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Recherche raison de la généalogie

DANIE - 1 juin 2017 à 14:25
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 - 1 juin 2017 à 14:56
Bonjour,
dans quel cas une procédure de généalogie est engagée par un notaire, est ce en rapport avec le montant de la succession ?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Marley
1 juin 2017 à 14:28
Bonjour,

Recherche d'héritiers.
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Réponse 2 / 2
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 7 566
Modifié le 1 juin 2017 à 14:56
non c'est quand il est saisi d'une succession et qu'il a des doutes sur l'existence d'héritier qui ne se sont pas manifesté et qu'il ne peut trouver facilement
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