Forum taxes locales

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Les discussions

katanjak Taxes locales

Taxe foncière et habitation

 Résolu

Bonjour, Il y a 10 ans j'ai laissé l'usage de ma maison à mon ex compagnon qui s'acquittait de la taxe foncière, exonération de la taxe d'habitati...

3 réponses 13 sept. 2013 par katanjak
cerizalo Taxes locales

Taxe d'habitation - maison vide

 Résolu

Bonjour, Mes parents ont hérité avec mon oncle d'une maison d'habitation en 2005. Celle-ci est non habitée depuis le 01.03.2012. Sont ils soumis...

6 réponses 13 sept. 2013 par cerizalo
cadurc Taxes locales

Exonération de la taxe d'habitation

 Résolu

Bonjour, Etant retraité depuis le 1 janvier 2012, je viens d'avoir 62 ans et cette année, compte tenu de ma petite pension de retraite, je n'ai pas d...

2 réponses 12 sept. 2013 par cadurc
bugselisa Taxes locales

Impots locaux

 Résolu

Bonjour à tous, Voilà j'ai ma tante qui est veuve, plus de 61 ans, elle n'est pas imposable sur les revenus, doit elle payer la taxe d'habitation ? E...

4 réponses 11 sept. 2013 par bugselisa
Phil.H Taxes locales

Taxe d'habitation

Bonjour, Voila je suis un peu perdu en ce qui concerne la taxe d'habitation suite aux évènement suivant. Mes parents ont une maison pour laquelle...

1 réponse 9 sept. 2013 par doris33
Che57 Taxes locales

Etudiant stagiaire et taxe d'habitation

 Résolu

Bonjour, Dans le cadre d'un stage de fin d'études, j'ai du loué durant 5 mois et demi (de la mi-avril à la fin septembre) une location meublée dans...

2 réponses 6 sept. 2013 par Che57
francine 48 Taxes locales

Taxe fonciere

Bonjour, nous venons de recevoir le montant de la taxe fonciere a payer 849 euros pour nous c est enorme nous sommes pas imposable mon mari en ...

7 réponses 4 sept. 2013 par elricjean2
Utilisateur anonyme Taxes locales

Trésor public

Bonjour, J'ai mon fils, majeur qui vit chez nous, et qui a deux amendes à payer du Trésor Public, mais il est sans ressources. Etant sous le toit de...

8 réponses 31 août 2013 par Utilisateur anonyme
betty68170 Taxes locales

Taxe d'habitation

bonjour pouver vous me dire si je doit payer ma taxe d'habitations si je touche de l'ass au assedic. merci de votre réponse . cordialement. eholtz...

1 réponse 31 août 2013 par tof51430
tyse54 Taxes locales

Degrevement impots fonciers

j ai eu 65 ans fin 2012 ,donc j avais 65 ans au 1janvier ,vais je bénéficier d un dégrèvement de 100€ cette année sur mes impôts fonciers ?

2 réponses 30 août 2013 par tyse54
clogeochrisjé Taxes locales

Vais je doubler

mes trois enfants sont imposables et vivent chez moi ma taxe d habitation va t elle beaucoup augmenter l annee derniere nous etion que 2 merci de pas ...

3 réponses 30 août 2013 par doris33
loustalou Taxes locales

Personne agée et redevance tv

 Résolu

Bonjour, ma maman ( 90 ans) ne paie pas d'impôt sur le revenu. paie une taxe d'habitation et vie avec sa soeur de 87 ans qui n'est pas assujettie non ...

6 réponses 26 août 2013 par elricjean2
Zargouille Taxes locales

Contestation redevance tv

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je viens de subir la visite de 2 personnes des impôts qui venaient vérifier que je n'avais pas de TV suite à ma déclaration de taxe d'habita...

23 août 2013 par Sorcière Carabosse
ysegap Taxes locales

Critères de la redevance télé

je voudrai savoir si quelqu'un pourrai me donnez des renseignements concernant la redevance de télé alors que l'on n'est pas imposable sur le revenu e...

2 réponses 19 août 2013 par tof51430
lilyrosa Taxes locales

Compte banquaire bloqué

Bonjour, le centre des impts de Nantes a bloqué le compte banquaire de mon fils étudiant. L'huissier aurait prélevé 98 euros. Mon fils a quitté Nante...

4 réponses 17 août 2013 par lilyrosa
claudefo38 Taxes locales

Taxe d'habitation

 Résolu

Bonjour, J'étais exonéré de taxe d'habitation jusqu'en 2009. Depuis je n'ai pas reçu de taxe suite à une erreur des services fiscaux ( un locataire d...

2 réponses 15 août 2013 par claudefo38
fraix Taxes locales

Egouts

 Résolu

Bonjour, les egouts vont passer devant ma maison a la fin de l'annee 2013 ,je vais devoir me raccorder,la maison a ete constuite en 1970,je voudrais s...

2 réponses 15 août 2013 par fraix
gigilim Taxes locales

Taxe d'habitation 2011

 Résolu

Mon fils vient de recevoir aujourd'hui une relance des impots concernant sa taxe d'habitation lorsqu'il avait son appartement de 2011. Il n'avait à l...

2 réponses 14 août 2013 par domdo76
choucheric Taxes locales

Déclaration h2 pour local d'habitation

Bonjour Je dois remplir l'imprimé fiscal H2 afin d'être exonéré de la taxe foncière pendant 2 ans Savez vous comment déclarer dans la section 41 C...

2 réponses 13 août 2013 par choucheric
CHATELOT Taxes locales

Taxe des ordures ménagères

qu'elle est la durée pour un bailleur de réclamer la taxe des ordures ménagères a un locataire. A t'il le droit de réclamer plusieurs années du fait d...

1 réponse 12 août 2013 par BmV
Utilisateur anonyme Taxes locales

Saisie sur salaire

Bonjour, J'ai fait une demande de paiement en plusieurs fois mais j'ai eu un refus. Je suis au chomage et je touche des assédics. Il me font une s...

1 réponse 11 août 2013 par Tricya&Bill
davbethune Taxes locales

Taxes eaux usées

bonjour, je viens de recevoir un courrier me demandant de payer 446euros de taxes des eaux usées alors que je rajoute juste 2chambres à une vieille m...

1 réponse 10 août 2013 par jmp59
Patmar1834 Taxes locales

Taxe de raccordement aux égouts

Bonjour, je viens de recevoir une TRE de 4036.98€ à payer alors qu'il n'en a jamais été question sur le permis de construire délivré le 01/09/2009. D...

1 réponse 7 août 2013 par Patmar1834
DIVINE114 Taxes locales

Taxe d'habitation sur un box

Bonjour, J'ai acquis un box le 29 août 2008 situé à une autre adresse dont la surface est 00 ha 04 a 25 ca. Ce box est à environ 600 mètres de mon...

8 réponses 5 août 2013 par Fabien
salpo59 Taxes locales

Eviter l'impot sur la taxe d'habitation

Bonjour, Est il possible de vider sa maison (en tant que propriétaire) disons le 20 décembre (facture camionnette et garde meuble), de louer une c...

5 réponses 2 août 2013 par angerouge2
chelmi29600 Taxes locales

Domiciliation usurpée

 Résolu

Bonjour, bonjour, je souhaiterai avoir votre avis sur la situation suivante: mon frère utilise l'adresse du domicile de mes parents pour faire...

4 réponses 2 août 2013 par domdo76
Juceluc Taxes locales

Taxe de raccordement à l'égout

Bonjour, Je viens d'acheter un atelier, je souhaite le transformer en petit studio, j'ai déposé un demande préalable de travaux, il ne fera que 27...

4 réponses 31 juil. 2013 par magoot34
MAGIFA Taxes locales

Taxe d'habitation, hebergement gratuit

Bonjour, nous sommes logés à titre gratuit au logement secondaire de la grand-mère de mon compagnon, elle reçoit la taxe d'habitation (très peu de r...

1 réponse 29 juil. 2013 par doris33
charlydelta Taxes locales

Taxe d'habitation à payer ?

Bonjour j'occupe depuis peu un emploi de gardienne d'immeuble de catégorie B je réside à la loge prévue à cet effet puisqu'il s'agit d'un avantage e...

3 réponses 28 juil. 2013 par salpo59
Chris66260 Taxes locales

Taxe ramassage des ordures ménagères

 Résolu

Bonjour Je touche l'AAH dois-je payer cette taxe ? D'autre part quel délai a le propriétaire pour réclamer cette taxe ? En effet je viens de dém...

2 réponses 24 juil. 2013 par Chris66260
mynogera Taxes locales

Taxe ordures ménagères nantes

Bonjour Au départ d'un locataire en cours d'année la taxe OM est elle due au prorata des mois d'occupation, ou le locataire suivant la règlera en tota...

1 réponse 22 juil. 2013 par GrandCaribou
Personage Taxes locales

Exonération taxe foncière

Si dans un couple, un des conjoints est bénéficiare de l'ASPA (aide de solidarité aux personnes âgées ,ancien fond de solidarité) est-ce que c'est le ...

3 réponses 20 juil. 2013 par Personage
fredevan Taxes locales

Taxe d habitation

on veut me faire payer la taxe d habitation d une autre personne demeurant ds la meme residence ou j ai habite m ayant acquité de ma taxe d habitation...

1 réponse 14 juil. 2013 par Numeris
LUTOM Taxes locales

Exoneration taxes locales

BONSOIR NOUS AVONS UN FILS MAJEUR HANDICAPE 80% A NOTRE CHARGE FISCALEMENT IL TRAVAILLE EN ESAT ET A DONC UN PETIT SALAIRE ET EN COMPLEMENT L'AAH P...

1 réponse 12 juil. 2013 par adamo
kaki74 Taxes locales

Taxe d'habitation

Bonjour, je loge l à titre gratuit le fils d'une de mes collègue....celui ci perçoit un salaire...et a mis son nom sur ma boite aux lettre pour recevo...

1 réponse 11 juil. 2013 par Numeris
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