dans un trou d'eau . Ce droit date de 1921 et il n'a...
Bonjour, Nos voisins( nouveau propriétaire) ont une servitude pour aller chercher de l'eau dans un trou d'eau . Ce droit date de 1921 et il n'a...
Bonjour, Un droit de passage est-il compris dans la surface totale d'un terrain ou fait-il l'objet d'un calcul à part, à rajouter en cas de vent...
Bonjour, cela fait 1 ans presque 2 ans que sa dure que nous somme emmerdé toujours par la même personne, mais la on a vu dans sa boite a lettre vu que...
Bonjour, Depuis peu, je suis fortement agacé par les jeunes de mon quartier qui se font un malin plaisir de rouler avec leur VTT sur mon carré de ...
Bonjour à tous et à toutes, je viens vers vous car je me pose une question : Est-il possible d'installer une caméra de surveillance dans ma rue (i...
bonjour , je me permet de me tournez vers vous car il me faut des réponses , je suis locataire d'un appartement et nous sommes ( ma femmes et moi ) en...
Bonjour! Une entreprise est en train de construire un mur entre mon voisin et moi. Au début il ne voulait enlever la tôle qui servait de séparatio...
Bonjour, Les eaux pluviale descende de min terrain sur la route sauf qu il n y a ni fossé, Ni regard, rien en fait... Les voisins se sont pleins e...
Bonjour, je viens ici afin de vous poser une question. Aujourd'hui en rentrant chez moi à pied, j'ai frôlé l'entorse en marchant sur une poire qui se...
Bonjour. Je viens d' acquerir une petite propriété dans le Berry il y a 3 ans. Une super entente entre voisins a part un hermite au milieu et qui est...
Bonjour Bornage Un lotisseur a acheté plusieurs parcelles de terrain en 1968. La limite coté est , est mitoyenne avec ma propriété .Ma propriété ét...
Bonjour. je voudrai construire un abri pour ma voiture. Je dispose d'un espace de 4 mètres jusqu'à la limite avec mon voisin. puis-je m'arrêter à 3...
Bonjour, j'ai fait un peut de bruit car j'ai eut la famillie a passer des vacances,mon propriétaire est venue chez moi en furie me menaçant de m'expul...
Bonjour, Chez moi, il y a une borne de pompier au bout d'un chemin privé à au moins 70 m dans l'axe de la ruelle municipale d'accès. Comment puis...
Bonjour, J'habite une maison sur un terrain en copropriété avec mes deux voisins. Mon tout à l'égout est aux normes, et mon voisin qui est en train...
Bonjour, J'ai un soucis avec ma voisine Elle a décide de construire un mur il y a maintenant 3 ans, mur qui sépare nos propriétés, je suis parfaite...
Bonjour, les communes doivent transformer leur POS en PLU (plan local d'urbanisme) et celles qui ne l'ont pas encore fait continuent d'appliquer le...
Bonjour, Mon voisin a planté sa haie à moins de 50cm de la limite séparative . Nous lui avons demandé de tailler ses haies car elles dépassaient dan...
svp je vais construire un mur plaque en béton a quelle distance dois je me mettre sachant que mon voisin a fait creuse un fosse a 50cm du dit terrain
Bonjour, Nous venons d'acquérir un terrain en bordure d'un champs en vue d'y faire construire la maison de nos rêves. L'agriculteur fait actue...
Bonsoir, Est-ce-que l'on peut contester la décision d'un juge des référés ? Merci
Bonsoir à tous, J'avais donné l'autorisation à mon précédent voisin de construire un abri voiture dans son jardin contre un mur mitoyen. Il s'agiss...
peut on stationner,laisser des gravats sur un droit de passage
bonjour mon mur privatif est a cheval sur terrain de voisin a t il de droit que planter contre mon mur des arbres plantes ..aussi cloué de objets.......
Bonjour, Nous sommes propriétaire d'une maison qui est loué par un locataire. Sur le terrain de cette maison se trouve le compteur d'eau de la di...
j'ai acheté en 2011 une maison et je rencontre actuellement des problèmes avec l'un de mes voisins. Il a fait une extension de sa propre maison (avant...
Bonjour.je désire construire un garage sur mon terrain accolé au mur de la maison du voisin qui ne dispose d'aucune ouverture de ce côté .Il y a déjà ...
bonjour et merci d'avance pour tout conseil. Je dois poser une clôture entre mon terrain et celui du voisin. En fait, en remplacement de l'ancienne qu...
bonsoir, mon voisin a installé une bouche de ventilation dans son mur de maison donnant sur ma cour, sans me demander mon autorisation. Comme je su...
Bonjour, voilà mon soucis, je prête depuis plus de 20 ans une maison à mon fils, maison dont je suis propriétaire mais où je ne viens quasiment plu...
J'ai une plate- bande de fleurs ainsi qu'une clôture de perches depuis environ 12 ans. Mon nouveau voisin de 5 années à peine a érigé une Haie de cè...
Mon voisin a une haie de thuyas le long de mon terrain plantée à 50 cm de la limite séparative. Ses arbustes dépassent largement 2 m de hauteur et déb...
Bonjour, J'ai un soucis de voisinage, que je peux comprendre mais auquel je n'ai pas vraiment de solution... Je loue un petit appartement individuel...
mon voisin a profité de mes absences pour enterrer ses eaux de pluie et les envoyer dans mon puisard. Que faire? Employer les grands moyens et faire u...
Dans un lotissement privé, une parcelle a un droit de passage piétonnier (suite à une donation par acte notarié) sur une autre parcelle pour accéder s...
Bonjour , J'habite une maison , qui a été partagée en deux , donc 2 propriétaires avec chacun notre droit de passage , moi pour prendre de l'eau à la...
Bonjour,nous avons acheté un terrain avec mon mari il y a 2ans...nous avons bâti notre maison et aujourd'hui nous clôturons en bâtissant des murs en d...
bonjour j ai fait fait un mur privatif et mon voisin peut il m empecher de l enduire de son cote? et doit le faire de sa couleur?
Bonjour, je suis en litige avec mon voisin. J'ai construit ma maison avant lui en 2011. Il construit en 2014 la sienne, et elle est encore en chantier...
Bonjour Propriétaire depuis 1982 d'une maison mitoyenne , en lotissement , la descente de gouttière court sur le mur du voisin , je n'ai aucun tuy...
Bonjour, Nous avons construis notre maison à 5 ans sur un terrain familiale suite à une donation, que mes beaux parents posséder. Il y a 1 ans de s...
Bonjour, Je voudrais construire un garage à moins de 3 mètres de la maison de mon voisin. Celle ci est construite sur mon terrain et n'a pas d'ouver...
Bonjour, Ma voisine attendait à la fenêtre de sa chambre à l'étage, de l'autre côté du mur mitoyen, pour me prendre en vidéo quand je sortirais du...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un terrain sur lequel j'ai fait faire un chemin pour permettre aux voisins qui ont des terrains enclavés d'accéder...
Bonjour, je viens de faire métrer mon terrain par un géomètre expert, celui ci me dit que l'habitation qui est sur le terrain voisin, à une partie q...
Bonjour Ou peut on trouver des infos sur la distance règlementaire d'un poulailler / enclos canards par rapport au voisinage / habitation des voisi...
bonjour je viens de m'inscrire sur ce forum pour vous demander de l'aide voila mais parents ont acheté une maison en 2011 et notre voisin passe devant...
J'ai fait l'acquisition d'une propriété et je me trouve à avoir une partie mitoyenne avec mon garage qui est adossé sur l'autre maison. Le problème es...
Bonjour, Je suis sur le point de partir de mon logement (location) mais j'ai quelques soucis avec mon voisin. J'ai un droit de servitude et la porte...
Une auto école d'une ville voisine distante de 15 km gare ou plutôt abandonne une voiture école des weeks end entiers ou plus, sur une petite place en...
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