P.o.s remplacé par le p.l.u
Bonjour, J'ai acheter en zoneNC une propriété donc la commune n'a pas de droit de préhension ,nous sommes enclavé avec un hangar construit à l'époqu...
Bonjour, J'ai acheter en zoneNC une propriété donc la commune n'a pas de droit de préhension ,nous sommes enclavé avec un hangar construit à l'époqu...
Bonjour, voilà ma situation est trés compliqué.... En effet mes parents ayant divorcés, la maison a donc été mis en vente. Ma mère souhaiterai r...
Bonjour, nous sommes a l'heure actuelle à la recherche d'un terrain dans notre région. Nous avons trouvé un beau terrain qui est divisé en quatre ...
Bonjour, UNE ERREUR DANS ma question précédant ,ma parcelle classée en zone NC LORS de mon acquisition à été déclasser en zone UP par l'urbanisme et n...
suite a une construction la mairie refuse les lignes aeriennes telephoniques alors que le voisin a côté en dispose est ce normal quels sont les recour...
Bonjour, J'ai acheté un terrain en 2010 sur lequel j'ai construit une maison. J'ai appris plus tard qu'une ligne Haute Tension à ête enterré sous l...
Bonjour, j'ai déposé une demande de permis de construire. La mairie me demande de modifier mon plan car ma parcelle est longée par un chemin. L'habit...
Bonjour, je viens d'obtenir mon permis de construire une habitation. Je sais qu'un voisin cherchera à faire des recours : recours gracieux puis recou...
Bonjour, En tant qu'acquéreur, il y a 10 jours, j'ai signé un compromis de vente pour l'achat d'un terrain. Je viens d'apprendre de la part d'un c...
Bonjour , Je suis en train d acheter un terrain et je ne comprend pas le certificat d urbanisme . Dans l article 3 sur la ligne eau potable on peut ...
bonjour je veux faire un agrandissement a ma maison je suis en zone rural, la surface habitable actuel est de 170m2 l'agrandissement ferai 28m2 ...
J'ai obtenu une autorisation en faisant une déclaration préalable pour une extension de 19.80m²,puis -je obtenir une autorisation pour une seconde ext...
Bonjour je souhaiterais avoir des informations concernant une construction déjà existante Cela fait aujourd'hui près de 8 ans que mon oncle a const...
Bonjour, J'ai vendu un terrain ( 2000 m² ) en zone artisanale ! nous avons signé le sous seing privé et dans la semaine,nous devons signer l'acte ! l...
Bonjour Nous avons une maison sur un grand terrain .Nous voulons donner une partie de 700 m2 à notre petite –fille pour qu’elle construise. Actuellem...
Bonjour, Je possède déjà une maison et je construit une seconde de petite maison (gites) sur le même terrain. La commune veut m'obliger à payé une s...
Bonjour, Je suis en passe de signer pour un terrain. La parcelle est très étroite et longue, la voie publique se trouve sur le petit côté. La personn...
bonsoir je suis propriétaire d'un terrain sur lequel passe une canalisation d'eaux usées dont la servitude n'apparaît pas sur mon acte de propriété. ...
Si je construits un abri de jardin de vingt mètres carrés ( demande préalable ) et que l'emprise au sol mon habitation fasse cent soixante mètres carr...
Bonjour, mon compagnon est propriétaire d'un terrain (qu'il a reçu en donation de ses grands parents) sur lequel nous aimerions faire construire ...
Bonjour, Carole de saint Gilles les hauts ,j'ai un terrain agricole .Peut on dėclasser un terrain pour le rendre constructible est ce possible? À ...
Bonjour, Je suis locataire en bout d une servitude de passage le locataire du propriétaire de la servitude à fait une tranchée pour faire s écoulé l...
Bonjour, PREHEMBULE : En début des années 2000, sur les ruines d’un cabanon monté en parpaing (2.5m x 3.5m soit 8.75m2) et passablement abimé pend...
Bonjour, Je souhaite faire agrandir ma maison, en poussant les mure jusqu’à la limite de propriété. La maison a été construite en 1960. La clôtur...
Bonjour, Nous venons d'avoir une visite du cadastre pour notre terrasse construite récemment . Cependant cette personne est venue sans prévenir, n'...
Nous essayons de récupérer le permis de construire sur le terrain dont nous sommes propriétaire et que nous souhaitons vendre ensuite. Notre acheteur ...
Bonjour, qui doit payer la consommation électricité sur un chantier l’entrepreneur ou le propriétaire ?
Bonjour, Âgée de 57 ans, je suis propriétaire d'un terrain dans une zone de haute tension immobilière (forte demande de logement et foncier disponib...
bonjour, je viens de recevoir un refus de permis de construire pour une maison. j'ai annulé l'achat du terrain. Dois je payer les frais engagés par...
Bonjour, Avec mon épouse nous souhaitons acheter un terrain et faire construire une maison en ossature bois dessus. mon épouse est salarié à mi-temp...
Une somme de 4600 euros en guise de séquestre a été versée au notaire après la signature d'un compromis. l'étude d'assainissement du terrain a été r...
Bonjour à tous, J'ai un sujet qui me tracasse. J'ai signé un devis pour la pose de mes menuiseries sur une construction neuve. Mon prêt a été ac...
Bonjour, Nous sommes un peu perdus.... Nous avons le projet de construction d'une maison de 110m² sur sous sol... Faut-il que nous passions par un a...
Bonjour, Je souhaiterai construire sur un terrain familliale qui appartenait à mon grand père paternel. Mon père est deja décédé les frères et sœur ...
Bonjour, En suisse, Genève, la maison que je possède est sur un terrain probablement assez grand pour y construire... Il s'agit d'une zone villa, ma...
bonjour, nous voulons acheter un terrain qui est constructible mais pas encore viabilisé. pour le viabilisé il faudrait creuser une tranchée le long...
Bonjour, Un voisin construit une cour sous ma fenetre avec vue droite et oblique, ma vie privée va etre compromise, que puis-faire? Merci d'avance po...
Bonjour, Je suis en train d acheter une maison alimentée en eau uniquement par un puit Quel s obligationsa le vendeur par rapport à cela Doit il ...
je dois vendre un terrain non viabilisé, que dois je faire pour qu"il le soi. d"avance merci
Bonjour, Au début de notre construction, l'entreprise de gros oeuvre a constaté une légère pente sur le terrain, qui contraignait à ajouter une ran...
Bonjour, une entreprise de construction peut elle se charger, moyennant contrat spécifique et facturation, d'aider le maître d'ouvrage à déposer so...
Bonjour, Je suis en train de faire construire une maison BBC. J'ai entendu parlé qu'il y aurai une possibilité d'exonération de taxe foncière et/o...
Bonsoir ! Voilà j'ai entendu qu'il était possible de construire une maison sur un terrain agricole sans pour autant être agriculteur : un couple...
Bonjour, Est-ce normal qu'un notaire refuse de préparer le compromis de vente ? Nous sommes d'accord, l'acheteur et nous, le vendeur. Il refuse to...
Bonjour à tous, Je fouille depuis plusieurs jours sur internet pour répondre à une question qui me taraude. J'envisage d acheter une vieille maison ...
bonjour la mairie m'a validée mon permis de construire mais cette même mairie a fait préemption sur le terrain où j'ai fait une promesse de vente à ...
Bonjour, J'ai acheté un lot sur lequel j'ai construit déjà un bâtiment part l'intermédiaire de de mon oncle qui détenait tous les documents du bien ...
bonjour, je souhaite votre avis concernant les chauffages à accumulation de type bois couplé à du solaire. Qu'en pensez vous? en avez-vous? Faite v...
Bonjour, Je suis très inquiète : mon conducteur de travaux m'a certifié (oralement) qu'il me livrait ma maison la première semaine d'octobre. J'ai...
Bonjour, est il possible d'avoir plusieurs études de sol pour un même terrain ? Merci
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