Héritage

Question

BONJOUR
POUVEZ VOUS M AIDER A Y VOIR PLUS CLAIR 
J AI 1 FRERE ET SOEUR AVEC LE MEME PERE .MA MERE C'EST MISE AVEC UNE AUTRE PERSONNE ET ON EUT UN ENFANT NE EN 1983.DEPUIS  1981 IL NOUS A ELEVEE .MAIS N ETAIT PAS MARIE  ILS SE SONT MARIE QU EN 2003 . LE 13 JUILLET 2012 IL DECEDE ET IL RESTE DONC MA MERE .LE 9 JANVIER 2014 ELLE DECEDE A SONT TOUR .MAIS L HERITAGE N ETANT PAS TERMINER COMMENT CELA VA SE PASSER .ET AVONS NOUS DROIT A UNE PART DE NOTRE BEAU PERE ?
MERCI D AVANCE

sleepy00 · Answer

Si j'ai bien compris

Votre mère a 3 enfants vous compris, plus 1 avec un autre homme.
Cet homme est décédé, après leur mariage, donc les héritiers sont votre mère et votre demi frere ou soeur. Meme si la succession n'est pas réglé.

Votre mère décède, donc les héritiers sont ses 4 enfants a part égale.

vous aurez donc une part de votre mère, sachant que dans la succession de votre mère il y a une partie de la succession de votre père.

Votre demi frere ou soeur, a la part de son père, la part de votre mère.

Pour le calcul, des parts, cela dépend, s'il y a eu un testament, si il y avais une donation aux dernier vivant, le choix qui avait été fait...

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,

Merci d'écrire en minuscules, sinon on a l'impression que vous criez.

Les successions se règlent dans l'ordre des décès.

Si cela n'a pas été fait, il faut commencer par la succession de votre père : votre soeur, votre frère et vous êtes ses héritiers ; il faudra évaluer les biens qu'il possédait, et les droits que votre mère a eus sur sa succession s'ils étaient mariés ; 

Ensuite il faudra régler la succession de votre beau-père, mais vous n'êtes concernés que si votre mère a eu des droits en pleine propriété sur les biens de son époux, sinon seul son enfant est concerné ; 

Enfin il faudra régler la succession de votre mère, et là vous êtes 4 enfants concernés.

Si aucune succession n'a été réglée jusque là, il ne va pas être très facile de démêler ce qui appartenait à qui ; selon la nature des biens (immobilier) et/ou la valeur, et selon l'existence ou pas de donations, il faut faire appel à un notaire (si vous vous entendez tous bien, essayez de régler les 3 successions ensemble chez le même notaire), il tiendra également compte du régime matrimonial des mariages de votre mère, et de l'origine de chaque bien (propre ou communautaire).

Dans tous les cas vous devrez faire appel à lui pour obtenir un acte de notoriété. Il vérifiera également si des testaments ont été laissés par les défunts.

Une déclaration de succession devra être déposée aux impôts dans les 6 mois après le décès, et les droits payés éventuellement. Cette déclaration, le notaire peut la préparer pour vous, mais ce n'est pas une obligation, vous pouvez la faire vous-mêmes si vous pensez avoir les éléments.

En dernier ressort vous devrez vous entendre pour le partage des biens laissés par chaque défunt.

Cdlt

BmV · Answer

Pour info,  il est TOTALEMENT DÉCONSEILLÉ  ET SURTOUT INUTILE D'ÉCRIRE EN MAJUSCULES DONC DE "CRIER" COMME ÇA QUAND ON INTERVIENT DANS LES COLONNES DE CE FORUM  : c'est très, très désagréable à lire, ça ne donne pas envie de répondre et de plus on n'est absolument pas sourd des yeux !

Lire svp (cliquer sur le texte en bleu) >>> https://www.commentcamarche.net/infos/25857-charte-de-commentcamarche-net-conseils-d-ecriture/#style

Merci.

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