Compte en indivision bnp paribas

Résolu
BEEMABIS Messages postés 3 Statut Membre -  
roudoudou22 Messages postés 14082 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
M,a Mère avait ouvert un compte en indivision au décès de notre Pére chez bnp paribas
nous y étions toutes les trois , elle ma soeur et moi
notre Maman venant de décéder le 02 décembre et moi , ma soeur et moi avons demander de clore ce compte et de recuperer notre argent
les actions viennent d etre vendues , nous avons fait une lettre à bnp paribas ou se trouvait le compte , mais pouvons nous recuperer notre argent tout de suite , ou bie cette somme entre t ele dans la succession et demeure bloquée pendant trois mois?
MERCI votre réponse

2 réponses

Gasc
 
Bonjour. Le compte dont vous faites état est un compte-titres indivis.
Au décès de votre mère, vous avez vendu tous ces titres.
La somme recue de cette vente doit être répartie comme suit:
-la part de votre mère , intégrée dans sa succession.
- vos parts, dont vous êtes maintenant pleines propriétaires, doivent vous êtes payées par la banque hors règlement succession.
Ne pas oublier que les banquiers , comme les assureurs, sont diligents pour encaisser de l'argent, mais très lents pour payer.....
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BEEMABIS Messages postés 3 Statut Membre
 
Merci Gasc pour cette réponse , mais que représente par exemple sur la somme globale de 32000euros précisément la part que possédait notre Mére?

merci votre réponse
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roudoudou22 Messages postés 14082 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 632
 
Reportez vous la somme qui était propre à chacun des indivisaire au décès de votre père.

Vous aurez alors la proportion des droits de chacun (à l'ouverture du compte)

Pour la clôture vous devez voir comment a fonctionné le compte. Y a t-il eu des apports ou des retraits ? des achats de titre et des cessions effectués par qui ?

Et en tirer les conséquences.

exemple si 65.000 € avaient été placés au décès de votre père, et s'il ne reste plus que 32.000 € il y a des chances pour que vous n'ayez rien à réintégrer à la succession. Mais tout dépend aussi si cette diminution résulte de retraits par votre mère ou de baisse de cours du titre.

Combien y a t-il d'enfants ?

Quel est (à peu près) le montant de l'actif net taxable ?

La réponse aux deux questions précédentes pourra faciliter la réponse à votre question principale.
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BEEMABIS Messages postés 3 Statut Membre
 
bon , je ne suis pas très douée e calcul , mais nous avions placé environ 30000 euros , notre Mère avait une part et demie et nous sommes ses deux filles , maintenant les titres vendus il reste sur le compte en indivisio environ 32000 euros , donc combien allons nous toucher chacue ma soeur et moi?
J ai le sentiment qu il s agit d un simple calcul niveau école élémentaire , mis je n y arrive pas
merci
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roudoudou22 Messages postés 14082 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 632
 
Vous toucherez chacune 16.000 € soit la moitié de 32.000 €

Maintenant pour savoir si cet argent fait partie de la succession ou pas, répondez à mes 2 questions.

Et j'en ajoute une troisième : avez vous bénéficié de la part de votre mère de donations dans les 15 années écoulées ?
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