Est ce possible de retirer l’usufruit?

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Gayomi
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31 mars 2020
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Bonjour,
Mon père est décédé y’a un an et n’a rien laissé à ma mère, je suis le propriétaire de notre maison et j’ai donné l’usufruit à ma mère.
Est ce possible de le revenir sur cette accord et de retirer l’usufruit ?

3 réponses

Bonjour
Quel était le régime patrimonial de vos parents? Y a-t-il des enfants d'un premier lit?
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31 mars 2020
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je suis le propriétaire de notre maison
Vous êtes nu-propriétaire de la maison de votre père (ou de la part de votre père dans la maison de vos parents).

et j’ai donné l’usufruit à ma mère.

Vous n'avez pas donné l'usufruit à votre mère. Elle l'a recueilli après le décès de votre père.

Est ce possible de le revenir sur cette accord et de retirer l’usufruit ?

Il ne s'agit pas d'un accord mais du résultat de la succession de votre père et non, vous ne pouvez pas revenir ce qui a été fait.
Non sur son testament c’est préciser qu’il ne lui a pas donner l’usufruit
Gayomi
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31 mars 2020
3 281 > Nico
Non sur son testament c’est préciser qu’il ne lui a pas donner l’usufruit
Votre père a-t-il privé votre mère de ses droits dans sa succession ?
Quels étaient les termes du testament ?
> Gayomi
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Oui il l’a privé de ses droits à la succession
C’est stipulé comme ça
Gayomi
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31 mars 2020
3 281 > Nico
L'usufruit résulte donc bien donc d'une donation de votre part ?
Une donation est irrévocable.
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et n’a rien laissé à ma mère
Vous en êtes certain ?
Comment a-t-il pu procéder ?

je suis le propriétaire de notre maison
Pourquoi "notre" maison ?
Elle appartient à qui en + de vous ?

et j’ai donné l’usufruit à ma mère.
De quelle façon avez-vous procédé ?
Un notaire a-t-il constaté par acte la transmission de ce droit par donation consentie à votre mère ?
Pour des raisons personnelles, il nous a laisser la maison à ma sœur et moi nous deux majeures
Oui le notaire a constaté par acte la transmission de ce droit
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