Succession et heritage

fleurBT Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 25 septembre 2020 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2020 - 25 sept. 2020 à 19:13
Gayomi Messages postés 18975 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2024 - 26 sept. 2020 à 16:36
Bonjour,

Mon mari est fils unique son pere se remarie et a un enfant. la femme élève mon mari et son fils.
mon mari a donc 1 demi frere.

Le demi frere de mon mari se marie mais ca ne fonctionne pas et se sépare au bout d'un an sans avoir d'enfant et sans divorcer.

Le pere meurt en 2001 et mon beau frere âgé de 25 ans meurs qq jours après.
Sa femme s'est remariée.

Ma belle mere vie dans la maison. elle est décédée en 2019. Elle laisse un testament pour mon mari de tous ces biens puisqu' il n'est pas son fils legitime mais elle l'a élevé.

Nous souhaitons vendre la maison
est ce que lex femme de mon beau frere peut prétendre a une part??
merci pour votte aide.

3 réponses

Gayomi Messages postés 18975 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2024 10 271
26 sept. 2020 à 09:30
est ce que lex femme de mon beau frere peut prétendre a une part??
À priori, oui.
Quand le frère (la notion de demi n'existe plus) est décédé, il était encore marié et sans enfant, son épouse était donc son héritière. Il faudrait connaître les détails de la succession de votre beau-frère. Le notaire chargé de la vente va devoir se charger de récupérer toutes les infos utiles. Si toutes les démarches successorales n'ont pas été menées à leur terme suite à chaque décès, elles devront l'être pour parvenir à la vente.
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fleurBT Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 25 septembre 2020 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2020
26 sept. 2020 à 09:47
merci pour ce retour.
Efffectivement au deces du pere. mon beau frere etzit marié il est décédé 4jours aores le pere. donc sa femme herite de la part de son mari qui lui vient du pere. Ma belle maman est decede 18ans apres et elle a fait untewtament pour tout légué, dont sa part de la maison, a mon marie.
donc ma ex belle soeur ne devrait prétendre qu'à la oart de mon beau père.

est ce exact ??
merci pour votte aide
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Gayomi Messages postés 18975 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2024 10 271 > fleurBT Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 25 septembre 2020 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2020
Modifié le 26 sept. 2020 à 10:55
ma ex belle soeur ne devrait prétendre qu'à la oart de mon beau père.

est ce exact ??

Ce n'est votre ex belle-sœur qui prétend à quoi que ce soit, c'est le notaire en charge de la vente qui répartira les fonds selon les droits de chacun.
Votre belle-sœur a hérité d'une part suite au décès de votre beau-frère, il faudrait avoir la déclaration de succession pour en savoir plus.
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Bonjour Gayomi
Avez-vous remarqué l'absence, depuis quelques jours, de Condorcet ? Ses réponses étaient très appréciées et nous manquent déjà.
Espérons qu'il (elle) se porte bien.
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Gayomi Messages postés 18975 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2024 10 271 > gitane2229
26 sept. 2020 à 10:56
@gitane2229
Oui, j'ai remarqué.
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Bonjour.

Lors du décès du Père, le second fils a hérité ; Donc vérifier de quoi précisément.
Puis au décès du frère, sa veuve a hérité à son tour. Avec possibilité pour elle d'options différentes.

Pour autant, la belle-mère décédée en 2019 a fait un testament au bénéfice du fils vivant, et sans lien de parenté avec la testatrice.
Il y aura application de ce testament, mais en tenant compte de l'option choisie par la veuve du frère lors du décès de dernier.
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fleurBT Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 25 septembre 2020 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2020
26 sept. 2020 à 15:38
bonjiur
que veux dire ( mais en tenant compte de l'option choisie par la veuve du frère lors du décès de dernier.)
Au décès de mon beau frère, elle a disparue de la circulation. Mon beau père a laisse des dettes sue nous avons honoré avec mpn mari. La maison etait toujours en crédit. Ma belle mere a payé pendant 10ans le credit.

merci pour votre aide.
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Gayomi Messages postés 18975 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2024 10 271 > fleurBT Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 25 septembre 2020 Statut Membre Dernière intervention 26 septembre 2020
26 sept. 2020 à 16:36
que veux dire ( mais en tenant compte de l'option choisie par la veuve du frère lors du décès de dernier.)
Il nous est impossible de connaître le sort de la succession de votre beau-frère. Si vous l'ignorez aussi, il est impossible de savoir comment sera réparti le prix de vente de la maison.
Laissez le notaire s'en occuper et faites lui confiance.
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Bonjour
l'épouse de l'enfant du second lit, bien que séparée, était toujours mariée avec ce second enfant lors du décès de ce dernier , a par conséquent hérité de cette succession qui comprenait la portion recueillie dans la succession du père. Dans la répartition de la vente du bien, il devra être tenu
compte de cette situation.
La répartition ne peut pas être calculée avec ces seuls éléments, dans l'ignorance des parts recueillies par les deux veuves à titre de conjoints survivants.
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