Le role de la Représentation en succession.
ChatRouge2
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gitane2229 -
gitane2229 -
Bonjour,
J'aimerais avoir divers avis sur ce que le droit francais énonce sur les successions et la représentation.
J'ai beau faire des recherches, lire des textes de loi sur www.legifrance.gouv.fr, je n'arrive pas a avoir une réponse au cas suivant :
Les personnes A et B se marient, et font une premier enfant, qui décède prématurément, puis un deuxième enfant C.
La personne C fait 5 enfant, plus tard, qu'on appellera V , W, X, Y, Z.
A décédè, B hérite de la totalité (clause particulière du contrat de mariage).
Puis C décède a son tour, il n'était pas marié, il a donc ses 5 enfants comme héritiers.
V et W refuse la succession.
Puis B décède.
Donc la question est : qui sont les héritiers de B ? les 5 enfants ? les juste X, Y et Z ?
En refusant une succession, on refuse la représentation ?
En début de réponse, avec ce que j'ai pu trouve, il s’avère que si B n’était pas le seul enfant, les 5 enfants auraient été des héritiers et non des représentants.
Donc les Héritiers viennent en représentation.
et d’après l'article 751 du code civil :
et d’après l'article 754 de ce même code:
Qu'en pensez-vous ?
Bien Cordialement.
Chat
J'aimerais avoir divers avis sur ce que le droit francais énonce sur les successions et la représentation.
J'ai beau faire des recherches, lire des textes de loi sur www.legifrance.gouv.fr, je n'arrive pas a avoir une réponse au cas suivant :
Les personnes A et B se marient, et font une premier enfant, qui décède prématurément, puis un deuxième enfant C.
La personne C fait 5 enfant, plus tard, qu'on appellera V , W, X, Y, Z.
A décédè, B hérite de la totalité (clause particulière du contrat de mariage).
Puis C décède a son tour, il n'était pas marié, il a donc ses 5 enfants comme héritiers.
V et W refuse la succession.
Puis B décède.
Donc la question est : qui sont les héritiers de B ? les 5 enfants ? les juste X, Y et Z ?
En refusant une succession, on refuse la représentation ?
En début de réponse, avec ce que j'ai pu trouve, il s’avère que si B n’était pas le seul enfant, les 5 enfants auraient été des héritiers et non des représentants.
Donc les Héritiers viennent en représentation.
et d’après l'article 751 du code civil :
La représentation est une fiction juridique qui a pour effet d'appeler à la succession les représentants aux droits du représenté.
et d’après l'article 754 de ce même code:
On peut représenter celui à la succession duquel on a renoncé.
Qu'en pensez-vous ?
Bien Cordialement.
Chat
A voir également:
- Le role de la Représentation en succession.
- Droit de succession - Guide
- Exemple de procuration pour représentation - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Droits de succession - Guide
- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Déclaration de succession 2705 - Guide
3 réponses
Bonjour
Les successions se traitent dans l'ordre des décès.
Quand on renonce à une succession, on ne renonce pas tacitement aux successions suivantes. On y a droit, et on a encore le droit d'y renoncer.
Les successions se traitent dans l'ordre des décès.
Quand on renonce à une succession, on ne renonce pas tacitement aux successions suivantes. On y a droit, et on a encore le droit d'y renoncer.
Bonjour
Vous avez intitulé votre question "rôle de la représentation":
son rôle est d'empêcher qu'une souche soit écartée d'une succession en raison du prédécès d'un enfant dans la fratrie héritière.
Vous avez intitulé votre question "rôle de la représentation":
son rôle est d'empêcher qu'une souche soit écartée d'une succession en raison du prédécès d'un enfant dans la fratrie héritière.
Bonjour.
Au décès de B, ce sont les 5 petits enfants VWXYZ qui viennent à la succession en représentation de leur parent C prédécédé.
V et W n'ont refusé que la succession de leur parent C.
Comme dit par gklone, les successions sont traitées par ordre chronologique des décès, et indépendamment les unes des autres.
Cdt
Au décès de B, ce sont les 5 petits enfants VWXYZ qui viennent à la succession en représentation de leur parent C prédécédé.
V et W n'ont refusé que la succession de leur parent C.
Comme dit par gklone, les successions sont traitées par ordre chronologique des décès, et indépendamment les unes des autres.
Cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Cdt
'Les successions s'ouvrent par la mort, au dernier domicile du défunt.'
Article 754 du code civil
'...
On peut représenter celui à la succession duquel on a renoncé.'