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Recherche raison de la généalogie

DANIE -  
Poisson92100 Messages postés 27168 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
dans quel cas une procédure de généalogie est engagée par un notaire, est ce en rapport avec le montant de la succession ?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Marley
 
Bonjour,

Recherche d'héritiers.
1
Réponse 2 / 2
Poisson92100 Messages postés 27168 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 655
 
non c'est quand il est saisi d'une succession et qu'il a des doutes sur l'existence d'héritier qui ne se sont pas manifesté et qu'il ne peut trouver facilement
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