L'oie concernant niveau de construction par rapport autour d
RésoluBonjour, Un lotissement a été créé , actuellement passe au public, a été créé autour de. notre maison et terrains anciens, plus de 200 ans.hors toute...
Bonjour, Un lotissement a été créé , actuellement passe au public, a été créé autour de. notre maison et terrains anciens, plus de 200 ans.hors toute...
Bonjour, J'ai emménagé dans un parc logement social construction neuve le 31 mai 2024 et j'ai signalé le 21 septembre 2024 une fuite d'eau sous mon...
Bonjour, Je suis propriétaire d’une parcelle, mon voisin a une servitude de passage de 4m de largeur sur mon terrain. Il vient de faire ses fondation...
Bonjour Il s'agit d'un restaurant accolé à un appartement. Que faut-il faire comme démarches pour transformer l'ensemble en logement Merci
Bonjour à tous. J'aurais aimé savoir sur quels articles de lois je peux m'appuyer pour faire évacuer des bateaux encombrants d'un parc à bateaux au s...
Bonjour , Le 15 Octobre 2023 j'ai établi pour ma villa un "Contrat de location Habitation principale non meublée" en co-location aux noms de 2 conc...
Bonjour, quel nom dois-je remplir dans la désignation du propriétaire de la déclaration H2 sachant que le propriétaire est une SCI?
Je suis locataire et mon chauffe eau a une fuite qui cause des domages au locataire du dessous. Dois-je payer les répérations ou alors incombent-elles...
Bonjour, Mon voisin a un garage,mais ne se gare jamais dedans.Le pire est qu’il se gare juste en face sur une place publique.Évidemment cette place e...
Bonjour, Pouvez vous m’indiquer la réglementation encadrant l’installation d’une benne collecte de verres Distance par rapport à la route la végéta...
Bonjour, ma question est, comment peut-on savoir à qui appartiennent les 2 piliers mitoyens maçonnés situés à l'extrémité gauche et droite d'une clotu...
Bonjour, voila mon voisin a un garage et une entrer de garage, et moi juste un garage monsieur a 3 voiture une pour lui une pour sa femme et une p...
Bonjour, J'ai donné mon préavis le 3 août et ma propriétaire fait exprès de ne retrouver personne pour que je paye le loyer jusqu'au 3 novembre. Alo...
Bonjour, Contexte : - AA01 = champ de culture longeant et surplombant AA02 et AA03 - AA02 = parcelle du voisin avec garage et une partie du terrain...
Bonjour, je cherche à partir de chez mes parents pour aller en colocation avec un ami. Nous avons trouver un appartement et avons contacter le proprié...
Bonjour, J ai lu pas d articles sur le problème de trouver actuellement en France,d autant plus sur la côte d Azur où je suis...... Je suis actuelle...
Bonjour, j'ai donné congé à mes locataires pour vendre - Ceux ci sont bénéficaires du droit de préemption - Sur mon contrat de gestion est noté ...
Bonjour, Suite de litige avec ma copro (le syndic me demande de payer de travaux sur partie privative de mon appart en façade ~450€ alors que j'avais...
Bonjour, Je loue un appartement chez un bailleur privé, ai je le même montant de charge qu'un autre locataire dans cet immeuble ? Ou bien différent s...
Nous avons investi dans des appartements que nous avons refait et mis en location. Nous sommes propriétaires en 50/50. apres notre séparation, décisio...
bonjour, j'ai vécu plus d'un ans chez ma conjointe qui étais propriétaire, a mon arriver dans son logement elle ma demander de luis reverser une sor...
Bonjour, Suite à un problème de fissure carrelage mon assurance Dommage Ouvrages/Décennale accepte de financer les travaux. Ils prennent en charge l'...
Bonjour, J'ai loué le 31 aout un appartement un couple, j'ai oublié de mettre une clause de solidarité dans le bail, ai je le droit de faire un avena...
Bonjour, j'ai acheté une petite maison en Corrèze, près de Condat, depuis environ 4 ans, et je loue un terrain agricole limitrophe (bail 3-6-9 commenc...
Bonjour, J'essaie actuellement d'acheter un appartement, j'ai le pretto qui m'a proposé un taux de 3,02% avec la banque Caixabank en Espagne. Je suis...
Bonjour, le bout de ma terrasse touche le mur (en pierre et qui date de + de 60 ans) privatif de mon voisin sur environ 3 m de long. Ce dernier m'a...
Bonjour, Je pensais l'histoire terminée mais non !! Un petit résumé : Nous vendons notre maison avec servitude mais notre voisin (qui réside ici dep...
Bonjour, Sans me rendre compte j'ai empiété sur le terrain de mon voisin, d'une surface de 20cm par 1,20 mètres. Je veux trouver une solution amiabl...
Bonjour je suis propriétaire d'une maison, il me reste encore 3 an et demi à rembourser mon prêt à la banque. J'envisageais de finir de rembourser ce...
Bonjour, Le propriétaire d'un terrain en friche depuis 20 ans refuse d'intervenir. Situé à environ 5 a 6 mètres de mon domicile et jouxtant le mur de...
Bonjour, Bonjour, Comment contraindre le syndic à rendre accessible la vanne d'arrivée d'eau à l'immeuble ? Pour le moment cette vanne est enfermée...
Bonjour, Je vais réaliser un plan de masse pour l'extension d'une petite construction située au bord d'un ruisseau sur une parcelle communale. L'asso...
Bonjour Nous vendons notre maison avec une servitude de passage de tuyaux eaux usées (le passage des tuyaux se trouve chez mon voisin) cette servitu...
bonjour ma maison est en limite séparation du terrain de mon voisin. il fait grimper une vigne sur ma façade et la laisse grimper sur mon toit et su...
Bonjour, J'habite Bordeaux, j'ai fait une demande de logement crous le 25 juilet à Nanterre, et depuis pas de nouvelles. Le statut de la demande es...
Bonjour, Sans connaissance particulière de la manière dont le câble de la porte du garage s'est rompu et partant du principe que les locataires occup...
Bonjour, Le bail commercial conclu avec mon locataire venant à expiration tous les 3 ans, j'ai l'intention de ne pas le renouveler au 31 mars 2025 po...
Une entreprise a t-elle le droit d'arrêter un chantier si nous ne votons pas en assemblée générale un avenant pour travaux supplémentaires ? Quelles ...
Bonjour, j' ai vendu le 18 mars 2024 un terrain agricole,qui été avant la vente en location a un agriculteur.etant prioritaire je lui est vendu. Les b...
Bonjour, Je suis actuellement à la recherche d’un logement vide svp je suis à la rue à partir de septembre par ma propre mère (lui avoir fait confi...
Bonjour, dans un autre sujet, j'ai posé une question sur les arbres qui (il s'avère) sont en partie situés sur notre propriété et pourraient représen...
Bonjour, J'ai oublié de réviser le loyer de mon bail commercial à la fin de sa deuxième période triennale, le 31 mars 2024. Puis-je l'appliquer...
Bonjour, Bonjour, deux questions sur le plan epargne logement : 1_ une fois un PEL prorogé deux fois est il possible de recuperer l’argent sans pou...
Bonjour, J'aimerais savoir si on peut demander au voisin la permission d'aller voir notre mur de maison qui est en limite de propriété car notre vo...
Bonjour, Location nue par un bailleur social avec contrat de location signé seulement hier. . Logement attribué fin juin. Lors de la visite l’électri...
Bonjour, Mon locataire vient de résilier son contrat de location qui avait débuté le 15 décembre 2022. Délai de préavis 3 mois (Location vide). Con...
Bonjour,mon conjoint souhaite que l’on héberge son frère car ce dernier se retrouve sans logement suite à une mesure d’expulsion pour loyer impayé . ...
Bonjour, Je suis syndic bénévole de copropriété et je me demandais si, s'agissant de la conservation des documents (factures, quittances, PV des AG, ...
Bonjour à tous, Je devrai faire une offre pour un investissement locatif (200 K€ hors frais de notaire) à Rennes d'ici fin août, avec donc une ven...
Bonjour, Je suis française et je vis au Luxembourg, j'ai besoin d'une attestation de non propriété de la France. Comment puis-je trouver ça ? Merci ...
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