Terrain en bordure d'un champs

Résolu
Devin23 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 8 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 8 août 2014 - 8 août 2014 à 15:19
feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 - 8 août 2014 à 16:55
Bonjour,

Nous venons d'acquérir un terrain en bordure d'un champs en vue d'y faire construire la maison de nos rêves.

L'agriculteur fait actuellement pousser du maïs, ma femme trouve cela beau, moi je trouve cela... haut ! (3m environ) et cachant la vue...

Mais cela m'a fait prendre conscience qu'on pourrait en réalité avoir bien pire qu'un problème de vue...

Je suis donc intéressé par toute réglementation sur le sujet :
- quelle distance l'agriculteur doit il laisser entre ses cultures et la bordure de son champs (et de notre terrain, donc) : peut-il aller jusqu'au bout s'il le souhaite ?
- Idem, maintenant que son champs borde un terrain bientôt habité (avec des enfants... en bas âge...) a-t-il le droit d'épendre absolument tout ce qu'il veut dans son champs ou est-il contraint par la loi ?

Cet agriculteur est probablement tout ce qu'il y a de plus sympathique, mais autant avoir la loi de son côté ;-)...

Merci pour vos réponses

2 réponses

feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 915
8 août 2014 à 15:58
Un conseil si vous partez dans une construction avec des questions comme les vôtres fuyez car non seulement vous allez vous mettre l'agriculteur a dos mais aussi tout le village.

Personnellement j'ai un champ de maïs en limite de propriété et quand l'agriculteur repend son fumier il est hors de question d'ouvrir les fenêtres pendant 3 jours sauf a avoir la chance qu'il pleuve
-1