Les discussions
Bout terrain
Résolunous avons fait construire en 2013 dans un lotissement,. Notre voisin de l'époque a monter sa maison et fait un muret qui nous a dit etre en limite de...
Privation d'ensoleillement par chêne et tilleul chez le voisin
RésoluBonjour, Un chêne très vieux mais qui continue de pousser en hauteur ainsi qu, un tilleul nous privent totalement d'ensoleillement dans jardin et ma...
Droit de vue sur la propriété voisine
RésoluBonsoir, Pourriez vous m'aider s'il vous plait ? A et B sont voisins (voir photo). Le garage de B possède des fenetres "X" (propriété ac...
Enfants trop bruyants
RésoluBonjour , Depuis 2012 j'occupe mon appt , quand je suis arrivée j'avais déjà mes 5 enfants et j'attendais mon 6ème , depuis le début d l'année mon v...
Place de parking
RésoluBonjour, Je vis dans un HLM avec ma famille et cela fait 18 ans. Or nous avons des voisins plusieurs d'entre euh qui ce gare dans notre place de par...
Abus ou pas ( nuissances sonore)
Résolu/FerméBonjour a tous :) j'ai un appartement très mal isolé acoustiquement, quand mon voisin est arrivé , je suis allé me présenté , normal un peut de cou...
Droit de passage
RésoluBonjour, Mes voisins possèdent un droit de passage piéton sur mon terrain pour accéder à leur propriété. Un chemin d'une largeur modeste ne per...
Comment faire respecter l'interdiction de chasse sur son terrain
RésoluBonjour, Nous avons un terrain de 6 Ha dans le Périgord, et nous affichons depuis 15 ans notre opposition à la chasse sur nos parcelles. Malgré celà ...
Mur mitoyen
RésoluJe suis propriétaire d'une maison dans laquelle est logée ma mère. Un mur donnant sur le jardin de notre maison est mitoyen avec la voisine qui a sa c...
Litige mur cloture
RésoluBonjour, Il y a 4 ans nous avons acheté notre résidence principale dont le terrain est cloturé en particulier par un mur de 30m sur 2.60. Ce mur étan...
Haie de mon voisin
Résolubonjour depuis des annees je rencontre des problemes avec mon voisin sa haie depasse enormement de mon cote cela fait un an qu il ne la taille pas don...
Cloture de propriété
RésoluBonsoir , vous me répondez si c'est sur la voie public non c'est vrai je n'ai pas préciser c'est le long de ma cloture qui s'épare les deux propriét...
Un mur...
Résolubonjour mon voisin a fait construire un mur de separation (1,80 de haut) a 10 cm de ma cloture composee de 2 parpaings et d'un grillage , bien sur ...
Peut on empêcher quelqu'un de travailler
RésoluBonjour, Voilà mon problème j'ai mon fils qui travaille il fait les prospectus . Il se gare devant la maison pour charger et décharger pour son tra...
Aboiements de nos chiens
RésoluBonsoir a vous tous, je consulte ce site afin d'avoir une aide a notre problèmes.. Mon copain et moi avons pris un appartement, nous sommes les seuls...
Nuisance sonore paysan
RésoluBonjour, Je suis propriétaire d'un appartement, qui donne sur un champ. Le paysan le " cultive " retourne la terre, fais tourner ces jets d'eau etc...
Pavés dur le trottoir
RésoluBonjour je voudrais savoir s il est possible de mettre des pavés sur un trottoir qui était en mani calcaire dans la continuité de mon entrée...
Problème avec la mairie de ma commune
RésoluBonjour, Je suis propriétaire depuis 2004 d'une maison d'habitation située dans un petit village. Ma maison est entièrement clôturée de hauts murs. L...
Voisin
Résoluj'ai un voisin qui a mis un brise vue sur le grillage mitoyen et pendant qu'il n'était pas sa voisine lui a tout démonté a t'elle le droit de rentrer ...
Nuisances sonores avec un agriculteur
Résolu/FerméBonjour, Un agriculteur a-t-il le droit de passer son tracteur (bruit et poussière) à toute heure du jour et de la nuit, y compris le week-end et...
Accéder à son chantier
RésoluMon voisin a construit il y a plusieurs années, sa villa sur un terrain "en restanque" dont une parcelle m'appartenant est contiguë à ce mur fait de p...
Problème de mur de séparation
RésoluBonjour, j'ai une petit question, j'ai fait un mur de séparation entre mon jardin puis le jardin de mon voisin qui lui la vendu en deux !! ou mainte...
Bornage pas signé
RésoluBonjour, suite a des querelles de mon voisin ,pour une délimitation de terrain ,il a fallut faire intervenir un géomètre pour borner les limites sé...
Ne pas aller chercher 1 lettre recommandée
RésoluBonjour, J'ai reçu un avis pour aller chercher 1 lettre recommandée, je connais le destinataire et je compte de ne pas aller à la poste. une qu...
Toiture
RésoluBonjour, Mon voisin à mis une porte jusqu'à mon mur (2cm du mur) s'en m''en informé sachant que son terrain arrive jusqu'à ma maison . je ne peux p...
J'ai un voisin voyeur
Résolu/FerméBonjour je vous explique ma situation, je vie a la campagne avec ma mère, ont vie dans des logement au début il y avait personne et une personne de 60...
Mitoyenneté, nuisances matérielles,visuelles
Résolubonjour quelques questions liées à un pb de voisinage 1) un grillage au bout de mon terrain juste avant une pente (je suis au sommet) est-il privati...
Dépôt de painte
RésoluBonjour, la police nationale a-t-elle le droit de refuser un dépôt de plainte pour bruit de voisinage sans avoir constaté elle même ce désagrément, ...
Feux artifice soudain
RésoluBonjour , Ce message car je suis encore choquée et j'ai besoin d'en parler et trouver une démarche pour ne pas subir sans agir. Hier soir 11h env...
Hauteur maximale d'une haie en bambous entre voisins
RésoluBonjour, Une haie de bambous est plantée sur mon terrain, à 50 cm du grillage séparant mon terrain avec celui du voisin, et était très haute : env. ...
Construction collee au mur
RésoluBonjour, Le mur au fond de mon jardin de 2m haut est sur ma propriete. Mon voisin a construit une piece collee a ce mur. Aujourd'hui il a des infi...
Trouble voisinage
RésoluBonjour, Je souhaiterais savoir ce qu'il convient de faire dans mon cas précis ; je constate de plus en plus de nuisances nocturnes dans mon imm...
Inondations -
RésoluBonjour, ma propriété est en contre-bas de champs,suite aux fortes pluies les terres agricoles se sont déversées avec les eaux,et d'importants domma...
Bébé fait du bruit
RésoluBonjour, je lis différents forums concernant les bruits de voisinage car on m'a récemment fait une remarque concernant mes enfants qui font beaucoup d...
Problème de voisinage
RésoluBonjour, je publie ici car j'ai besoin d'aide et de conseils surtout. Mon souci est le suivant : nous avons emménagé il y a 7 mois dans un immeuble d...
Une bergerie et une habitation?
RésoluBonjour, Il faut respecter combien metres entre une bergerie et une habitation?
Mur mitoyens
RésoluBonjour, Nous allons faire un mur mitoyens mon voisin sont terrains est plus haut que le notre il veut mettre des moellons bancher comment ça ce pas...
Hauteur limite des plantations après remblai en limite propriété
RésoluLa regle générale est que les plantations situées entre 2m et 50cm d'une limite de propriété ne peuvent excéder 2m de hauteur Mais qu'en est il du ...
Cultures agricoles et voisinage
RésoluBonjour, Je suis propriétaire depuis 1992 et on avions en face une prairie . Depuis 3 ans maintenant, l'agriculteur a décidé de cultiver cette parti...
Affaire classée sans suite
RésoluBonjour,une plainte à été faite à mon encontre,si cette plainte est classée sans suite elle peut l'etre au bout de combien de temps.Je serai prévenu p...
Dégradation d'un bien commun en copropriété, qui paye ?
RésoluUn locataire de la résidence ayant égaré la télécommande de la barrière électrique du parking commun a forcé cette barrière. Un propriétaire résident ...
Voisin et stationnement
Résolu/FerméBonjour, Auriez vous l amabilité de m indiquer s'il vous plaît: Est ce que mon voisin a le droit de se garer sur un espace vert alors que juste derr...
Qui et le proprietaire d un four a pain de lieu dit communale
Résoluun four a pain qui se trouve dans un lieu dit additionné d un puit les deux ouverture vers la route commune du lieu dit. les proprietaires la maison a...
Construction nouvelle
RésoluBonjour, Le voisin a commmencé d'édifier une construction très près de notre haie. Je l'ai vu ce matin à la mairie et on lui a parlé de 4 m. ...
Abri de buches et dégradation de haie
RésoluBonjour, Les voisins ont obtenu l'accord pour édifier un abri de bûches. Cependant, après consultation des plans à la mairie, je vois que c'e...
Indemmnités d'un maire ville de 19000 habitants
RésoluBonjour, Quel est le montant des indemmnités d'un maire d'une commune de 19000 habitants ? au plaisir de lire votre réponse, merci.
Servitude de passage
RésoluBonjour, je possède une cour où un droit de passage existe. Sur l'acte de propriété de mon voisin (3 coproprétaires), lors des ventes successives la ...
Problème avec le rottweiler du voisin
RésoluBonjour, Voila un peu la situation: J'habite dans un quartier de maison mitoyenne, il y a quelque mois de nouveaux voisins se sont installés avec l...
Fosse sceptique et nuisances olfactives
RésoluBonjour, Mon voisin a fait installer une fosse septique à +/- 3m de mon terrain. Le haut du tuyau de ventilation secondaire, qui est attaché à un ar...
Poteau electrique sur terrain du voisin
RésoluBonjour , le poteau qui m'amène l'électricité, dont j'ai payé l'installation à la construction de la maison, est peut être situé sur la propriété du v...
La législation juridique et financière évolue en permanence...