Les discussions
Bruit dans la piscine par des enfants
Bonjour Je loue ma maison l'été pr arrondir les fins de mois juillet août, un voisin et son,épouse qui sont habitués au calme n'ayant pas d'enfant,...
Le cultivateur à coté de chez moi arrose ma cour
Bonjour, Le cultivateur en face de chez moi, arrose son champ de maïs. Ce qui est normal. Le problème est que le rayon d'arrosage de son arroseur...
Pose de panneau en bois
Bonjour, j'ai actuellement un grillage en panneau soudé qui sépare ma parcelle de celle de mon voisin. C'est un voisin plutôt agressif et passe son...
Chienne de 8 mois blessée par balle
FerméBonjour, en lisant quelques témoignages sur votre site, je m'aperçois que certaines personnes pensent qu'elles ont le droit de donner la mort à un a...
Comment réagir...
Bonjour, Nous sommes propriétaires d'une maison, située dans un quartier, desservie par un chemin communal qui rejoint une avenue. En face de notre p...
Changement de facade
Mon voisin avec lequel j'ai le mur de gauche mitoyen propose de changer sa facade. Sa propriété est composé d'un appartement au rez de chaussé dont l'...
Problèmes de voisinage
Bonjour, il y a 10 ans, un restaurant épicerie portugais s'est installé a côté de chez moi. Il n'a pas la licence IV et avait eu des fermetures admini...
Vente et eaux usees
Bonjour, maman, propriétaire de 2 maisons voisines a vendu l'une des 2 maisons il y a 3 ans. maman est décédée en novembre dernier. Je souhaite don...
Hauteur des arbres a proximité d' un mur mitoyen
Bonjour, Sachant que le terrain de mon voisin est plus haut que le notre , ( il y a plus d'un metre de difference ) Ce dernier voudrai que je co...
Servitudes
Bonjour, Avec mon conjoint nous avons acheté une maison, il y a deux ans, suite à une division de terrain. Notre terrain correspond au fond domina...
Elagage arbre prescription trentenaire
Bonjour, Nous sommes propriétaires depuis 38 ans et une haie d'arbres plantés depuis au moins 50 ans nous sépare de notre voisin qui a acquis sa mai...
Ruisseau en bordure de propriete
Bonjour, Je suis propriétaire depuis deux ans d'un ancien moulin à eau. Celui-ci se situe, en bordure d'un petit ruisseau. Un de mes voisins (berge op...
Nuisance arbres des voisins
J'ai averti mon voisin que à cause de la hauteur des trois arbres près de ma villa je ne capte plus la télévision par satellite. Il devait me rappele...
Accéder à son chantier
RésoluMon voisin a construit il y a plusieurs années, sa villa sur un terrain "en restanque" dont une parcelle m'appartenant est contiguë à ce mur fait de p...
Interdit de stationner
Bonjour, pourriez vous me dire si mon voisin proprietaire a le droit interdire les personnes qui vienne chez nous de stationner devant notre portail...
Droit de preemption
Bonjour,voila ,il y a une grange située juste derriere chez nous,nous en avons un accés directe de par notre garage et un droit de servitude a sa suit...
Mitoyenneté
Bonjour, Il y a trois ans, j'ai décidé d'édifier sur une partie de ma propriété, un mur entre mon terrain et celui de mes voisins car aucune sépara...
Poteaux téléphoniques installés sans autorisation sur terrain
Bonjour, Je prends contact avec vous, car après plusieurs années je suis retourné sur mon terrain. J'ai constaté qu'il y avait tracé un chemin men...
Installation d'un lampadaire (privé) devant la fenêtre
Bonjour, J'habite une petite copropriété de 1 étage. Au rez-de-chaussée se situe une crèche, à l'étage se situent 4 appartements, dont celui dont ...
Stationnement handicaper
Bonjour, Je suis en hlm étant et titulaire un carte de stationnement handicaper mais depuis 1 mois l organise HLM a instaler des bloques stationneme...
Tapage de vehicule
Bonjour, Je viens vers ce forum car ma détresse est de plus en plus grande. Voilà, j'habite une résidence dans une cité et régulièrement, une v...
Droit de passage
Je viens d acheter un terrain agricole a mes parents ou j ai deposer un permis de construire qui est accorder etant agriculteur le probleme est que le...
Chiens de chasses
bonjour pourriez vous me dire ce que je peux faire avec mon époux ont a nos voisin qui posséde 4 chiens de chasse qui arrete pas aboiler jours et nuit...
Probleme avec mon voisins du dessus
Bonjour, jai un soucis avec mon voisin du haut il jettes ses cendres et maigos de cigarettes sur mon appuit fenettre doije madresse a un mediateur de ...
Bornage
Bonjour, J ai acheter une maison il y a 4 ans qui est séparée de celle de mes voisins par un grillage et depuis peux un geometre a borner le terrain...
Un voisin sans scrupules
Bonjour, J'ai un contentieux avec un voisin sans scrupules, voleur, malhonnête. En 2012, il construit une extension dont les fondations sont fixées s...
Terrain voisin plus haut, quelles solutions pour être moins vu ?
Bonjour, Mon voisin et moi habitons chacun dans une maison individuelle. Une clôture en béton a été réalisée en mitoyenneté entre nos 2 terrains ( r...
Tondre le dimanche
Bonjour, Je voudrais savoir, si le dimanche matin de 10h à 12h nous avons le droit de tondre ou pas?
Voie privee
Bonjour, J habite depuis 13ans au fond d une impasse privée où je passe en voiture et me gare dans mon jardin Avant moi ce stationnement était déjà...
Harcèlement pas fondé
Bonjour, Nous vivons une situation... ma cousine, mon fils et moi; Nous avons intégré cet appartement en septembre et mon fils n'avait pas encore...
Problème de mur de séparation
RésoluBonjour, j'ai une petit question, j'ai fait un mur de séparation entre mon jardin puis le jardin de mon voisin qui lui la vendu en deux !! ou mainte...
Élagage des arbustes
Bonjour, Mon voisin, locataire a planté lui même des arbustes. Ceux-ci débordent sur le toit de ma buanderie ainsi que sur ma clôture . j'ai deman...
Mur privatif
Bonjour, Mon voisin possède un mur privatif (environ 60, 80 centimètres) entre nos deux maisons. Aujourd'hui, il désire surélever ce mur. Légalemen...
Vente et litige avec le voisin apres signature du compromis
Bonjour J'ai signé un compromis de vente pour ma maison, le délai de rétractation est dépassé donc pas de soucis, sauf que je viens de recevoir un re...
Caméra dans une servitude
Bonjour, D après vous est il légal que les voisins de mes parents aient pu installer des caméras qui filment la servitude? Cette dernière permet à me...
Période de carence assurance protection juridique
Bonjour, Je suis actuellement propriétaire d'une parcelle accessible uniquement par un passage qui est obstrué de manière récurrente par les locat...
Poulailler de 20000 poules
Bonjour j'habite à la campagne, dans la région centre, un petit village de 100 personnes je viens d'apprendre qu'un poulailler de 20000 poules v...
Infiltration d'eau
Bonjour, j'ai un problème des infiltrations d'eaux dans mon bâtiment dû à la couverture de la voisine qui et très vétuste je l'ai contacté en févrie...
Autorisation de curage fossé privé
Bonjour, quel autorisation faut il avoir pour une société pour curer un fossé en limite de propriété
Garage et place réservée handicapé
Bonjour, J'ai demandé à la mairie une place handicapé devant chez moi. Refus car à leur dire j'ai un accès sur le côté de ma maison. Ce passage est ...
Mur privatif
Bonjour, Mon voisin a choisi de construire son mur de clôture en retrait de 2cm de la mitoyenneté; donc, son mur est privatif, d'accord. mais ma terr...
Il veut enlevée cette haie
Bonjour, Mon voisin possède une haie qui permet la séparation de nos deux jardins. il y a deux jours de cela il m'annonce qu'il veut enlevée cette...
Bornage pas signé
RésoluBonjour, suite a des querelles de mon voisin ,pour une délimitation de terrain ,il a fallut faire intervenir un géomètre pour borner les limites sé...
Arbre couper chez moi en mon absence et sans autorisation!
bonjour à tous, je suis actuellement en vacance a 400 kilomètre de mon domicile et je viens d'apprendre par ma sœur qui vient d'arriver chez moi po...
Ne pas aller chercher 1 lettre recommandée
RésoluBonjour, J'ai reçu un avis pour aller chercher 1 lettre recommandée, je connais le destinataire et je compte de ne pas aller à la poste. une qu...
Mitoyenneté
mon voisin peut il accrocher son portail sur un poteau 10/10 en béton mitoyen?
Servitude de passage
Bonjour, je viens d'acheter une maison qui a été construite en 1977 et qui se situe au fond d'une cour de 40 m que l'on doit traverser sur toute sa...
Place de parking en face de ma porte d'habitation non homologuée
Bonjour, j'aimerai savoir quel recours j'ai par rapport à une place de parking non homologuée qui est juste devant ma porte, et dans une petite rue ...
Pipi de chien degoulinant sur le balcon
Bonjour, Je vous adresse ce petit message afin que quelqu'un puisse m'orienter vers d'eventuelles demarches. Pour faire bref, j'habite un petit imm...