Retrocession
Résolu/FerméBonjour BmV, Merci pour votre réponse cela me donne plus d informations. Permettez moi de revenir vers vous pour plus de précisions car je pense q...
Bonjour BmV, Merci pour votre réponse cela me donne plus d informations. Permettez moi de revenir vers vous pour plus de précisions car je pense q...
Bonjour, mon problème est le suivant, actuellement j'essais de vendre un terrain constructible un seul passage pour accéder à celui ci cet à dire ter...
Bonjour, Une question : est ce considérer comme bruyant un voisin (moi en l'occurrence), qui dort pas... un jour, voir un jour et demie, qui peut am...
Bonjour, J'ai accordé un droit de passage, à mon voisin, pour les canalisations de ses eaux usées. Tout s'est fait de vive voix, mais il serait sa...
Bonjour, Nous avons hérité d'une maison dont les servitudes (eau EDF) passent sur le terrain du voisin depuis fort longtemps. Cela n'a jamais été men...
Bonjour, nous avons vécu 45 ans très paisiblement et agréablement sans séparation avec 2 de nos voisins, préférant que nos enfants vivent dans un gr...
Bonjour* mon nouveau voisin m'annonce qu'il va m'obliger à tailler un bouleau de mon jardin qui va lui faire de l'ombre. Ce bouleau ne gênait absol...
Bonjour, Je suis locataire d'une maison. Les arbres de plus de 3 mètres doivent être élagués car ils gênent le voisin. L'agence de location me de...
Bonjour, L'une de mes voisines, très agée (et malade), à son terrain envahie par les mauvaises herbes qui proviennent du terrain de son voisin. Ce d...
bonjour, je viens de voir une personne en train de cueillir des fruits sur un arbre en bordure de route dont les branches ne dépassent presque pas. Ce...
Bonjour, je me leve vers 7.30h, me couche vers minuit /1h. je regarde la tv tard, à fortiori. Mes voisins se levent tôt avec leur marmaille qu...
Bonjour, je me tourne vers vous car je loue une place de parking avec mon appartement, dans un cours censée etre privée et fermée. Mais il a y quasi ...
Bonjour, Je vis dans un HLM et mes nouveaux voisins du dessus ne sortent pas leurs chiens depuis qu'ils ont emménagé environ 1mois et les laissent u...
Bj, je vous remercie de m'indiquer si je peux refuser l'accès de mon domicile à mon voisin venant couper les branches de sa haie de mon côté. Cdlt
Bonjour* J'ai acheté une maison en 2011 dans une impasse qui porte le nom d'une famille qui devait être à l'époque propriétaire de cette impasse. P...
Bonjour, j ai un poulalier dans le fond de mon jardin a cote j ai un maison a peux pres d un metre le monsieur rouspette toutant pour mon coq qui ch...
Bonjour, Mon voisin à l'arrière de la maison veut changer la clôture. Il nous a parlé hier de notre participation financière éventuelle. Le coût de...
Bonjour, Y a -t-il une réglementation concernant la distance entre mon compost et la clôture entre mon voisin et moi. Le compost doit-il avoir impé...
Bonjour, Nos bacs poubelles sont systématiquement envahies par les déchets des habitans des rues environnantes qui les considèrent comme des poubelle...
Bonjour, Par ce message, je souhaite solliciter votre aide concernant un problème de voisinage. Je suis propriétaire d'un terrain avec maison d...
Bonjour as t on le droit de stationner dans une impasse sur une servitude de passage , en sachant que l impasse est etroite ?? merci de votre reponse
Bonjour, j'ai acheté une propriété sur terrain 10 000 m2, et à la limite une clôture séparative des arbres existants depuis plus de 30 ans ,suis je ...
Bonjour* Je possede un terrain depuis 1987 sur lequel j ai construit une maison en 2000. Mon frere est mon voisin immediat et il a un droit de pas...
j ai un arbuste qui dépasse légèrement chez ma voisine , elle coupe régulièrement les branches qui dépasse sans nous informer , et jette les branches ...
Bonjour, Nous sommes, avec mon épouse, propriétaires d'un appartement dans un immeuble possédant un local à vélo. Ce local est fermé à clé et seuls ...
Bonjour, Mon voisin ouvre deux fenêtres sur son pignon de maison et a vu sur ma terrasse. En a t'il le droit? Merci pour vos réponses Marcelle.
Bonjour, un souci m'amene vers vous .... j'habite un lotissement de 13 maisons qui a 3 ans ,nous sommes donc a la campagne car entouré de champs de...
Bonjour, j'aimerais savoir la distance de plantation d arbres entre une clôture mitoyenne d avance merci
Bonjour, Je cherche comment procéder pour redécouper des parcelles de terrain. Ma voisine souhaite avoir un passage sur mon terrain, et je souhaite ...
Bonjour, En consultant cadastre.gouv, je me rends compte que le tracé de notre terrain est différent de celui que l’on a eu lors de l’acte notarié...
Bonjour, j'ai un mur en escaliers qui me sépare des voisins ,j'ai fait faire une grandes jardiniere en pierres a l'intérieur de ma terrasse ,j'ai p...
J'habite une petite résidence tranquille, mais "polluée" par une résidente propriétaire qui a fait l'objet de nombreux internements mais toujours reve...
Bonjour Mon voisin a une haie plantée à 50 cm de la limite de mon bien. A t-il le droit de l'entretenir en hauteur et en épaisseur de mon coté sa...
Bonjour, je peut pas vendre ma maison car j'ai des gitan qui vienne de se poser dans le bas de chez moi que puige faire svp
Bonjour, j'ai des bambous de 1 metre environ sur ma terrasse dans une grande jardiniere en pierres qui set de brise vue contre le mur mitoyen constr...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison mitoyenne. Un litige de mitoyenneté m'opposait au propriétaire voisin, qui, sans mon accord a adossé d...
Bonjour, Quel est la hauteur autorisée pour les troenes et quel est le revoir en cas de dépassement
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement et d"une place de voiture dans le parking souterrain de mon immeuble. Comment puis-je faire évacuer ...
Bonjour, Quelqu'un pourrait il me répondre je viens d'emménager ds un appartement avec terrasse, et qui donne sur la rue.Devant ma terrasse il y a t...
bonjour j ais acheté une maison .et je viens de voir que le voisin a demander une autorisation de modification de facade seulement il a ouvert deux fe...
Bonjour, cela fait déjà 6 mois que le bailleur effectue des travaux de chaufferie qui viennent de finir, aussi comme personne ne se plaint, le bail...
bonjour , j ai emmenagé dans une maison avec un grand jardin il y a un an . à mon arrivée , le voisinage m a demandé de couper la végétation (laur...
bonjour ,un petit souci avec mon voisin de 75 ans ,voisin qui a d'ailleurs des soucis,beaucoup de soucis avec tout le village y compris la mairie ce ...
Bonjour, La glycine déborde chez moi qui doit la taillée ?
étant propriétaire mon voisin m'a envoyé un courrier me mettant à demeure de couper les quelques branches de mon cerisier qui dépassent chez lui et ce...
Bonjour la communauté, Comme je l'ai dis dans le titre, les services d'entretien de ma ville nettoient régulièrement les rues du centre-ville au Ka...
Mon voisin mitoyen vient de creuser le talus derrière sa maison de plusieurs mètres - il a construit un mur d'environ 3m - il l'a recouverte d'un toit...
Bonjour, nous avons acheté une parcelle d'un terrain divisé en 2 parcelles. Sur la notre il y a un arbre vieux de 50 ans qui se trouve à 0m80 en limit...
bonjour propriétaire d'une maison sur Bordeaux avec petite cour jardinée, celle ci est mitoyenne avec un autre jardin dont le propriétaire tient un b...
Bonjour, J'ai un mur de soutènement (environ H 60 cm), qui retient mon terrain en amont, lequel m'appartient même si le grillage séparatif est posé...
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