Petite copropriété et contrat numéricâble
rambouillet41 Messages postés 9500 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 30 octobre 2024 - 12 mars 2024 à 07:23
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4 réponses
11 mars 2024 à 18:09
Bonjour
vous pouvez toujours avoir un débat sur le sujet ; mais si le sujet n'est pas repris comme résolution à l'ODJ ; il ne peut y avoir qu'un débat sans vote
il faut dès à présent prévoir un vote à la prochaine AG
quand à numéricable ; il a été repris par SFR il y a quelques années déjà et SFR se servait de ce réseau pour faire passer ( soi disant ) le très haut débit
il y a encore "" des nostalgiques "" de ce passé et qui ne veulent pas faire encore passer un câble et installer une prise pour la fibre
bon courage
12 mars 2024 à 07:23
Bonjour,
Plutôt que de vous battre pour supprimer numérisable, battez vous pour supprimer le syndic qui n'a pas de valeur légale dans une ASL .....
Sinon, supprimez le financement de numéricable pour certains, alors que ce service peut encore être utilisé n'est pas possible sauf à l'unanimité. Donc essayez de convaincre les derniers à passer via la fibre, voire l'adsl classique ..... faites un comparatif de cout cela pourra aider. L'ASL peut aussi prendre à sa charge les éventuels frais de premières inscriptions aux réfractaires sous réserve de suppression de numéricable.
11 mars 2024 à 17:42
Votre lotissement c'est une ASL ou un SDC ?
C'est plus probablement une ASL qu'une "copropriété" (SDC).
Quelle majorité prévoit ses statuts pour la suppression d'un service commun ?
Car en général il s'agit de l'unanimité ou à minima de la même majorité que celle qui a permis d'instaurer le service.
Après, à partir du moment où tout le monde peut en bénéficier, tout le monde doit payer même en ne l'utilisant pas.
Quoiqu'il en soit, c'est préférable d'essayer de convaincre les derniers réfractaires de passer à la fibre puis de voter la suppression du service à l'unanimité.
11 mars 2024 à 18:07
Oui nous sommes sous format ASL.
Il faudrait en effet que je vois ce qui est prévu dans les statuts...
Je vais essayer d'en discuter lors de notre prochaine AG.