Durée de préavis suite à des menaces du voisin
RésoluBonjour, ma fille a été menacé par son voisin , qui a le meme propriétaire qu'elle, il a agressé et menacé une personne avec une batte de baseball et ...
Bonjour, ma fille a été menacé par son voisin , qui a le meme propriétaire qu'elle, il a agressé et menacé une personne avec une batte de baseball et ...
Bonjour, je voudrais savoir ce que je peut faire contre mes voisins de pallier qui harcèle ma femme lui nous remet plein de cochonnerie dans la boit...
j'aimerais savoir qui est proprietaire des parcelles 85/86/87/61 au lieu dit la penne 06260 cadastre B1 justant les miennes merci cordialement
Je retape et habite une ancienne ferme depuis 8 ans et n'ai toujours pas de chemin d'accès en état correct.(chemin impraticable dés qu'il pleut) Nous ...
J'ai hérité de la maison de mes parents. isolée et calme en bordure de rivière poissonneuse c'est un bel endroit. Malheureusement sur le chemin d'...
peut on poser un mobile home sur un terrain nous appartenant
Bonjour, A droite du fond de mon jardin se construit une habitation qui se trouve donc en limite de propriété. En rentrant du travail en début de se...
Bonjour, Une personne a vu une partie de son mur s'écroulait suite à des pluies et causé des dommages sur la maison du voisin mais l'expert que son ...
apres une absence d'une semaine je constate en rentrant chez moi que mon voisin a agrandi son stock de carcasse de voitures exposant maintenant ses vo...
bonjour, je suis propriétaire d'un terrain que j'ai clôturé et mis en retrait par rapport au bornage le terrain d'à coté s'est vendu et borné bien sur...
Bonjour, la situation est un peu complexe. Je voulais savoir quelles sont les voies de recours possibles pour un mur mitoyen (dont la mitoyenneté n'...
Bonjour, suite de la palette de retournement, principalement un des voisin a 5 voitures muni il juge mormale de ce garer la, devant chez moi, comment ...
Bonjour, j'ai un voisin qui aménage ses combles ; de ce fait il pose des fenêtre de toit donnant directement sur ma propriété. Le mur de sa maiso...
Bonjour, J'ai été témoin d'une attaque d'un chien "A" du voisin du 1er de l'immeuble avec un autre chien "B" du dernier étage de notre immeuble alo...
Bonjour, pour réaliser notre parking il a fallu décaisser notre terrain et nous avons réaliser un mur de soutènement surmonté d'un grillage. Sur le ti...
Bonjour, bonjours ma question est la suivante je voudrais installer une barriere sur un droit de passage que je partage avec mon voisin j'envisag...
Bonjour à tous et merci d'avance pour votre aide. Mon voisin a coulé une dalle béton piur creer une terrasse à l'arriere de sa maison en limite ave...
Bonjour, J'avais quelques questions quant-aux sanctions pour tapage nocturne. En effet, vendredi dernier j'ai organisé une soirée chez moi qui a d...
Bonjour, Après de nombreuses recherches impossible de trouver une réponse sur internet concernant mon interrogation c'est pourquoi je me décide à vou...
Bonjour, on vient d'acheter un appartement dans une copropriété, et nous faisons des travaux. Hier un voisin est venu nous menacer car soit disant o...
Bonjour, Je souhaiterai savoir quelles sont les démarches à faire. Nous habitons une impasse privée avec 6 copropriétaires. Un voisin qui n'a rien ...
Bonjour, Mon voisin a construit une extension de sa maison, diminuant de 3m à 1m l'espace situé entre les 2 maisons. Il a laissé 1 m pour une allée ...
bonjour,j'ai acquis un terrain mitoyen ou j'ai fais construire.Entre mon voisin et moi,il n'y a pas de cloture,j'aimerais cloturer avec un grillage so...
Bonjour, J'ai démoli un mur datant de plus de 30 ans séparant mon jardin et celui de mon voisin, avec un accord amiable oral. Je l'ai reconstruit ...
Bonjour, J'ai l'intention d'installer un abri pour mon toutou dans mon jardin. C'est un abri en bois qui fait 2 m X 3 m, panneaux de bois avec un co...
Bonjour, Nous avons acheté une maison sur une parcelle sur laquelle il y a une servitude de passage. Il s'agit d'une ruelle en impasse qui nous app...
Bonjour à tous, J'ai construit une maison attenante à un mur de clôture appartenant au voisin. Ce mur très ancien est totalement imbibé par l'humidi...
Bonjour, Comment connaître le nom du propriétaire d' une parcelle, est-ce possible par internet? Quelle est la marche à suivre? Merci par...
je suis propriétaire d'un appartement en rez-de-jardin plein sud;depuis 1989.le soleil inondait mon jardin et mon appartement toute la journée. mon ja...
Bonjour, Je dois élaguer les branchages qui dépassent chez mon voisin, à travers le grillage. Celui-ci peut-il m'imposer un délai d'exécution ? ...
Bonjour le dispositif de recueil et d'évacuation (regard de section carré) des eaux pluviales de mon voisin à été visiblement mal maçonné et est enva...
Monsieur, Suite à la demande de réparation de ma clôture faite à la DDT de Montluçon, et après leur accord, je souhaite savoir quels son mes droits. ...
Bonjour, J'ai un petit souci avec les nouveaux voisins, propriétaire d'un terrain qui a fait l'objet d'un droit de passage. Il y a environ une q...
bonjour, nous avons l'intention d'installer à l'entrée de notre copropriété familiale un portail qui donnera sur une aire de retournement au bout d'un...
Bonjour, j'habite une maison construite sur un terrain situé à environ 5 mètres au dessus d'un terrain agricole de l'un de mes voisins. Le bornage ...
Bonjour, J'ai voulu il y a de cela 6 ans construire un mur de clôture autour de mon terrain qui comporte 5 voisins. Pour l'ensemble, il y a eu mitoy...
bonjour, je suis propriétaire d'une maison à la campagne (hors lotissement) avec un grand terrain dont j'ai financé et installé une cloture en grill...
Bonjour, nous avons implanté un abri à bois (de 2.50 m de haut maxi, surface au sol de 7m2 ) en posant des poteaux tout près du mur privatif aveugle...
Afin d'effectuer des travaux de ravalement, j'ai permis à mon voisin de décrocher le grillage qui m'appartient afin qu'il puisse accéder par mon jardi...
Mon voisin, agriculteur, désire que je coupe une haie d'environ cent mètres, plantée de chataigniers centenaires, car ceux-ci lui font de l'ombre su...
Bonjour à tous, Je tiens à préciser que j'ai déjà fait un petit tour sur ce forum afin de trouver une réponse à ma question, mais sans grand succès....
Bonjour, le mur arrière de notre maison est mitoyen sur une quinzaine de mètre Derrière ce mur est adossée une autre maison. La propriété derrière c...
Bonjour, concernant ma question du 1er octobre "terrain en vente de mon voisin suis je prioritaire" peut on me dire s'il existe des "entrerpris...
Bonjour Je ne sais pas si je suis sur le bon sujet. Voilà, nous habitons en centre bourg et comme cela arrive. La maison à côté de chez nous va êt...
Bonjour à mes lecteurs, J'aimerais savoir si l'on peut-on aménager une place de stationnement pour personne à mobilité réduite devant le pavillon d...
bonjour, Mon voisin a rehaussé sa maison il y a plus de 2 ans et il n'a toujours pas fait l'enduit sur les murs les parpaing sont apparent. Y a t'...
Je suis propriétaire d'une maison dans un lotissement, je suis gêné par 2 grands arbres ( plus de 15 m) plantés dans le terrain voisin à 5 mètres de ...
Bonjour, la mairie de ma localité se donne le droit d'installer une déchetterie (déchet vert ),un dépôt (toir), occasionnant des nuisances visuelles,o...
Bonjour, nous avons acheté une maison dans un hameau il y a un an. Ce hameau a plusieurs chemins communaux dont un assez etroit dont la mairie nous l ...
Bonjour, mon voisin depuis 34 ans veut vendre un bout de son terrain pour construire. cet emplacement longe notre clôture séparative. Quelqu'u...
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