Donation avec usufruit
CASSIOPEE84
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Bonjour à tous.
Ma question concerne une donation que ma mère nous a fait, à moi et à mes trois frère et soeurs. C'était en 1992. Chacun à eu en donation un bien immobilier. Depuis donc 23 ans, mes frère et soeurs sont les propriétaires de leur bien, mais moi, je n'en ai toujours que la nue propriété, ma mère ayant l'usufruit de la maison qui m'a été remis en donation.
Mon petit soucis, c'est que je ne trouve pas cela très "équitable", pour une donation. Qu'en pensé vous ?
Attention, je tiens à préciser que je ne suis pas du tout dans une démarche de mettre ma mère à la rue, ni à la priver de quoi que ce soit !
C'est juste que, vis à vis de mes frères et soeurs, je trouve que cela n'a pas été une donation d'égal partage, comme cela devrait normalement se faire.
Je vous remercie pour votre attention et j'espère que quelqu'un pourra m'éclairer sur le sujet.
Bien à vous.
Ma question concerne une donation que ma mère nous a fait, à moi et à mes trois frère et soeurs. C'était en 1992. Chacun à eu en donation un bien immobilier. Depuis donc 23 ans, mes frère et soeurs sont les propriétaires de leur bien, mais moi, je n'en ai toujours que la nue propriété, ma mère ayant l'usufruit de la maison qui m'a été remis en donation.
Mon petit soucis, c'est que je ne trouve pas cela très "équitable", pour une donation. Qu'en pensé vous ?
Attention, je tiens à préciser que je ne suis pas du tout dans une démarche de mettre ma mère à la rue, ni à la priver de quoi que ce soit !
C'est juste que, vis à vis de mes frères et soeurs, je trouve que cela n'a pas été une donation d'égal partage, comme cela devrait normalement se faire.
Je vous remercie pour votre attention et j'espère que quelqu'un pourra m'éclairer sur le sujet.
Bien à vous.
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2 réponses
Bonjour
Etais ce une donation séparé pour chacun de vous ou une "donation partage"
Les biens immobiliers avaient ils la même valeur chacun ?
Etais ce une donation séparé pour chacun de vous ou une "donation partage"
Les biens immobiliers avaient ils la même valeur chacun ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Il s'agit d'une donation partage. Les biens n'étant pas de même valeur, il a été attribué des soultes.
Je vous remercie pour vos commentaires. Grâce à vous, tout ceci est un peu plus clair.
Bien à vous.