Droit de passage sur un terrain

Résolu
mariebonjour Messages postés 8 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

Un droit de passage est-il compris dans la surface totale d'un terrain ou fait-il l'objet d'un calcul à part, à rajouter en cas de vente du terrain ?

Merci

1 réponse

  1.
    kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 919
     
    bonjour

    c'est comme vous voulez au niveau du prix , idem pour la surface :

    surface du terrain xxxx m2 , dont servitude de passage sur xxx m2par exemple
    0

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