Droit de passage sur un terrain
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mariebonjour
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kasom Messages postés 31978 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Un droit de passage est-il compris dans la surface totale d'un terrain ou fait-il l'objet d'un calcul à part, à rajouter en cas de vente du terrain ?
Merci
Un droit de passage est-il compris dans la surface totale d'un terrain ou fait-il l'objet d'un calcul à part, à rajouter en cas de vente du terrain ?
Merci
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