Forum Entreprise et sociétés

Planning

Bonjour* Mon responsable me change mon planning régulièrement sans m'en informé. En a t'il le droit ? Si oui un planning peut-il être changé comm...

Contrainte rsi après mise en lj

Bonjour à tous, Je vous expose ma situation en espérant que vous pourrez répondre à mes interrogations car je ne trouve aucun document ni sujet co...

Compte

Bonjour, Peut on ouvrir un compte bancaire pour un SCM si un des associés est interdit bancaire Cordialement

Abus de confiance ?? avantages assoc bénévoles

Bonjour, un membre du bureau a-t-il le droit de garder pour lui la gratuité du séjour que le voyagiste nous déduit sur factures lors de l'organisati...

Bien commencé sa première année.

Bonjour, et merci de m'accueillir sur se forum d'entraide, ceci est mon premier message. Voilà j'habite en Russie depuis 10 ans et de nationalité Fra...

Peut on faire réduire son préavis de 3 mois si

Bonjour j occupe mon logement actuel depuis le 15 mars 2008 , mon propriétaire ne faisant plus les travaux depuis 1 an Problème de plombe...

Remboursement de csg

Je viens de recevoir mon avis d'imposition pour 2017 ,or,le revenu fiscal de reference est inférieur au seuil de la csg due , etant donné que j'ai été...

Modification de ma déclaration trimestrielle de recettes

Résolu

Bonjour, Je suis auto-entrepreneur, je viens de faire ma déclaration trimestrielle de recettes en ligne sur le site officiel des auto-entrepreneur...

Participation à une foire

Bonjour, je réalise depuis plusieurs mois des objets de décoration en bois pour mon occupation personnelle. Voyant que ces objets plaisent beaucoup à ...

Association1901 local privé soutient scolaire

Bonsoir a tous voilà mes interrogations quels sont les textes de lois qui régissent du soutient scolaire exercé par une association 1901 a un domicile...

Materiel abime lors d'une prestation

Résolu

Bonjour, Autoentrepreneur depuis 7 ans , J' ai abîmé 1 appareil de massage chez des kinés , il y à 6 mois en arrière . Ils me demandent aujourd'h...

Lattage contre lattage isolent mince

Bonsoir en 2013 était il obligatoire de faire un lattage contre lattage sur isolent mince avec tuiles mécanique type GR13 posé sur voltige ? Merci de ...

Dissolution association

Bonjour peut on faire dissoudre une association des parents d élèves ? Merci

Refus de fongecif

Bonjour, je viens de recevoir un refus de fongecif suite a une demande de financement de dossier de formation TP secrétaire comptable mon seul espoi...

Sous le choc

Bonjour, Je suis choquée de trouvé le nom de la société de mon avec les informations personnelles partout, c quoi ce délire, svp que ce que je doit...

Cse syndicat

Bonjour faut il faire partie d'un syndicat pour pouvoir se présenter dans une liste pour le CSE. Merci.

Micro-entreprise -> embaucher

Bonjour, une micro-entreprise a le droit de embaucher un salarier ? Merci.

Facturation prestation par internet

Bonjour, Photographe avec le statut auto entrepreneur, j’effectue la majorité de mes ventes par internet en passant par un prestataire (en l’occur...

Création d'entreprise

Bonjour . Je cherche quelques informations. Je suis actuellement en CDI . J'ai un projet de création d'entreprise mais pas comme activité principa...

Multiservices

Bonjour. Actuellement cadre dans le secteur du commerce se gros depuis 10 ans diplome du bts electronique .je souhaiterais creer une entreprise multi...

Faire un magasin dans son habitation

Bonjour , je suis auto entrepreneur depuis 2 ans , je vend des vêtements a domicile...mes parents ont une maison (habitation)secondaire qui ne loue p...

Travaux dans un local commercial , qui paye?

Bonjour, je souhaite creer mon magasin de fleurs, pour ce faire j'ai trouvé un local. Malheureusement il est loué "brut de béton et fluide en atten...

Mot de.passe

Bonjour, mon expert a til le droit de refuser de me communiquer le mot de passe qu il a cree sur mon compte des impots . Je devais recuperer un docum...

Compte pour une association

Bonjour, serait-il légal si le président d'une association ouvre un compte sur son nom propre?

Statut auto entrepreneur et direccte

Bonjour, Un organisme de formation souhaite me "recruter" comme formateur en langue étrangère pour un des ses clients. En sachant que je suis auto e...

Quelle risque pour mes biens personnels

Bonjour, Je souhaiterais ouvrir une auto entreprise dans le BTP,et m'acheter le matériel dont j'aurais besoin avec mes propres économie comme par ex...

Comment declarer les benefices pour les artisans

Bonjour* comment declarer les benefices pour les artisans commerçant? Merci

Caution solidaire entreprise

Bonjour suite à une liquidation judiciaire le tribunal de commerce m’a condamné à verser à mon organisme bancaire la caution solidaire et un prêt J’a...

Impôts micro-entreprise

Résolu

Bonjour, je suis en micro-entreprise, j'attaque ma 3ème année sous l'Accre. Chaque mois je déclare mon chiffre d'affaire et paye mes charges. Les impô...

Vente épicerie italienne

Bonjour, Je suis autoentrepreneur en achat et revente de produits cadeau, je voudrais vendre de l'épicerie Italienne et de l'alcool sur les marchés ...

Qui paie travaux de changement de ballon d'eau cha

Bonjour Madame, Monsieur. Dans mon bail commercial(pour un bar restaurant ), il est stipulé que le preneur doit prendre en charges les frais de r...

Accusation de copie

Bonjour à tous, Nous sommes une boutique de bijoux en ligne (e commerce) et nous nous fournissons chez des grossistes sur PARIS. Une société d'Avoca...

Fin de l'obligation stage pour les futurs artisans

Bonjour, Je prévois de me lancer dans la maroquinerie. J'ai rencontré la chambre de métiers qui m'indique que je dois suivre un stage obligatoire de...

Camping a la ferme

Bonjour a tous Je suis nouvelle sur le site et à la recherche d'informations sur le camping à la ferme. Mon mari reprend l'exploitation agricole d...

Micro entreprise ou auto entrepreneur

Bonjour, Quel est le bon statut a prendre entre les deux : Micro entreprise ou auto entrepreneur ? Je suis salarié a ce jour : Cadre commer...

Facturation

Bonjour Je suis en auto entrepreneur dans le nettoyage J ai un client qui au mois de juillet ma dit du jour au lendemain de ne pas revenir car i...

Sous location auto entrepreneur

Bonjour à tous, Je cherche à répondre à une question dont j'ai du mal à trouver la réponse sur les documents officiels ou forums... Actuellement...

Lourdes charges

Bonjour, je me " bats" avec le RSI -Urssaf depuis plusieurs mois. J'ai reçu une somme énorme ( plus de 10 000 €)à régler bien que l'on me note en r...

Commandement aux fins de saisie vente.

Bonjour, Je remboursais un retard de paiement de charges sociales (12504 €) à raison de 420 € par mois. Mais ne pouvant rembourser le retard et paye...

Droit de regard

Bonjour j’ai face à moi de situation assez complexe concernant des prêts effectué par ma mère à mon nom.Le problème ne se pose pas là j’ai confiance...

Tva applicable ou non

Bonjour, Bonjour, Ébéniste de formation,mon projet serait de créer ma société en EIRL je souhaiterai vendre mon savoir pour la fabrication vernis ...

Fausse facture

Bonjour, je suis en SAS et par moment je fait appel a un auto entrepreneur. je me suis rendu compte que son siret n'existe pas et il ne me donne pas...

Expulsion d'un jardin ouvrier régis par loi 1901

Bonjour, j'ai un jardin dans un jardin ouvrier régis par la loi 1901. Je suis à jour de ma cautisation. J'ai réçu une lettre recommandée pour expulsi...

Litige avec un client

Bonjour, j ai effectué un travail chez un client au mois de mai ..malheureusement j ai oublier mon facturier chez lui Il refuse de me payer et de me...

Créer entreprise

Bonjour, Je souhaiterais avoir un maximum d'informations car j'ai un projet de me monter comme auto entrepreneur ( ou autres statut , je vais me ren...

Demande de renseignement pour l'apport personnel

Bonjour, Je devais emmener un apport personnel convenu avec ma banque, cependant, vu le retard administratif, je n'ai pu démarrer mon activité. Je...

Mobiliere présentoirs

Bonjour* je dépose un présentoir dans un magasin pour vendre nos produits sur la facture de implantation mentionne que si le présentoirs ne pas res...

Demande de permutation

Bonjour Je veux obtenir un modele d'une demande de permutation (sachant que je travaille a une zone X et mon permutant travaille a une zone Y et on ...

Saisie vente - huissier urssaf

Bonjour, Je ne sais pas si je suis sur le bon forum donc toutes mes excuses si ce n'est pas le cas. Voilà un résumé de ma situation : je suis au...

Liquidation

Bonjour a tous , voici mon probleme J arrete ma.boite crée en 2008 car les dettes s accumule .. C est une sarl , nous sommes deux cogérants Estima...

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