Les discussions

Lotissement impossible

bonjour je souhaite acheter un terrain de 30 a mais la propriétaire me dit que je ne peux pas scinder la parcelle en 2 car après on est en lotissemen...

2 réponses Dernière réponse le 6 oct. 2017 par
;;

Demolition maison en limite de propriété

Bonjour, Nous avons fait construire une maison en limite de propriété qui vient donc s'appuyer contre celle de notre voisin. Celui-ci ayant été con...

7 réponses Dernière réponse le 6 oct. 2017 par
Josh Randall

Maison très surélevée et plan absent du dossier de cadastre

Bonjour, une construction autorisée sur terrain plat, de 7,50 m de haut, mais qui en fait déjà plus de 8,50m sans le toit car sera remblayée; 1ères ...

11 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2017 par
merline22

Extension réseau eau éléctricité

Bonjour, Voilà je suis entrain de faire mon projet qui est de construire une maison je suis passée chez le notaire pour signer mon compromis de ter...

2 réponses Dernière réponse le 4 oct. 2017 par
Loumi4

Demande de permis de construire

Bonjour, J'ai déposé une demande de permis de construire un mois après il m'a été demandé une étude géologique du terrain ce que j'ai fait. UN dépô...

1 réponse Dernière réponse le 2 oct. 2017 par
Josh Randall

Delai et obligations de construction après ouverture de chantier

Bonjour J ' ai acheté un terrain constructible, ai déposé et obtenu le permis de construire. Les fondations ont été coulées en 12/2016. Je n'ai p...

1 réponse Dernière réponse le 1 oct. 2017 par
Josh Randall

Obligation places de parking

Bonjour, Nous avons déposé le 23.07.2015 un permis de construire une maison de 180 M² à la mairie d'un village de 900 habitants que nous avons obte...

1 réponse Dernière réponse le 29 sept. 2017 par
Josh Randall

Notre futur maison construite sur mon terrain

Bonjour, voilà nous avons un dilemme, je suis seule propriétaire du terrain sur lequel nous allons construire. Il faut trouver un moyen pour que Mr en...

2 réponses Dernière réponse le 29 sept. 2017 par
Célia

Res non aedificendi

Bonjour Comment puis je m'assurer que sur le terrain que je souhaite vendre (en France), les acheteurs feront construire une seule habitation? une ...

3 réponses Dernière réponse le 28 sept. 2017 par
;;

Surface habitable d'une véranda

Bonjour je vais faire construire une véranda de 28,71 m2 ce qui me fera une surface de plancher créée de 27m2. Cette surface est elle soumise a une ...

2 réponses Dernière réponse le 28 sept. 2017 par
Josh Randall

Constructeur qui ne veut pas remettre les clés

Bonjour, j'ai un souci j'ai payé l'appel de fond des 95% depuis le 13 septembre 2017 et le constructeur ne veut me fixé de rendez vous pour la remis...

12 réponses Dernière réponse le 28 sept. 2017 par
sabine

Création réseau eaux usées chemin privé

 Résolu

Bonjour* Je dois créer, un réseau d eaux usées sur le chemin privé de 100 mètres, qui mène à ma maison construite en 1982. (Obligation de raccordem...

11 réponses Dernière réponse le 27 sept. 2017 par
djivi38

Pc refusé

Bonjour, j ai 4 terrains a vendre, j en avais un pratiquement vendu mais le permis de construire a ete refuse aux acheteurs car soit disant que la bor...

23 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2017 par
aurad

Fenetre fixe

Bonjour, une baie fixe qui ne peut s'ouvrir, est-elle considérée comme une ouverture ou comme une partie de mur vitré? cdt

9 réponses Dernière réponse le 21 sept. 2017 par
Josh Randall

Permis de construire pour vivre dans un mobil home

Bonjour, pouvez vous me renseigner. J'ai pour projet d'acheter un mobil home , je ne ces pas si je peut acheter un terrains pour pouvoir y vivre déçu ...

10 réponses Dernière réponse le 21 sept. 2017 par
BmV

Dalle béton sur terre plein

Bonjour, je fais actuellement construire une maison, la dalle béton de 12 cm d'épaisseur a été coulée et depuis, elle s'est fissurée sur toute la surf...

6 réponses Dernière réponse le 21 sept. 2017 par
sourisquibits

Travaux non conformes au permis de construire: rôle et du maire

 Résolu

Bonjour, Lorsque les travaux sont non conformes aux dispositions du permis de construire, le maire peut dresser un procès-verbal car il s'agit d'un ...

13 réponses Dernière réponse le 21 sept. 2017 par
Skoblarba

Peut on ce rétracter d'un contrat de construction

Bonjour, j'ai signé une promesse de vente pour un terrain chez le notaire vendu par un particulier, ensuite le CCMI avec les plans de maison ainsi q...

1 réponse Dernière réponse le 21 sept. 2017 par
sourisquibits

Fausse accusation

Bonjour, Bonjour, Un avocat adverse, défenseur de son client ayant été condamné en 1ère instance et confirmé en appel, se constitue pour mon compt...

4 réponses Dernière réponse le 21 sept. 2017 par
sourisquibits

Les divers aides

Bonjour, Voilà, mon frère et moi aimerions faire construire une maison individuelle en indivision. A t-on droit chacun à des aides comme le PAS (Pre...

1 réponse Dernière réponse le 21 sept. 2017 par
sourisquibits

Lotissement familial, grand terrain : comment trouver ?

Bonjour, Nous sommes 4 membres d'une même famille à souhaiter trouver un terrain constructible pour y bâtir nos maisons côte à côte. Nous cherchons ...

1 réponse Dernière réponse le 21 sept. 2017 par
sourisquibits

Demande de raccordement au réseau électrique

Bonjour, Un particulier dépose une demande de certificat d'urbanisme d'information auprès de sa mairie pour obtenir son raccordement électrique éta...

1 réponse Dernière réponse le 21 sept. 2017 par
sourisquibits

Changement de barillet sans réception de chantier

Bonjour Ayant des différents avec notre maitre d'oeuvre suite à de nombreuses malfaçons non résolus, et un vol à l'intérieure de la maison sans in...

5 réponses Dernière réponse le 18 sept. 2017 par
nadia7861

Le tour d échelle

Bonjour,peut on m obligé a laissé le passage sur mon terrain pour faire l enduit d une maison neuve construite en limite de propriété merci

1 réponse Dernière réponse le 18 sept. 2017 par
;;

Permis tacite

Bonjour à tous, J'ai déposé mon permis de construire pour une maison individuelle le 20 Juin (premier récépissé). Mon architecte à reçu un mail de ...

14 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
cyrielle

Places de parking supprimées pour créer surface habitable

Bonjour, mon père architecte a bati sa maison de 5 étages il ya 35 ans avec un permis de construire comportant 5 places de parking. En réalité, il ...

4 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
Claire

Vente d'une maison de moins de cinq ans

Bonjour* quelle TVA devrait je rembourser si je vends ma maison dans les cinq ans de sa construction sachant que la TVA a été payer au constructeur...

6 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
07mimo

Fiabilité du per face à des rongeurs en alimentation ec/ef.

Lors de travaux de rénovation dans notre maison (salle d'eau, alimentation entre la douche et un meuble vasque, 2,50 M environ), nous avons découvert ...

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2017 par
gerber1

Refus permis garage

Bonjour à tous, Je vous consulte pour une histoire assez complexe dont je vais résumer la situation ci-dessous: Situation: En 2015, je suis devenu ...

12 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2017 par
jopolux

Délivrance du permis de construire

Bonjour, Dans une commune qui ne dispose pas de document d'urbanisme et est soumise au RNU en matière d'urbanisme, l'avis conforme du préfet est req...

15 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2017 par
BmV

Raccordement à l eau courante

Bonjour, Je mène avec mon épouse un changement de destinations d une étable en logement .après un permis de construire accordé il y a un an maintena...

12 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2017 par
dd

Raccordement à l'eau

Bonjour. Svp a qui il faut s'adresser pour le raccordement à l'eau potable pour un terrain à viabiliser?

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2017 par
dd

Demande de soutien au prefet

Bonjour, peut on demander un soutien au prefet lors d une demande de terrain agricole en terrain constructible lors du prochain plu de ma commune.celu...

10 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2017 par
Josh Randall

Taxe amènagement

Bonjour, j'ai acheté une longère de 16m que je souhaite élargir de 4m sur toute sa longueur car elle ne fait que 3m50 en ce moment je construis é...

3 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2017 par
Josh Randall

Abri et permis de construire

Bonjour, J'ai fait l'achat d'un terrain de 40m2 sur lequel était construit un abri d'environ 20m2 (indiqué sur le cadastre). Lors de l'achat chez...

8 réponses Dernière réponse le 1 sept. 2017 par
jopolux

Question sur la viabilisation d'un terrain vendu en lotissement

Bonjour, j'ai acheté un terrain en lotissement et il semblerait qu'il ne soit pas "viabilisé" en électricité, je voulais savoir si dans la loi il est ...

2 réponses Dernière réponse le 31 août 2017 par
Mylene0107

Litige artisan

Bonjour* Le 28 décembre 2016 nous avons versé 50% du montant total d'un chantier de changement de fenêtres.L'artisan a encaissé le chèque et aurai...

1 réponse Dernière réponse le 30 août 2017 par
feloxe

Rénovation d’une grange

Bonjour, En 2013 j’ai fais l’acquisItion d’une maison ainsi que une grange et un terrain constructible non attenant à cette maison. Mon premier p...

6 réponses Dernière réponse le 29 août 2017 par
Josh Randall

Prix electricité et plomberie

 Fermé

Bonjour, J'ai un projet d’installer un chalet en kit sur un terrain déjà viabilisé. Je souhaiterais savoir sur quel budget me baser pour une i...

3 réponses Dernière réponse le 27 août 2017 par
Utilisateur anonyme

Extension habitable à garage

Bonjour, Je suis propriétaire d'un terrain en campagne où j'avais élevé un garage pour mes activités du week-end, ce terrain était à l'époque const...

1 réponse Dernière réponse le 26 août 2017 par
gt.55

Certificatt urbanisme opérationnel négatif

Bonjour, Possédant un terrain classé en zone constructible dans une commune doté d'un PLU j'ai demandé un CU opérationnel. Ce terrain est desservi...

3 réponses Dernière réponse le 26 août 2017 par
Josh Randall

Place parking non couvert

construction de maison en cours, la mairie m'impose une place de parking non couverte. est ce légal ? suis je assuré si dégradation sur mon véhicu...

16 réponses Dernière réponse le 23 août 2017 par
jacksailair

Ptz - financement construction

Bonjour, Je souhaiterai construire notre maison (résidence principale). Le terrain étant déjà acquis et disposant de conditions de ressources nou...

1 réponse Dernière réponse le 22 août 2017 par
louvanne

Permis de construire en zone artisanale (nai)

Bonjour, Voici ma situation : Je suis maçon à mon compte et je souhaite construire mon dépot et mon habitation dans une zone artisanale. J'...

9 réponses Dernière réponse le 21 août 2017 par
nicos 13550

Terrain plus constructible

 Résolu

Bonjour, nous avons acheter un terrain constructible avec un permis accepté et un terrain viabilisé nous n'avons pas pu construire a cause de gros p...

4 réponses Dernière réponse le 18 août 2017 par
BmV

Législation cabane dans les arbres

Bonjour, y a t il du nouveau concernant la législation sur les cabanes dans les arbres depuis la dernière discussion qui datait de 2011/2013 ? Merci.

1 réponse Dernière réponse le 17 août 2017 par
Josh Randall

Changer plan cadatral ( accès pompier )

Bonjour, Je post ce message afin de savoir si vous pouvez m'aider. Nous avons avec ma compagne acheté un terrain suite à un découpement parce...

4 réponses Dernière réponse le 16 août 2017 par
BmV

Permis de construire et clause sespensive

Bonjour, Nous avons signé un compromis de vente de terrain en mai 2017. Sachant que la commune refusait tout permis de construire sur une période ...

8 réponses Dernière réponse le 15 août 2017 par
BmV

Stationnement véhicule

quelles dimensions sont elles obligatoires pour fixer l'emplacement d'un stationnement de véhicules 1) à l'intérieur d'un garage 2) à l'extérieur de l...

3 réponses Dernière réponse le 15 août 2017 par
gerber1

Demande d'avis notaire sur close suspensive compromis de vente

 Résolu

Bonjour, je suis propriétaire d'une maison que nous avons mis en vente dans le cadre d'un projet d'achat et de construction. Pour notre maison, no...

9 réponses Dernière réponse le 14 août 2017 par
guim69
Résultats 1401 - 1450 sur un total de 4 435