Les discussions

Jerrylasouris06 Donation-Succession

Succession porte fort

Bonjour, Dans une succession ou frere et soeur ne s'entendent pas, le frere peut il se porte fort sans l'accord de sa soeur? Dans le cas present il...

2 réponses Dernière réponse le 24 mai 2019 par
Jerrylasouris06
treniv Donation-Succession

Pret d'argent à mon fils

Bonjour J'ai prete 60000 euros à mon fils.Nous etions d'accord pour qu'il me verse des intérêts tous les mois en attendant qu'il est de nouveau son c...

1 réponse Dernière réponse le 24 mai 2019 par
djivi38
Nessuno54 Donation-Succession

Donation.62500

 Résolu

Bonjour, Ma femme (A) souhaite recevoir une Somme de 62500€ par virement en provenance de DUBAI la ou réside sa sœur (G) celle-ci veut faire don de ...

12 réponses Dernière réponse le 23 mai 2019 par
Gayomi
Charlie-Phil Donation-Succession

Erreur dans le testament ? (belgique)

Bonjour, Mes parents : - Ma mère décédée j'avais 2 ans, il y a 58 ans. - Mon père s'est remarié en 1990 sous le régime de la séparation des bien...

2 réponses Dernière réponse le 23 mai 2019 par
Charlie-Phil
EliseBirame Donation-Succession

Succession algerie

Bonjour, mon mari qui est Alger bien et moi même qui est française allons acheter une maison en Algérie pour les vacances. Mon mari souhaite mettre la...

1 réponse Dernière réponse le 23 mai 2019 par
Bela
Fleur13014 Donation-Succession

La nue propriété

Bonjour, mon père étant décédé ma mère est l'usurfuitiere de leur maison principale ainsi que de leur maison secondaire.. Ma sœur et moi sommes nue p...

1 réponse Dernière réponse le 23 mai 2019 par
GKLONE
audrey43200 Donation-Succession

Probleme avec notaire

Bonjour, je dois faire etablire un acte de notoriété par mon notaire afin de touché l assurance deces de mon papa. j ai fais cette demande a mon not...

1 réponse Dernière réponse le 23 mai 2019 par
Ulpien1
Mch83 Donation-Succession

Donateur de plus de 80 ans

Bonjour, jai 90 ans, suis je en droit de donner ? Je vois que certains textes indiquent "moins de 80 ans"...

3 réponses Dernière réponse le 23 mai 2019 par
condorcet
Jean-Christophedeniaud Donation-Succession

Succession de ma maman

Bonjour, Je voudrais savoir si nous vendons du bien propre d'un héritage de ma maman est-ce que mon papa a droit à quelque chose ils sont mariés sou...

1 réponse Dernière réponse le 23 mai 2019 par
condorcet
KarenNerot Donation-Succession

Payement pompes funebres

Bonjour, Le papa de mon mari est décédé et il a 2 fils. Lors de son décès c'est sa copine (ni marier ni pacs) qui a fais un chèque avec le chéquie...

4 réponses Dernière réponse le 23 mai 2019 par
KarenNerot
Kiki88480_8347 Donation-Succession

Vie

Bonjour,  Je suis en fauteuil roulant,mes parents souhaiteraient me mettre la vie durante pour mes vieux jours.  M'a seule soeur est contre.  Quell...

2 réponses Dernière réponse le 23 mai 2019 par
djivi38
Lysiane Donation-Succession

Vente d'une maison

Bonjour, je voudrais savoir nous vendons la maison avec son frère, et le pere est décédé mais la mère et en ephad mais ne peus plus rien faire, elle e...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2019 par
condorcet
clarati Donation-Succession

Succession et dettes

 Résolu

Bonjour, le père de mon conjoint est décédé il y a onze mois. Aucune succession n'a été faite donc aucune décision d'acceptation ou de renonciation...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2019 par
condorcet
Nas05 Donation-Succession

Partage d'un terrain

Bonjour, Ma mère et ses frères ont hérités d'un terrain de leur défunt père suite à un partage des terrains de leur défunt grand père (le père de ...

2 réponses Dernière réponse le 22 mai 2019 par
Nas05
Mch83 Donation-Succession

Fiscalité sur donation

Bonjour, Beaucoup d'articles se contredisent sur la fiscalité des donations, et je suppose que cela est lié à la (relative) ancienneté des questions...

5 réponses Dernière réponse le 22 mai 2019 par
condorcet
ChristianeB. Donation-Succession

Donation simple en indivision

Bonjour, j.ai décidé de procéder non par création d'une SCI mais par donation simple en indivision de mes biens immobiliers à mes trois fils en nue-...

6 réponses Dernière réponse le 22 mai 2019 par
ChristianeB.
Man3084 Donation-Succession

Renseignement succession pro

Bonjour, j'ai besoin de conseil svp. C'est concernant une succession. La succession est composée de bien personnels et professionnels. La succession ...

6 réponses Dernière réponse le 22 mai 2019 par
Man3084
Fefe Donation-Succession

Remboursement après décès

Bonjour, Ma mère perçoit l'aspa, sachant qu'elle n'a aucun bien, ni argent dont je pourrais hériter. Est ce que je serais dans l'obligation de rembo...

5 réponses Dernière réponse le 22 mai 2019 par
Ulpien1
Fafa81 Donation-Succession

Adoption enfants mineurs de ma femme

Bonjour, J'aimerai savoir pour l'adoption d' enfants mineurs étrangers si je peux ne pas prendre un avocat mais un notaire car c'est assez coûteux p...

3 réponses Dernière réponse le 22 mai 2019 par
Jonas
soldeverano Donation-Succession

Certificat sussessoral européen

Bonjour, Pouvez-vous m'indiquez si le certificat successoral européen sera délivré par le notaire à la condition que l'ensemble des héritiers aien...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2019 par
Ulpien1
sam Donation-Succession

Revocation renonciation

Bonjour, Bonjour j'aimerai savoir si après 15 ans de la date du décès je peux faire révocation sur renonciation de succession. merci

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2019 par
Ulpien1
Laetitia Donation-Succession

Rachat partiel du logement des parents

Bonjour, Mes parents possèdent un appartement d'une valeur de 350 000€ que je souhaite acheter. Est il possible d'avoir recours à une donation de...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2019 par
condorcet
christian06_1947 Donation-Succession

Courrier du défunt

 Résolu

Bonjour, Avant d'être en possession de la dévolution successorale ou tout autre document attestant de la qualité d'héritier, est-il possible de fa...

14 réponses Dernière réponse le 21 mai 2019 par
GKLONE
Steph Donation-Succession

Retraite

Bonjour, Je suis propriétaire d'un terrain mais mon père possède la jouissance. Comme il va percevoir une faible retraite, puis je demander l'aide d...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2019 par
Ulpien1
Jean148109 Donation-Succession

Propriétaire de cette concession ??

Bonjour, Qui peux me répondre factuellement Qui serai vraiment le propriétaire de cette concession ?? À ce jour ma belle famille avec qui je suis...

10 réponses Dernière réponse le 21 mai 2019 par
Ulpien1
Pseudo556 Donation-Succession

Donation du grand grand-père

Bonjour, Mon grand-père ma fait un don de 16000€ peut on revendiquer cette donation (donation manuelle) après le décès? Merci cordialement.

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2019 par
condorcet
JeanMichel Donation-Succession

Achat d'une maison suite à un décés

Bonjour, l'oncle de mon père est décédé et était marié. Sa femme est également décédée. Le généalogiste a pris attache avec mon père afin de savoir...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2019 par
condorcet
EOL48 Donation-Succession

Don familial

Bonjour, En 2016, j'ai effectué un don familial de 31865 € à ma fille unique qui l'a déclaré à l'aide du formulaire cerfa 2735 dans la rubrique : di...

5 réponses Dernière réponse le 21 mai 2019 par
EOL48
sand33600 Donation-Succession

Dernier des vivants

 Résolu

bonjour une donation au dernier des vivants est faite entre mon pere et sa femme. si mon pere decede qu advient il de la maison puisque sa femme vien...

4 réponses Dernière réponse le 21 mai 2019 par
sand33600
Alain Donation-Succession

Disparu de l’héritage

Bonjour, En tant que filleul ma grand tante depuis petit me dit que j’hériterais de la maison familiale, Entre-temps ma sœur est devenu sa tutelle m...

13 réponses Dernière réponse le 21 mai 2019 par
Andy31200
Nath Donation-Succession

Donation après 80 ans

Bonjour, ma grand mère a 90 ans son mari est décédé en 2017 ma grand mère est sous tutelle de ma mère et de mon oncle elle a la maladie d'alzheimer pe...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2019 par
condorcet
Suzanne Donation-Succession

Vente à des neveux

Bonjour, J'ai 69 ans, n'ayant pas d'enfant, je souhaite vendre à mes 7 neveux tout en conservant l'usufruit, un appartement d'une valeur de 250000 e...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2019 par
condorcet
jacjp Donation-Succession

Immobilier au portugal

Bonjour, Ma femme et moi avons acheté une maison au Portugal en 2012 et nous y vivons environ 5 mois par an. le reste de l'année nous le passons dan...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2019 par
condorcet
patal40 Donation-Succession

Succession bien propre

Bonjour, Mon mari est décédé, la succession s'organise. Je me pose les question suivantes: - J'ai reçu lors du décès de mes parents en 2012, de...

2 réponses Dernière réponse le 20 mai 2019 par
patal40
ghis92 Donation-Succession

Modifier le support d'une donation

Bonjour. J'ai effectué une donation de nue propriété au profit de mon fils sur ma résidence principale (50000 euros sur un bien acheté 345000 euros e...

5 réponses Dernière réponse le 20 mai 2019 par
Gayomi
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