Association & droits d'auteur
Bonjour, je fait parti d'une association CANINE et dans l’équipe et dans la gestion des stocks nous avions un souci pour géré tout sa j'ai donc effect...
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Bonjour J’ai acheter ma boulangerie depuis mars 2018 Tout aller bien et là une boulangerie viens d’etee Créer à 100 m de moi. A t il le droit C’...
Bonjour, Je souhaite créer une SCEA avec ma mère et mes frères et sœurs pour gérer la liquidation de la propriété agricole de ma mère qui vieillit. ...
Bonjour, mon épouse et moi même souhaitons établir une association qui a pour but de venir en aide aux personnes en difficultés morale, matérielle, ...
Monsieur J' aimerais reprendre un commerce déjà existant droit au bail Pour une reconversion professionnelle Je suis novice et j aimerais savoir to...
Bonjour, Dans quelle mesure la rétrocession d’électricité est elle tolérée, notamment quand le contrat d’electricite est au nom d’une société ? ...
Qui dans une association Loi 1901 doit signer la demande des cotisations aux adhérents ? Merci
Bonjour, je m'adresse à vous de la part de ma mère qui a aujourd'hui un sérieux problème lié à son activité. Elle a aujourd'hui 65 ans et fait depuis ...
Signaler Bonjour, J'avais lu sur d'autres sites d'avocats et d'experts comptables qu'on avait le droit à UNE vente par année civile non déclarée....
Bonjour, Je suis auto-entrepreneur et j'ai travaillé avec une société pour laquelle j'ai réalisé des modèles de sacs de couchage médicales. Lors du ...
Bonjour, Je suis gérant liquidateur de ma société. il me reste 6000 au crédit du 101100, 1758 au débit du 512000, 8000 au débit du 119000 et 5800 au ...
Bonjour, En activité salariale dans une entreprise du BTP, je souhaites crée une entreprise pour un complément d'activité en tant que chauffeur VTC...
Bonjour, je ne sais pas si ma demande est au bon endroit, vous pouvez la changer au cas ou, merci étant trésorière d'une association d'art (cours de ...
Bonjour Ma question se porte sur la convocation de la réunion du CSE Est-on obligé d'inviter à la réunion les représentants syndicaux ?? Cordialeme...
Bonjour, Nous sommes entrain d'acheter un batiment avec une SCI et notre banque me demande un procès-verbal d’assemblée générale autorisant la pris...
Bonjour, j'espère que ma question est dans la bonne rubrique. J'ai eu la surprise de constater sur ma paie d'octobre 2018 que la cotisation chomage ...
Bonjour, Je viens vers vous anonymement car je suis dans une situation de désespoir absolu et j'ai vraiment besoin d'une aide et de conseils pour fai...
Bonjour* Pour le calcul des pénalités lorsqu un client est en retard de paiement, j effectue le calcul suivant : 6216,16€ ( montant dû) x 0,88% (...
Bonjour, à tous , j’ai une question si quelqu’un pouvait éventuellement me renseigné ça serait sympathique. Je suis plombier-chauffagiste. Il y a 1 an...
Bonjour, Notre Président vient de décédé . J'aimerai savoir SVP qui peut prétendre au poste de président tout les membres de notre association ,...
Bonjour, Nous avons loué une salle recevant du publics et nous avons pas d’ eau Potable ,alors que sur le bail il y a de marquer préparation de plat...
Bonjour, J'ai cessé mon activité , le RSI m' a envoyé un courrier me précisant qu'il me devait un trop versé de cotisations.Ce courrier date d'un ...
Bonjour, Je souhaite recevoir par mail le certificat de radiation il ma société que j'ai créé en 2010 Éco primaire. Monsieur Saada Reda
Bonjour toutes et tous. Quel est la limite pour avoir des petit gain en tant que particulier ? Ma question est probablement simple mais les liens tr...
Bonjour, Je vais signer prochainement un bail commercial et l’on me demande en plus de ma caution solidaire d’un tiers, le remboursement d’une assur...
Bonjour je tien un commerce ( restauration ) depuis 3 ans , sous forme de nom propre . J’ai acheter cet établissement 23ooo€ et je vais le vendre 90...
Bonjour J’ai quitté mon commerce fin juillet et depuis j’attends toujours le versement de l’éviction. Le propriétaire ne répond pas aux appels, ni...
Bonjour Locataire-gérante d'un bail commercial. Puis-je consigner mes loyers (cas de litige avéré) et si oui, puis-je le faire auprès de la Caisse d...
Bonjour, Merci de me donner les règles d'augmentation du loyer commercial lors du changement de bail du propriétaire du fonds. Cordialement
Bonjour, La liste des candidats à notre comite directeur de tir à l'arc est majoritairement composée de 2 groupes d'anciens membres de 2 autres cl...
Bonjour, J'ai ouvert dernièrement une association ''de fait'', sous la définition belge afin d'avoir une ouverture rapide et simple. Mais je souhait...
Bonjour, Je suis un intermédiaire vtc , ( centrale de réservation de type Chauffeur Privé) je prend une commission entre 15 et 20 % sur chaque cours...
Bonjour, Je souhaite démissionner de mon poste au bureau d'une association loi 1901. Les statuts prévoient que je ne peux quitter mes fonctions tan...
Bonjour, j’aimerais savoir voilà ma mère a ouvert un institut il y a 1 ans maintenant et il y a un magasin de maquillage qui fait également des soins ...
Bonjour, je voudrait savoir comment récupère mon numéro de siret uber eats suite à une perte de documant
Bonjour, Je suis censé tenir un chalet au marché de noël de ma ville, et afin de pouvoir assurer une présence continue pour l'employeur sur le stand...
Bonjour, J'ai acquis un appartement avec mon frère il y a 5 ans. Il s'agit d'une SCI. Je possède 55 parts et lui 45 parts. il y a 2 ans, mon frère ...
Bonjour à tous, Je m'apprête à travailler avec un client localisé aux Etats-Unis, disposant d'un établissement en France et m'interrogeait sur la f...
Bonjour, Pour une auto entreprise de vente (pizzas à emporter), est ce possible de gagner 2100 € net par mois avec le régime d'auto entrepris...
Bonjour, je suis actuellement en maçonnerie depuis presque 8 ans je suis chef d'équipe depuis 1 ans. En ce moment je serait intéressé pour me lancer d...
Bonjour, Je voudrais prendre un employé qui a déjà un travail à 39h par semaine combien d'heures peut il faire une plus par semaine ou par jour...
Bonjour, Doit-on faire figurer dans le livre des recettes, les remboursements des magasins ? ou seulement les recettes provenant des clients ? ...
Bonjour, J'ai crée ma micro-entreprise début mai 2018, et je souhaite savoir si je suis assujettit à la TVA? En effet mon fournisseur me fait pa...
Bonjour, Mon mari a constitué avec son frère une ScI il y a 10 ans Cette dernière a acquis des biens immobiliers au moyen d’un prêt bancaire Aujou...
Bonjour, Je suis sur le point d’ouvrir un sneaker de marque ,là où je suis ,je n’est pas de concurrence situé en plein centre ville mais le soucis c...
Bonjour, J'aimerai dénoncer mon Proprietaire qui emploi beaucoup de monde au noir et une personne a eu un grave accident et îl essaie de tout couvri...
Bonjour, Pouvez vous me dire comment imprimer une demande de subvention pour une association loi 1901. Par avance, merci.
Bonjour, Mon SARL est locataire, en bail commercial, d’un local disposant de quelques places de parking . Ai-je le droit d’utiliser ces places pour ...
Bonjour, Est ce qu' un frère et une soeur peuvent être dans une association sportive loi 1901 : président et trésoriere ? Merci de votre reponse
Bonjour, J'espère que l'un(e) d'entre vous pourra nous éclairer face à notre problème. Résumé de la situation: 3 associés ainsi que des assis...
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