Evacuation des eaux pluviales
RésoluBonjour, sur mon terrain j'ai un récupérateur des eaux pluviales. Le trop plein est évacué par un tuyau sur une route qui est l'entrée d'un lotissem...
Bonjour, sur mon terrain j'ai un récupérateur des eaux pluviales. Le trop plein est évacué par un tuyau sur une route qui est l'entrée d'un lotissem...
Bonjour, Ns possédons en indivision, suite héritage, 1 terrain enclavé, clos de murs avec 1 droit de passage obtenu par jugement il y a environ 70...
Bonjour, Depuis quelque temps je suis sujet, ou du moins nous sommes sujet à des insultes gestuelles et de sous entendus de la part de voisins. ...
Bonjour, bonjour en bas de chez moi se trouve une cave a vin qui fait aussi des repas la fenétre d'ou s'évacue la fumée des grillades donne au des...
Bonjour, Mon voisin a monté une toile entre sa maison et la notre, et cela nous cache la vue que nous avions sur les montagnes. Nous sommes dans u...
Bonjour, J'ai installé un poulailler au fond de mon jardin depuis la mi-juillet. J'habite dans une commune de 4000 habitants et donc mon jardin est ...
Bonjour, mon voisin stoke et empile de facon anarchique deux masses de bois ( 2.20m*2.00m*10m)contre mon muret et grillage. sous leur pression déja ...
Bonjour, Suite a un léger conflit concernant soidisant "de la nargue" mon voisin porte plainte contre moi. Est ce normal que les gendarmes débar...
Bonsoir, Mon voisin a décidé de mettre des panneaux de bois pour séparer nos 2 jardins, en les fixant sur le grillage, qui délimite donc les 2 p...
Bonjour, Bonjour à tous ,voici ma question. Est-ce qu' une mairie a le droit de faire évacuer des eaux de ruissellement dans un ruisseau qui in...
Bonjour, J'ai un petit souci, je suis propriétaire d'un drathaar, tous les jours depuis quelques temps une personne qui habite dans mon village pa...
Bonjour, J'habite dans un HLM depuis environ une demi année. Je suis quelqu'un de tranquille avec la réputation d'être tranquille. Des fois, j...
Bonjour, mon voisin fait tapage nocturne a repetition et ce malgré les interventions de la police je voudrais savoir combien coute une contravention...
Bonjour, Est-ce que nemrod18 areçu mes informations? merci de me renseigner je suis novice
Bonjour, une personne que j' avais été hebergée gratuitement (mais qui avait son adresse fiscale chez ses parents) peut elle exiger sous peine de dé...
Bonjour, Dans quel cas de figure l'Hygiène intervient chez un particulier? Est que si il y a un problème de débit d'eau l'hygiène intervient? Merci...
Bonjour, Depuis plus de 40 ans, nous avons un bois en limite d'un terrain de 25 ares appartenant à une ancienne voisine et resté en friches jusqu'e...
Bonjour, Comme le titre l'explique, mon voisin veut que je coupe mon lilas car soit disant les feuilles tombent dans sa goutiere. Nous avons donc ...
Bonjour, Mon voisin passe sur mon terrain pour acceder dans son jardin qui est enclavé je souhaite lui ceder une bande de terrain afin qu'il dispos...
Bonjour, Mon voisin lors de l'assemblée générale des co-propriétaires a voté contre pour l'ouverture d'une fenêtre sur notre toit, car ça le déran...
Bonjour, Je suis un particulier et je viens d'acquérir, avec ma compagne, un appartement dans lequel nous n'habitons pas encore car nous devons f...
Bonjour, (impossible de dessiner) Le long de notre mur extérieur (ouest) se trouve une impasse. (longueur 10 mètres, largeur 5 mètres à 6 mètres , el...
Bonjour, Voilà mon problème, mes parents ont achetés un terrain dans les années 60, ensuite leur voisin a acheté un terrain sans sortie qui avait un...
Bonjour, ma maison est perpendiculaire à la rue, donc le mur de derrière donne sur le terrain de ma voisine (locataire maison HLM). Celle-ci entr...
Bonjour, J'ai un mur de cloture, ma voisine a planté des arbustes à 30 cm environ de mon mur, ces arbustes ont plus de 2m de hauteur et dépassent ch...
Bonjour, Mon voisin (Professionnel) a un dépôt de vieilles tuiles empilées sur des palettes en bois et des vieux tubes d'acier qui sont sur le point d...
Bonjour, Cela fait 1 mois que nous avons acheté un appartement et que nous y habitons et déjà 4 visites de notre voisin du dessous. Un couple de...
Bonjour, j'ai une question vous poser, j'ai habite sur mon terrain depuis des années et je laisser mon voisin d'a côté passe sur mon terrain pour q...
Bonjour, voile ma question mon voisin a construit une picine a 1m de mon mur de ma maison dans le vieux de village es que il à le droit car depuis ...
Bonjour, J'habite dans une maison de ville avec jardin. Ici les vieux jardins sont souvent étroits, rectangulaires et je ne pense pas que la loi...
Bonjour, Ma voisine et moi avons bâtis en même temps en 2002, et d'un commun accord nous avons placé clôture et haie mitoyenne. un écrit à été fai...
Bonjour, à ce jour, et depuis 40 ans, mon voisin a toujours taillé la façade de ma haie qui sert de cadre à son jardin. D'accord pour convenir qu'une ...
Bonjour, nOUS AVONS FAIT CONSTRUIRE IL Y A 1O ANS ET AVONS ETE OBLIGES D'ACHETER NOS POTEAUX EDF, un de nos voisin fait construire de l'autre coté d...
Bonjour, je suis propriétaire (résidente) depuis 5 ans d'un 4 logements. Cette année j'ai décidée de refaire ma cour extérieure en y faisant un amén...
Bonjour, Ma voisine m'espionne constamment, je suis arrivée il y a 2 mois et à chaque fois que je suis absente, que je sors mon chien, que je fais...
Bonjour, Je voudrais savoir si mon voisin à le droit d'installer un trampoline avec un vis à vis direct sur ma terrasse et l'intérieur de ma maison ...
Bonjour, La mairie a installé une aire de jeux sis juste à côté d'une maison que je loue. Mon locataire se plaint des nuisances dues aux enfants et...
Bonjour, Mes voisins ont vendu leur appartement (SCI). Les personnes qui ont depuis emménagé sont très bruyantes et sont 10 dans un F4 (tous de la m...
Bonjour, Depuis plus de 5ans nous subissons des nuisances sonores de source inconnue qui nuisent à note santé et notre qualité de vie. Nous somme...
Bonjour, La voisine au-dessus de notre appartement nous jète l'eau d'arrosage de ses fleurs tous les jours sur mon linge et sur le balcon, elle nous...
Bonjour, Je suis propriétaire depuis peu dans une résidence et connais quelques soucis avec mes voisins de dessus. Nous avons essayé d'être patie...
Bonjour, J'habite une maison dans un lotissement. Je ne suis pas propriétaire d'animaux et ne souhaite pas en avoir. Tous mes voisins directs so...
Bonjour, il a ete construit il y a 4 ans une residence comme veut bien l'apeler la societe , moi je dirais plutot que cet immeuble est un vulgaire ...
Bonjour, Malgré un panneau d interdiction place par la mairie , mes voisins dégradent le mur de façade de ma maison avec leur ballon. J envisage de...
Bonjour, je suis proprietaire d'une maison mitoyenne, qui elle meme est mitoyenne. lors de mon acquisition il a ete notifier que la 1er maison ain...
Bonjour, J'avais à plusieurs reprises signalé à mon voisin mon intention de clôturer mon terrain jouxtant le sien mais n'obtenant jamais de réponse,...
Bonjour, Je m'explique. Je stipule dans le titre "rare" puisque j'ai rarement trouvé une réponse a ce sujet depuis quelques temps que je cherche. E...
Bonjour, Nous habitons un petit village de 200 habitants. Un PLU vient d'être mis en place et sera définitif dans 1 an. Suite à une réunion avec la...
Bonjour,je viens d'emménger dans une résidence, le proprietair me refuses la pose d'un climatiseur, je suis agée de 75ans, j'ai une température de 2...
Bonjour, j'ai une voisine un peu névrosée qui passe ses journées à jeter des dizaines (je n'en rajoute pas!) de seaux d'eau dans la rue. Nous penson...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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